Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil26 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil26 2011)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Santé,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 26 - JUIN 2011
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence régionale de santé
Arrêté N °2010358-0008 - arrêté portant retrait d'agrément de la société
d'exercice libéral à commandite par actions ou SELCA dénommée 'laboratoire Beigbeder Galhaud Guillermin- Grégoire Juzan Marsaud' .................................... 1
Arrêté N °2011132-0050 - arrêté portant modification d'autorisation de
regroupement de laboratoires de biologie médicale en un laboratoire multi sites dénommé 'BIOPYRENEES' anciennement 'SUD- LABO' .................................... 3
Arrêté N °2011139-0026 - arrêté portant modification d'agrément de la SELARL dénommée 'BIOPYRENEES' anciennement 'SUD LABO' .................................... 7
Arrêté N °2011151-0028 - arrêté portant autorisationde regroupement de
laboratoires de biologie médicale en un laboratoire multi sites dénommé
'laboratoire de biologie medicale BIOPOLE' .................................... 9
Arrêté N °2011160-0036 - arrêté portant retrait d'agrément de la SELAS dénommée : 'LUY DE BEARN' .................................... 14
Arrêté N °2011160-0037 - arrêté portant modification d'agrément de la SELAS dénommée'LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE BIOPOLE' .................................... 16
Arrêté N °2011161-0011 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'OLORON pour l'activité du mois d'avril 2011 .................................... 18
Arrêté N °2011161-0012 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de BAYONNE pour l'activité du mois d'avril 2011 .................................... 21
Arrêté N °2011161-0013 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de PAU pour l'activité du mois d'avril 2011 .................................... 25
Arrêté N °2011168-0009 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'ORTHEZ pour l'activité du mois d'avril
2011 .................................... 29
Arrêté N °2011172-0009 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre médical TOKI EDER pour l'activité du mois d'avril 2011 .................................... 33
Décision - Décision du 15 juin 2011 portant modification de l'autorisation de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical pour la Société VitalAire à Floirac .................................... 35
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2011151-0027 - Arrêté portant fixation du forfait global annuel de soins pour l'année 2011 - FAM Le Gabarn .................................... 37
Arrêté N °2011167-0004 - arrêté portant organisation de la garde départementale des transports sanitaires terrestres des Pyrénées- Atlantiques du 2eme semestre 2011 .................................... 39 Arrêté N °2011168-0011 - Arrêté en date du 17 juin 2011 portant agrément définitif de la société de transports sanitaires terrestres Sarl «AMBULANCES NATHALIE » à Gan (Pyrénées- Atlantiques) .................................... 70
Arrêté N °2011171-0012 - Arrêté portant réquisition des médecins chargés de la permanence des soins sur le secteur de garde de Pau (secteur 21) - 3ème
Trimestre 2011 .................................... 74
Centre Hospitalier des Pyrénées
Décision - AVIS relatif à un concours sur titres externe de cadre de santé
(filière infirmière) .................................... 75
Décision - Avis relatif à un concours sur titres interne de cadre de santé
(filière infirmière) .................................... 76
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2011168-0008 - Arrêté portant composition de la commission de médiation
pour le droit au logement opposable .................................... 77
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2010356-0014 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière .................................... 81
Arrêté N °2011019-0013 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la sécurité routière .................................... 83
Arrêté N °2011019-0014 - Modification de l'agrément d'un établissement
d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la
sécurité routière .................................... 85
Arrêté N °2011019-0015 - Renouvellement de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la
sécurité routière .................................... 87
Arrêté N °2011040-0015 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la sécurité routière .................................... 89
Arrêté N °2011049-0025 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la sécurité routière .................................... 91
Arrêté N °2011059-0036 - Modification de l'agrément d'un établissement
d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la
sécurité routière .................................... 93
Arrêté N °2011090-0018 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la sécurité routière .................................... 95
Arrêté N °2011090-0019 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur et de la sécurité routière .................................... 97
Arrêté N °2011094-0021 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière .................................... 99
Arrêté N °2011111-0006 - Autorisation pour organiser la partie pratique du brevet de sécurité routière (BSR) sur la commune d'Anglet du 19 au 24 juin 2011 inclus .................................... 101
Arrêté N °2011117-0012 - Portant agrément d'une association pour la formation a la conduite et a la sécurité routière .................................... 102
Arrêté N °2011117-0013 - Agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière .................................... 104 Arrêté N °2011159-0020 - Arrêté Préfectoral de labellisation du Centre
d'Elaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé du département des Pyrénées Atlantiques, celui ci annule et remplace l'arrêté préfectoral n °
2011-066-0009 du 07 mars 2011. .................................... 106
Arrêté N °2011166-0009 - Arrêté annulant l'agrément d'un établissement
d'enseignement de la conduite .................................... 109
Arrêté N °2011167-0007 - Arrêté autorisant l'organisation d'un concours de pêche - Commune d'Artigueloutan .................................... 111
Arrêté N °2011168-0010 - Arrêté Préfectoral portant modification du Comité d'Agrément des GAEC. Suite à un changement de prise de responsabilité au sein du bureau des Jeunes Agriculteurs des Pyrénées Atlantiques, l'article n ° 1 de
l'arrêté préfectoral n ° 2010-259-63 est modifié comme suit: est nommé en tant que représentant titulaire Monsieur Benoit VALIANI et Monsieur Nicolas
BERNATAS
suppléant, afin de siéger au Comité d'Agrément des GAEC. .................................... 113
Arrêté N °2011171-0006 - Arrêté de prescriptions spécifiques relatif aux travaux de contournement centre bourg - création/ réhabilitation de trois ouvrages
hydrauliques à Saint- Pee/ sur/ Nivelle .................................... 115
