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Procès Verbal - PV du CM du 15 novembre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIB DU 06112024
Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2023
A
19H30
N°
des
nc
—.
Objet
des
délibérations
délibérations
J
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
2023-074
11
octobre
2023
2023-075
Attribution
des
Allocations
à la Conduite
Automobile
(Auto
Prem’s)
2023-076
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
et
d’assainissement
collectif du
SYDEC
(année
2022)
Rapport
de
contrôle
relatif
à
la
concession
pour
la
distribution
de
gaz
sur
la
2023-077
commune
d’Aire
sur
l’ Adour
précédemment
confiée
à
la
Société
d'Economie
Mixte
Locale
(SEML)
«
Gascogne
Energies
Services
» (année
2022)
2023-078
Avis
sur
la dérogation
au
repos
dominical
Attribution
et
versement
de
subventions
aux
associations
(année
2023)
—
2023-079
pe
« Contrats
d'objectifs
»
Attribution
et
versement
de
subventions
aux
associations
(année
2023)
-
2023-080
z
« Frais
de
déplacement
»
Attribution
et
versement
de
subventions
aux
associations
(année
2023)
-
2023-081
« Formation
encadrement
»
2023-082
Ouvertures
de
crédits
2023
— Budget
annexe
« Lotissement
Les
Chênes
»
2023-083
Fixation
des
tarifs
des
locations
des
salles
municipales
2023-084
Création
d’un
emploi
permanent
en
attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire
Affichée
en
Mairie
:
le
16
novembre
2023
NA
à
Alec
à
/