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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil43 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil43 2011)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Humanitaire,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 43 - OCTOBRE 2011
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence régionale de santé
Arrêté N °2011263-0012 - Arrêté du 20 septembre 2011 - Comité d'experts interventions à visée contraceptive .................................... 1
Arrêté N °2011324-0001 - Arrêté du 20 septembre 2011 relatif aux associations de personnes handicapées autorisées à proposer des représentants appelés à siéger au sein du comité d'experts prévu à l'article L 2123-2 du code de la santé
publique .................................... 3
Décision - Décision du 26 septembre 2011 concernant la SAS La Maison Basque, changement de gestionnaire .................................... 4
Services pénitentiaires de Bordeaux
Autre - Délégation de signature Sandrine VRGA adjointe au chef de département des politiques d'insertion, de probation et de prévention de la récidive .................................... 6
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2011270-0009 - Arrêté abrogeant l'arrêté du 30 août 2011 et fixant le montant des tarifs de prestations du centre hospitalier d'Oloron- Sainte- Marie pour l'année 2011 .................................... 8
Centre Hospitalier de Pau
Arrêté N °2011279-0001 - Avis de concours externe de puéricultrice publie le 26 mai 2011. une erreur s'est infiltrée sur le nombre. le centre hospitalier a deux postes à pourvoir .................................... 10
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2010269-0001 - arrete fixant la dotation globale de financement 2011 du centre provisoire d'hébergement "isard cos" .................................... 11
Arrêté N °2011269-0006 - arrete fixant la dotation globale de financement 2011 du centre provisoire d'hébergement "isard cos" .................................... 13
Arrêté N °2011269-0007 - arrete portant attribution de subvention pour l'exercice 2011 au titre de la lutte contre la maltraitance (association ALMA 64) .................................... 15
Arrêté N °2011273-0015 - arrete portant modification de la composition du conseil de famille des pupilles de l'Etat .................................... 17
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2011262-0013 - Dr Agnès CAILLARD .................................... 18
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2011271-0013 - Arrêté préfectoral fixant la date de début des vendanges pour les vins de qualité produits dans la région déterminée du Pacherenc Vic Bilh. .................................... 19 Arrêté N °2011271-0014 - arrêté pour restrictions de circulation pour des travaux de mise en place des séparateurs modulaires de voies et la réalisation de la
signalisation horizontale provisoire .................................... 20
Arrêté N °2011271-0015 - Arrêté de dérogation à l'arrêté permanent portant réglementation de la circulation sous chantier .................................... 24
Arrêté N °2011272-0010 - Arrêté relatif au prélèvement maximal autorisé de la perdrix grise des Pyrénées dans le massif montagnard - campagne 2011 2012 - .................................... 28
Arrêté N °2011272-0011 - Arrêté relatif au plan de chasse pour le grand tétras de montagne - campagne 2011-2012 - .................................... 30
Arrêté N °2011272-0017 - Arrêté relatif à la capture de l'alouette des champs au moyen de pantes dans le département des Pyrénées- Atlantiques pour la campagne 2011-2012. .................................... 36
Arrêté N °2011273-0007 - Arrêté préfectoral relatif au plan de chasse pour le lièvre - campagne 2011-2012 - .................................... 37
Arrêté N °2011273-0008 - Arrêté préfectoral relatif aux conditions d'épandage des produits mentionnés à l'article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime par voie aérienne. .................................... 42
Arrêté N °2011273-0013 - Arrêté pour des restrictions de circulation pour la création d'un bassin de rétention aux abords de l'A64 entre les échangeurs de Tarbes Ouest et Soumoulou .................................... 45
Arrêté N °2011273-0014 - Arrêté pour des restrictions de circulation pour des travaux sur une bretelle de sortie du diffuseur de Bayonne Mousserolles sur l'A63 .................................... 48
Arrêté N °2011278-0003 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par une canalisation électrique souterraine .................................... 51
Direction interdépartementale des routes atlantiques
Arrêté N °2011272-0007 - Arrêté pour travaux de maintenance du réseau
téléphonique France Télécom sur la Commune d' Escout .................................... 55
Arrêté N °2011273-0004 - Arrêté pour travaux de réparation d'un câble aérien France Télécom sur la commune de Cette- Eygun .................................... 57
Préfecture
Arrêté N °2011193-0030 - siaep ahaxe- mendive- lecumberry source chilardoy .................................... 59
Arrêté N °2011193-0031 - siaep ahaxe- mendive- lecumberry source iriarteko .................................... 66
Arrêté N °2011193-0032 - siaep ahaxe- mendive- lecumberry source orcatze .................................... 73
Arrêté N °2011272-0029 - arrêté préfectoral portant modification de la commission départementale des objets mobiliers .................................... 80
Arrêté N °2011277-0001 - Arrêté portant composition et désignation des membres du
comité d'hygiène et de sécurité départemental de la police nationale des
Pyrénées- Atlantiques .................................... 85
Arrêté N °2011278-0004 - Arrêté fixant les dates de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et portant ouverture de cet
examen - 1ère et 2ème sessions 2012 .................................... 89
Décision - Communiqué décision CDAC du 03/10/2011 - Ensemble commercial à Anglet .................................... 93
Décision - Communiqué décision CDAC du 03/10/2011 - LIDL Mirepeix .................................... 94 Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2011272-0014 - Arrêté reconnaissant la qualité de SCOP à la Société TEC
GEC COOP à pau .................................... 95
Préfecture maritime de l'Atlantique
Arrêté N °2011276-0001 - Arrêté n ° 2011/81 du 3 octobre 2011 portant
modification
de l'arrêté n ° 2006/33 du préfet maritime de l'Atlantique du 20 juin 2006
relatif à la circulation dans les eaux maritimes du littoral des communes de
Saint- Jean- de- Luz et Ciboure. .................................... 97