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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil5 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil5 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Assurance,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 5 - FEVRIER 2011
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence régionale de santé
Arrêté N °2010027-0001 - Bilan quantifié de l'Offre de Soins pour les équipements matériels lourds .................................... 1
Arrêté N °2011007-0032 - Arrêté mensuel fixant le montant des ressources maladie dû au centre hospitalier de BAYONNE au titre de l'activité du mois de novembre 2010 .................................... 5
Arrêté N °2011010-0009 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'ORTHEZ au titre de l'activité du mois de novembre 2010 .................................... 11
Arrêté N °2011010-0010 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'OLORON, au titre de l'activité du mois de novembre 2010 .................................... 17
Arrêté N °2011010-0011 - Arrêté rapportant l'arrêté du 21 décembre 2010 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre médical TOKI EDER au titre de l'activité du mois d'octobre 2010 .................................... 22
Arrêté N °2011017-0020 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de PAU au titre de l'activité du mois de
novembre 2010 .................................... 27
Arrêté N °2011017-0021 - Arrêté mensuel fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre médical TOKI EDER au titre de l'acivité du mois de novembre 2010 .................................... 33
Décision - Renouvellement implicite d'autorisation de pratiquer l'activité de soins d'obstétrique au sein de la Clinique Lafourcade à Bayonne .................................... 38
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2010365-0003 - Arrêté portant autorisation de regroupement des Etablissements Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
'ARDITEYA' et
'VIEIL ASSANTZA' à Cambo les Bains et de cession des autorisations au profit de l'Association 'ARDITEYA- VIEIL ASSANTZA' .................................... 40
Arrêté N °2011020-0006 - Arrêté fixant la dotation globale de soins pour l'année 2011 et les tarifs journaliers de soins applicables à l'Ehpad ARDITEYA- VIEIL ASSANTZA à CAMBO .................................... 44
Arrêté N °2011024-0008 - Arrêté du 24 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 04 janvier 2011 fixant la composition de la conférence de territoire de Navarre Côte Basque .................................... 47
Avis - Avis de concours sur titres d'infirmières en soins généraux et
spécialisés 1er grade .................................... 54 Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2011033-0007 - Arrêté portant subdélégation de signature aux agents de la Direction départementale de la protection des populations .................................... 56
Décision - Décision portant subdélégation de signature concernant la fonction d'ordonnateur secondaire à la Direction départementale de la protection des populations .................................... 59
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2011007-0031 - délégation de pouvoir et de signature .................................... 62
Arrêté N °2011025-0013 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Gave de Pau - Commune de Lahontan - Renouvellement d'autorisation à EARL de l'Arribère Basse .................................... 71
Arrêté N °2011025-0014 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Gave de Pau - Commune de Bellocq - Renouvellement d'autorisation à EARL Tisnérat .................................... 75
Arrêté N °2011025-0015 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Gave de Pau - Commune de Mont Gouze Arance Lendresse - Renouvellement d'autorisation à EURL Naude .................................... 79
Arrêté N °2011025-0016 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Gave de Pau - Commune de Laroin - Renouvellement d'autorisation à Total E et P France .................................... 83
Arrêté N °2011025-0018 - AE de EARL TUCAT .................................... 87
Arrêté N °2011025-0019 - AE du GAEC LE CUHOT .................................... 89
Arrêté N °2011027-0001 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RN 134 commune d'Oloron- Sainte- Marie .................................... 91
Arrêté N °2011028-0005 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RN 134 .................................... 94
Arrêté N °2011028-0006 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RN 134 à Asasp- Arros .................................... 97
Arrêté N °2011031-0005 - APS- Renouvellement conduite d'eau potable sous le cours
d'eau la Geüle à Lacq et Urdés - Commune de Lacq .................................... 100
Arrêté N °2011033-0004 - arrêté portant interdiction de commercialisation de certaines espèces de gibier pendant la campagne de chasse 2010-2011. .................................... 104
Préfecture
Arrêté N °2010365-0004 - arrêté portant extension du périmètre, modification des statuts, extension des compétences et changement de dénomination du SI
d'assainissement Ispoure/ St- Jean- Pied/ de Port/ Uhart- Cize .................................... 106
Arrêté N °2011025-0017 - Arrêté portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public 'Office public d'intérêt linguistique euskara' .................................... 112
Arrêté N °2011027-0005 - Arrêté donnant délégation de signature au directeur départemental de la protection des populations des Pyrénées- Atlantiques .................................... 114
Arrêté N °2011027-0006 - Arrêté portant délégation de signature au directeur départemental de la protection des populations des Pyrénées- Atlantiques,
responsable de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle .................................... 121
Arrêté N °2011028-0004 - Agrément d'un établissment chargé d'organiser des tests psychotechniques .................................... 124