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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 29 juin 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 16 juin 2023
ORDRE DU JOUR
DCM 48 /2023 Approbation de la convention-cadre « Opération de
revitalisation du territoire» (ORT)
DCM 49/2023 Engagement dans la démarche de labellisation
« Ecoquartier » et adoption de la charte « Ecoquartier »
DCM 50/2023 Programme de travaux ONF en forêt communale pour
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DCM 51/2023 Tableau des effectifs des emplois permanents 2023 –
Modificatif
DCM 52/2023 Appel à projet « Kit à composter » convention d’installation, d’animation et de suivi d’un site de compostage partagé avec
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