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Déliberation - Liste DES Delib du 06112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 06112024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2024 A 19H30 N° des us Le délibérations Objet des délibérations Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 2024-061 16 septembre 2024 2024-062 Attribution des Allocations à la Conduite Automobile (Auto Prem’s) 2024-063 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement collectif du SYDEC (année 2023) Rapport de contrôle relatif à la concession pour la distribution de gaz sur la 2024-064 commune d’Aire sur l’ Adour précédemment confiée à la Société d'Economie Mixte Locale (SEML) « Gascogne Energies Services » (année 2023) Rapport annuel 2023 de la SAS FRERY, délégataire, relatif à la délégation de 2024-065 service public pour la gestion et l’exploitation du camping municipal « Les Ombrages de l’ Adour » 2024-066 Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes d’Aire sur l’ Adour 2024-067 Modification des statuts de la Communauté de Communes d’Aire sur l’ Adour 2024-068 Avis sur la dérogation au repos dominical Attribution et versement de subventions aux associations (année 2024) — 2024-069 mms. « Contrats d'objectifs » Attribution et versement de subventions aux associations (année 2024) - 2024-070 / « Frais de déplacement » Attribution et versement de subventions aux associations (année 2024) — 2024-071 « Formation encadrement » ‘| Approbation du CRAAC (Compte Rendu Annuel d’Activité) 2023 relatif à la 2024-072 > 2 concession d'aménagement concernant l’éco-quartier de Lariou 2024-073 Ouvertures de crédits 2024 — Budget annexe « Lotissement Les Chênes » 2024-074 Assujettissement à la TVA — Piscine couverte 2024-075 Création d’un emploi permanent de Brigadier-Chef Principal de Police Municipale 2024-076 Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière de la police municipale 2024-077 Remboursement des frais de déplacement des membres du Conseil Municipal 2024-078 Restauration des façades et toitures des ailes Est et Sud de l’Hôtel de Ville — Demande de subvention auprès de l’Etat (Tranche optionnelle 1) 2024-079 Restauration des façades et toitures des ailes Est et Sud de l’Hôtel de Ville — Demande de subvention auprès du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine (Tranche optionnelle 1) 2024-080 Restauration des façades et toitures des ailes Est et Sud de l’Hôtel de Ville — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes (Tranche optionnelle 1) 2024-081 Implantation de palombières dans la forêt communale (tarifs et concession) Affichée en Mairie : le 7 novembre 2024 ee ne re Lite / r Er 4 ut : EL - D D. + | F L =, de MT ne Eee en Lu s Eu : mure TE 5. ms D NN A NS TE CR : a = _ 7 re = _ .. = _ _ _ -. . nn L LT . EL .. . . Ce Dunes ... LL EL on Le 12 ne