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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1386 Convention danimation Archives municipales
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1386 Convention danimation Archives municipales)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 30/08/2024
RÉ PUBLI Q UE FRAN C AI S E Reçu en préfecture le 30/08/2024 ÿJ2 COMMUNAUTE 'AGGLOMERATION D
Publié le 30/08/2024 BR A DE L'ALEIGEOIS
DÉPARTEMENT DU TARN ID : 081-248100737-20240830-DEC2024_1386-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°DEC2024_1386
Objet: Convention d'animation Archives municipales
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 créant la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu la délibération du conseil communautaire du 9 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil à la présidente,
Considérant l'intérêt que présente une exposition d'affiches du Circuit d'Albi issues des Archives municipales, à travers quatre décennies d'histoires sportives, avec deux visites guidées, action s'inscrivant dans le cadre de la die édition des Journées européennes du patrimoine sur les thèmes "Patrimoine des itinéraires, des réseaux et des connexions” ;
DÉCIDE
Article 1° : De conclure une convention de partenariat avec la Ville d'Albi - 16, Rue de l'Hôtel de Ville 81000 ALBI, en vue de programmer une exposition d'affiches du Circuit d'Albi dans la salle d'exposition (salle noire) de la médiathèque Pierre-Amalric d'Albi , du samedi 21 septembre 2024 au samedi 05 octobre 2024 et deux visites guidées de l'exposition, portées par les Archives municipales, les samedis 21 et 28 septembre 2024.
Article 2 : Le partenariat ne fait l'objet d'aucune rémunération de la part de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Article 3 : Le directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision.
Saint-Juéry, le 30 août 2024
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www. telerecours.fr
Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUÉRY
Tel : 05.63.76.06.06