Arrêté N °2011171-0036 - Arrêté préfectoral approuvant la carte communale de la commune de Bédeille .................................... 118
Arrêté N °2011171-0037 - Arrêté préfectoral approuvant la carte communale de la commune de Bourdettes .................................... 119
Arrêté N °2011171-0038 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau .................................... 120
Arrêté N °2011173-0005 - Arrêté préfectoral approuvant la carte communale de la commune de Casteide- Cami .................................... 123
Direction interdépartementale des routes atlantiques
Arrêté N °2011166-0008 - Arrêté mentionnant le transport de matériaux pour les travaux de protection de la Gendarmerie contre les avalanches sur la commune d'Urdos .................................... 124
Arrêté N °2011167-0006 - Arrêté pour travaux de pose fibres optiques sur la commune de Herrere .................................... 126
Préfecture
Arrêté N °2011166-0006 - Arrêté portant composition du conseil d'évaluation des établissements pénitentiaires de Bayonne et Pau .................................... 128
Arrêté N °2011166-0010 - Arrêté portant délégation de signature au titre de la tarification des Centres d'Accueil de Demandeurs d'Asile (C.A.D.A.) .................................... 131
Arrêté N °2011167-0005 - arrêté portant attribution de récompense pour acte de courage et de dévouement - échelon Bronze - décerné à Philippe Raynaud .................................... 133
Arrêté N °2011168-0002 - Arrêté portant dérogation concernant la surveillance de baignade aménagée d'accès payant .................................... 134
Arrêté N °2011168-0004 - Arrêté modifiant la composition du conseil
départemental
de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques .................................... 136
Arrêté N °2011168-0012 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour banque
HSBC à PAU .................................... 138 Arrêté N °2011168-0013 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour la banque HSBC de Bayonne .................................... 140
Arrêté N °2011168-0014 - Autorisation d'un systeme de vidéoprotection à la banque HSBC à BIARRITZ .................................... 142
Arrêté N °2011168-0015 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour la banque HSBC NOBEL à PAU .................................... 144
Arrêté N °2011168-0016 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour la banque HSBC de SAINT JEAN DE LUZ .................................... 146
Arrêté N °2011168-0017 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la BPSO - agence d'HENDAYE .................................... 148
Arrêté N °2011168-0018 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO - avenue Ithurralde à ST JEAN de LUZ .................................... 150
Arrêté N °2011168-0019 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO - rue Latapie à PAU .................................... 152
Arrêté N °2011168-0020 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO de St Jean Pied de Port .................................... 154
Arrêté N °2011168-0021 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO de MOURENX .................................... 156
Arrêté N °2011168-0022 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO de CAMBO LES BAINS .................................... 158
Arrêté N °2011168-0023 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, boulevard du recteur Jean Sarrailh à PAU .................................... 160
Arrêté N °2011168-0024 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO de NAVARRENX .................................... 162
Arrêté N °2011168-0025 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO , agence de MAULEON .................................... 164
Arrêté N °2011168-0026 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO - agence de SALIES de BEARN .................................... 166
Arrêté N °2011168-0027 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, avenue du général Leclerc à PAU .................................... 168
Arrêté N °2011168-0028 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, agence d'ARUDY .................................... 170
Arrêté N °2011168-0029 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, boulevard du général de Gaulle à LONS .................................... 172
Arrêté N °2011168-0030 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, boulevard Victor Hugo à ST JEAN DE LUZ .................................... 174
Arrêté N °2011168-0031 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, avenue du président JF Kennedy à BIARRITZ .................................... 176
Arrêté N °2011168-0032 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, rue du 14 juillet à PAU .................................... 178
Arrêté N °2011168-0033 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, place de la Poustelle à ORTHEZ .................................... 180
Arrêté N °2011168-0034 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, agence de SAINT PALAIS .................................... 182 Arrêté N °2011168-0035 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, boulevard Alsace Lorraine à BAYONNE .................................... 184
Arrêté N °2011168-0036 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, place Charles de Gaulle à BAYONNE .................................... 186
Arrêté N °2011168-0037 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, agence de NAY .................................... 188
Arrêté N °2011168-0038 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, place Amédée Gabe à OLORON SAINTE MARIE .................................... 190
Arrêté N °2011168-0039 - Renouvellement d'autorisation de vidéoprotection pour la
banque BPSO rue Mazagran à BIARRITZ .................................... 192
Arrêté N °2011168-0040 - Renouvellement d'une autorisation de vidéoprotection pour la banque BPSO, avenue Eugène Bernain à ANGLET .................................... 194
Arrêté N °2011171-0005 - Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes à la sous préfecture de Bayonne .................................... 196
Arrêté N °2011172-0012 - Arrêté portant modification d'une compétence de la communauté de communes Garazi- Baigorri .................................... 198
Arrêté N °2011172-0013 - Arrêté portant extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Défense contre les Inondations du Gave de Pau .................................... 201
Arrêté N °2011172-0014 - Arrêté portant extension des compétences et changement de siège du Syndicat Intercommunal de Défense contre les Inondations du Gave de Pau .................................... 203
Arrêté N °2011172-0015 - Arrêté portant modification des statuts du Syndicat Mixte Bizi Garbia .................................... 205
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2011172-0001 - Arrêté rejetant la demande de dérogation au repos dominical de l'établissement FNAC PERIPHERIE de Bayonne .................................... 207