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Procès Verbal - pvcm 15 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 15 06 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Justice et droit,
BE Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
Date
d’affichage
:
20/06/2023 Date
de
convocation
:
09/06/2023 Nombre
de
Conseillers
:
-
En
exercice
: 10
-
Présents
: 7
-
Votants
: 10
15/06/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le 15 juin
à
18
heures
30,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
BLUFFY
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TRIMBUR,
Maire.
PRESENTS
:
M.
Olivier
TRIMBUR,
M.
Gilbert
PAULY,
M.
Olivier
WEILAND,
Mme
Annie
REVOL,
M.
Gilles
POSSOZ,
Mme
Marie-Christine
REY,
M.
Laurent
SEVESTRE.
EXCUSES
: M.
Sylvain
STIHLE
ayant
donné
pouvoir
à Marie-Christine
REY,
M.
Alain
RICHARD
ayant
donné
pouvoir
à
Gilles
POSSOZ,
M.
Benjamin
EXCOFFIER
ayant
donné
pouvoir
à Olivier
WEILAND.
ABSENTS : // Secrétaire
de
séance
: Gilles
POSSOZ
Assiste
et rédige
: le secrétaire
général
: Gilles
de
MARCILLAC.
©
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
M.
Gilles
POSSOZ
est
désigné
secrétaire
de
séance.
©
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
13
avril
2023
:
Le
compte-rendu
du
conseil
du
11
mai
2023
est
approuvé à
l’unanimité.
©
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
:
-
Néant.
@
Délibérations
à l’ordre
du
jour
:
TARIFS
MUNICIPAUX
Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
qu’il
est
souhaitable
de
procéder
à
une
réévaluation
des
divers
tarifs
municipaux. Il est
proposé
les
tarifs
suivants
:
- _
Photocopies
:
A4
noir
et blanc
recto
:
0.20
€
le recto
A4
couleur :
0.50
€ le recto
A3
Noir
et blanc
:
0.50
€ le recto
A3
couleur
:
1.00
€
le recto
Dossiers
PC/DP/PA/PD
:
15.00
€
Dossiers
sur clé USB :
20.00
€
-
Intervention
du
personnel
:
Coût
horaire
du
personnel
technique
et administratif
:
25.00
€
Coût
horaire
du
personnel
technique
avec
véhicule
:
50.00
€
-
Droit
de
voirie
:
Emplacement
de
taxi
:
20.00
€
l’emplacement
par
mois Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix :
>
Fixe
les tarifs
comme
détaillés
ci-dessus
a effet
immédiat et jusqu’à
ce
qu’une
autre
délibération
ne
rapporte
la présente. Il
est précisé,
suite
à
une
question
de
Marie-Christine
REY,
que
la
tarification
d'un
emplacement
de
taxi
n'emporte
pas
autorisation.
PARTICIPATION
FINANCIERE
AUX
ACTIVITES
EXTRA-SCOLAIRES
ET
FRAIS
DE
GARDE
2023/2024
Monsieur
le maire
rappelle
à l’assemblée
délibérante
qu’il
avait
été
décidé
de participer
financièrement,
depuis
la
saison
2009-2010,
aux
activités
extra-scolaires,
sportives,
artistiques
ou
culturelles,
des
enfants
dont
les
parents
sont
domiciliés
à Bluffy.
Une
aide
forfaitaire
annuelle
est également
allouée
afin
de
participer
aux
frais
de
garde
liés
à la petite
enfance,
soit
pour
les
enfants
de
0 à 3
ans
révolus.
Ces
participations
ont
rencontré
un
franc
succès,
avec
plus
d’une
vingtaine
de
bénéficiaires
par
année
scolaire.
Monsieur
le
maire
rappelle
également
qu’il
est
plus
adéquat
de
procéder
au
vote
de
la
présente
délibération
suffisamment
en
amont,
afin
de
faciliter
les
démarches
d’inscriptions.
Il est proposé,
pour
la saison
2023-2024
(du
ler
septembre
2023
au
31
août
2024)
que
:
Le
montant
de
la participation
aux
activités
extra-scolaires
pour
les
enfants
âgés
de
3
à
16
ans
révolus
(au
moment
de
l’inscription),
soit maintenu
à 120
€ par
enfant
et par
an,
avec
versement
à la structure
d’accueil
à laquelle
le jeune
est
adhérent
sous
réserve
de
la demande
de
participation
dument
signée,
ou
facture jointe.
Le
montant
de
la
participation
aux
frais
de
garde
liés
à
la
petite
enfance,
tel
que
les
frais
d’assistante
maternelle
/ crèche
pour
les
enfant
de
0
à 3
ans
révolus,
non
scolarisés
soit
de
150
€
par
enfant
et
par
an,
avec
versement
à
la
structure
d’accueil
du
jeune
enfant
sous
réserve
sous
réserve
de
la
demande
de
participation
dument
signée,
ou
facture jointe.
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix :
>
Approuve
les
montants
des
participations
présentées
ci-dessus
pour
l’année
2023-2024
;
>
Précise
que
les
participations
sont
versées
à due
concurrence,
si elles
excèdent
les
dépenses.
Il est rappelé
qu'à
l'issue
du
vote
de
la présente
pour
les participations
2022-2023,
M.
Gilles
POSSOZ
avait
conseillé
de prendre
ladite
délibération
plus
tôt dans
l'année,
suffisamment
en
amont
des
inscriptions.
6
Questions
diverses
:
Extinction
de
l’éclairage
public
: Monsieur
le maire
ayant
déjà
fait part de
l’expérience
de plusieurs
communes,
en
lien
avec
le
SYANE,
ayant
pris
le
parti
de
procéder
à
l’extinction
totale
de
leur
éclairage
public,
sur
les
mois
d’été,
le conseil
n’a
finalement
pas
souhaité
mettre
en
place
ce
dispositif.
Bus
de
séniors
: Annie
REVOL
fait
part
de
la
demande
du
CIAS,
quant
à l’installation
d’un
bus
à
destination
des
séniors,
sur
une journée
en
septembre
nécessitant,
alimentation
électrique
et mise
à disposition
d’une
salle.
Cette
journée
dédiée
permet
de
recevoir
6 seniors
à raison
d’une
heure
par
personne.
Repas
des
anciens
: Annie
REVOL
informe
le conseil
qu’une
réflexion
doit avoir
lieu
concernant
les
modalités
d'organisation
du
repas
des
anciens
en
raison
de
la place
réduite,
salle
PLH.
Plusieurs
pistes
sont
actuellement
à l’étude. Joli
Mai
: Annie
REVOL
et Marie-Christine
REY
attire
l’attention
sur
la
date
a fixer
pour
la
session
du
Joli
mai
2024
en
raison
des
autres
évènements
et
des
ponts
du
mois
de
mai.
A
ce jour,
le
conseil
opterait
pour
la
fin
mai.
PLUI
: Gilbert
PAULY
informe
le
conseil
d’une
nouvelle
tournée
communale
en
octobre,
pour
les
premiers
travaux
sur
le zonage.
Le
vote
sur
le volet
PADD
devant
se tenir
le 29/06/2023.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
est
levée
à
20h10.
Le
prochain
conseil
se
tiendra
le
13
juillet
2023.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
Li
Gilles
POSSOZ
Mairie
de
Bluffy
—
Place
du
Général
de
Gaulle
—
74290
BLUFFY
-— Tél
: 04
50
02
82
33
-
e-mail
: mairie@bluffy.fr