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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 2336 Convention danimation Serge Conesa
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 2336 Convention danimation Serge Conesa)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 29/12/2023
RÉ P U B LIQ U E FRAN CAIS E Reçu en préfecture le 29/12/2023 p 2 COMMUNAUTE 'AGGLOMERATION D
Publié le 29/12/2023 BR A DE L'ALEIGEOIS
DÉPARTEMENT DU TARN ID : 081-248100737-20231229-DEC2023_2336-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°DEC2023_2336
Objet: Convention d'animation Serge Conesa
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 créant la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu la délibération du conseil communautaire du 9 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil à la présidente,
Considérant l'intérêt que présente une conférence/rencontre sur l'histoire de l'immigration espagnole à Ranteil, action animée par Serge Conesa, auteur de l'ouvrage : Le défi de la pierre. Mes ancêtres espagnols en terre albigeoise et le poète albigeois Gérard Cathala,
DÉCIDE
Article 1%: De conclure une convention de partenariat avec monsieur Serge CONESA, 1281 Route de Bernac - 81150 LABASTIDE DE LEVIS, en vue de programmer une conférence/rencontre sur l'histoire de l'immigration espagnole à Ranteil, à l’auditorium de la médiathèque Pierre-Amalric, le jeudi 08 février 2024 à partir de 18 h 00;
Article 2 : Le partenariat ne fait l'objet d'aucune rémunération de la part de la communauté d'agglomération de l'Albigeoiïs ;
Article 3 : Le directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision.
Saint-Juéry, le 29 décembre 2023
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www. telerecours.fr
Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUÉRY
Tel : 05.63.76.06.06