Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 04 15
Compte-Rendu - 04 10
Compte-Rendu - 2012 07 30 CR
Compte-Rendu - 2013 04 09
Compte-Rendu - 2014 02 18
Compte-Rendu - 2014 07 22
Compte-Rendu - 2014 03 28
Compte-Rendu - 2014 11 24
Conseil Municipal - 30 04 2014
Compte-Rendu - 2014 06 17
Compte-Rendu - 2014 04 30
Document publié le Mardi 6 mai 2014 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE QUATORZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance : CASTELLA Renée
Présents : ALBINET Alain, CUMERLATO David, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC Patrick, BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, CERLES Catherine, LE DIGUERHER Michel, VISENTIN Jean-Pascal, DELGA Audrey, GAMBARA Caroline, BENNET Sandra, ALVES Katy
ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME :
Délibération N° 2014-31 votée à l’unanimité.
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal les conditions dans lesquelles le plan local d’urbanisme (PLU) à été élaboré, et à quelle étape de la procédure il se situe. Il rappelle les motifs de cette élaboration, les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) et explique les nouveaux choix d’aménagement qui ont été faits. La compétence ayant été transférée à la communauté de commune, le conseil municipal se prononce sur le principe. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide ;
- de demander à la communauté de commune de tirer le bilan de la concertation et de la clore, - de demander à la communauté de communes d’arrêter le projet d'élaboration du plan local d’urbanisme sur le territoire de Varennes.
SUBVENTION POUR INTERVENANT OCCITAN :
Délibération N°2014-32 votée à l’unanimité
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’en accord avec les enseignants, l’école publique bénéficie d’une initiation à l’occitan menée par un intervenant extérieur à raison d’une demi-heure par semaine et par classe. Le coût de cette intervention est de 330 euros à la charge de la Commune pour l’année 2013/2014.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable
PARTICIPATION AU TRANSPORT SCOLAIRE
Délibération N°2014-31 votée à l’unanimité.
La commune reconduit la participation au transport scolaire pour l’année 2014/2015. Elle prend en charge la somme de 52 € par enfant et par an pour les demi-pensionnaires et 26€ pour les pensionnaires. Cette participation concerne les élèves scolarisés dans les collèges, Lycées, LEP et CFA demi-pensionnaires. Pour les classes maternelles et primaires la prise en charge est de 100 % pour la commune.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
DELEGATIONS AUX COMMISSIONS :
Commission AIPADAV :
ALBINET Alain
CASTELLA Renée
Commission communication :
CARRASCO Antoine
LE DIGUERHER Michel
PENDARIES Vincent VISENTIN Jean Pascal
DELGA Audrey
SUZZONI Philippe
Commission affaires scolaires :
ALBINET Alain
CASTELLA Renée
Commission Plan Local d’Urbanisme :
ALBINET Alain
CUMERLATO David
CARRASCO Antoine
CASTELLA Renée
GAMBARA Caroline
Commission espaces verts et environnement :
ALBINET Alain
GASC Patrick
CERLES Catherine
ALVES Katy
Commission cimetière:
ALBINET Alain
CUMERLATO David
BUDZYNSKI Jérôme
LE DIGUERHER Michel
GAMBARA Caroline
SUZZONI Philippe
CERLES Catherine
Commission salle des fêtes :
GASC Patrick
Commission foyer des jeunes :
GASC Patrick
PENDARIES Vincent
GAMBARA Caroline
BENNET Sandra
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le maire propose l’achat d’un écran pour le vidéoprojecteur. Le conseil municipal donne un avis favorable.
Vu pour être affiché le 06 mai 2014, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
A Varennes le 6 mai 2014
Le maire,
ALBINET Alain