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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
JEUDI 27 MAI 2021 à 18 H 30
Salle polyvalente Giai Miniet
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 19 mai 2021
ORDRE DU JOUR
DCM 33/2021 Création d’un contrat de projet – conseiller
numérique
DCM 34/2021 Contrat d’apprentissage
DCM 35/2021 Octroi de la protection fonctionnelle de la
commune à Monsieur le Maire
DCM 36/2021 Subventions aux associations
DCM 37/2021 Convention de mise à disposition de la
piscine auprès du SIVU Val de Rancure
DCM 38/2021 Avis sur la modification des statuts de
l’ASA des canaux d’Oraison et des
Pourcelles
DCM 39/2021 ONF – Programme 2021
DCM 40/2021 Régularisation de distraction de
parcelles et demande de soumission de
parcelles au régime forestier
DCM 41/2021 Demande d’ajournement de coupes de
bois
DCM 42/2021 Signature de la charte « Sud zéro déchet
plastique »
DCM 43/2021 Nouvelle dénomination de l’avenue
François Aymes
DCM 44/2021 Dénomination de la voir située dessous
Pieresca
DCM 45/2021 Syndicat Intercommunal d’exploitation
de la fourrière de Vallongues
Retrait de la commune du Chaffaut Saint
Jurson
Adhésion des communes de Saint Michel
l’Observatoire, Revest Saint Martin, Saint
Paul Lez Durance et Ongles