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Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Lundi 24 octobre 2022 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 18 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
DCM 76/2022 DLVAgglo : Règlement de collecte des
déchets ménagers et assimilés
DCM 77/2022 DLVAgglo : Révision des attributions de
compensation. Montant complémentaire
en faveur de la commune
DCM 78/2022 Tableau des effectifs des emplois
permanents 2023
DCM 79/2022 Convention d’exploitation groupée avec
l’ONF pour une vente de bois façonné
DCM 80/2022 Cession à l’amiable de la parcelle
communale cadastrée ZH 134
DCM 81/2022 Cession d’une parcelle communale
cadastrée F 1001 à DLVAgglo
DCM 82/2022 Recours au service d’accompagnement
des projets en énergies renouvelables
thermiques proposé par le SDE 04
DCM 83/2022 Adoption du référentiel budgétaire et
comptable M57 au 1er janvier 2023
DCM 84/2022 Décision modificative n°1 Budget
Principal
DCM 85/2022 Demande de subvention au titre des
amendes de police pour des travaux de
mise en sécurité
DCM 86/2022 Remboursement des frais de
déplacement et de séjour à l’occasion du
congrès national des maires
DCM 87/2022 Dénomination d’une voie située hameau
de la Grande Bastide
DCM 88/2022 Dénomination d’une voie située hameau
des Buissonnades
DCM 89/2022 Dénomination d’une voie située Les
Ferrages
DCM 90/2022 Fonds friches – convention
Etat/commune sur le site « Cigare »