Compte-Rendu - 28 janvier 2016

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Compte-Rendu - 28 janvier 2016 Document publié le Jeudi 28 janvier 2016 par la commune de Blars. Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 janvier 2016)Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Budget, Compte rendu de la séance du jeudi 28 janvier 2016

Secrétaire(s) de la séance:

Claire LOMPECH

Ordre du jour:

Vote du compte administratif Commune

Vote du compte administratif CCAS

Annulation du compromis de vente du presbytère

Remise en vente du presbytère (remise à jour diagnostic)

Finition de la salle des fêtes

- Travaux commission sécurité

- Aménagement cuisine

Présentation d'un dossier en non valeur

Entretien appartement commune

Travaux sur D40

Question diverses

-

Délibérations du conseil:

Vote du compte administratif commune de Blars complet ( DE_2016_01) Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de POUJADE Jean-Louis délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2015 dressé par le 1er Adjoint, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatrices de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,

1. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Libellé

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 10 472.34 4 633.72 15 106.06

Opérations de l'exercice 76 826.60 98 663.71 172 793.19 158 770.43 249 619.79 257 434.14

TOTAUX 76 826.60 109 136.05 172 793.19 163 404.15 249 619.79 272 540.20

Résultat de clôture 32 309.45 9 389.04 22 920.41

Restes à réaliser 7 222.00

Besoin/excédent de financement Total 30 142.41

Pour mémoire : virement à la section d'investissement 10 400.002. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

3. Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci- dessus,

5. Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement

2 167.04 au compte 1068 (recette d'investissement)

30 142.41 au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

Fait et délibéré à BLARS, les jour, mois et an que dessus.

Vote du compte administratif complet CCAS BLARS ( DE_2016_02)

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Claire LOMPECH délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2015 dressé par Claire Lompech, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatrices de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,

1. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Libellé

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 606.50 606.50

Opérations de l'exercice 427.49 200.00 427.49 200.00

TOTAUX 427.49 806.50 427.49 806.50

Résultat de clôture 379.01 379.01

Restes à réaliser 379.01

Besoin/excédent de financement Total

Pour mémoire : virement à la section d'investissement

2. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

3. Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci- dessus,

5. Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement

au compte 1068 (recette d'investissement)au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

Fait et délibéré à BLARS, les jour, mois et an que dessus.

MISE EN NON VALEUR ( DE_2016_05)

André RAFFY porte à la connaissance des élus un état de non valeurs envoyé en Mairie par la Trésorerie de Saint Géry.

Cet état récapitule les loyers impayés de l'appartement situé au dessus de la salle des fêtes sur les exercices 2009 et 2010 pour un montant total de 1179,69 €.

Après en avoir délibéré, les élus prennent acte et vote à l'unanimité le mandatement de cette somme sur le budget 2016 à l'article 6541.

VENTE DU PRESBYTERE ( DE_2016_06)

André Raffy, Maire de Blars porte à la connaissance des élus que le compromis de vente du presbytère signé le 20 août 2015 a été annulé en date du 14 janvier 2016 faute de financement bancaire.

A cette date, la Commune est redevenue propriétaire de ce bien.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de poursuivre la vente de ce bien conformément à la délibération du 14 octobre 2014 au prix de 150 000 € conformément à la délibération du 09 juin 2015

CHANGEMENT PORTE APPARTEMENT MAIRIE ( DE_2016_07)

Le Maire rapelle aux élus que lors de réunions précédentes, il avait été évoqué de faire mettre une porte palière dans l'appartement situé au dessus de la mairie, à l'identique de celle qui avait été posée dans l'appartement situé au dessus de la salle des fêtes.

En effet, il indique aux élus que le résultat a été très concluant concernant l'économie d'énergie. Des devis ont été réalisés pour ce projet.

Après en avoir délibéré, les élus votent à l'unanimité la pose de cette porte et décident de porter la somme de 900 € au budget 2016 investissement.

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE SALLE DES FETES ( DE_2016_08)

André RAFFY, porte à la connaissance des élus que suite à la visite de la commission de sécurité du mardi 28 juillet 2015, certains travaux doivent être impérativement effectués pour que la salle des fête soit en conformité totale avec l'autorisation d'ouverture au public accordée le 06 août 2015.

- Fabrication et pose d'une marche de sécurité entre la salle et la loge. - Modification de l'ancienne porte d'entrée du local réserve 1

- Mise en place de volets sur la porte d'entrée local réserve 2

La totalité de ces travaux de menuiserie sont évalués à 2200 € TTC.La deuxième partie des travaux de mise en conformité sera effectuée par les élus dans le soucis de respecter le budget alloué à la commune.

- Fabrication et pose d'une rambarde de sécurité

- Fabrication et pose d'une main courante escalier extérieur.

- Aménagement complet local stockage bouteilles de propane.

- Fabrication et pose d'une grille de défense imposte réserve 2

- Pose clôture salle des fêtes

Pour réaliser tous ces travaux, le Maire indique qu'il convient de prévoir la somme de1500 €

Après en avoir délibéré les élus votent à l'unanimité de prévoir ces deux sommes au budget investissement 2016 soit :

2200 € TTC sur le compte 2138 programme 1019

1500 € TTC sur le compte 2135 programme 1019

QUESTIONS DIVERSES

Circuit de Bourg :

Le Maire rappelle aux élus que la commune de Blars a été retenue en 2016 par la Communauté de Communes pour mettre en place une animation sur le circuit de Bourg.

Le projet d'animation circuit de bourg stipule que la comédienne ou le comédien doit rentrer dans le personnage choisi pour créer une animation différente pour chaque village.

En ce qui concerne Blars, le personnage est Mélie donc une femme. Pour être au plus près de ce personnage, il est impératif que l'acteur soit déguisé. Le temps maximum imparti pour effectuer le circuit est de 1heure 30. Un des élus de la commune avait envisagé de représenter ce personnage. Après lecture du compte rendu de la commission tourisme, représentée par Sandra FAURIE, il s'avère que cette manifestation est bien organisée par la Communauté de Communes qui a choisi ses comédiens professionnels.

Pour la commune de Blars, c'est la comédienne Laure LESCURETTE qui effectuera l'animation avec l'approbation de tous les élus présents.

Le comité des fêtes pourra en parallèle de cette manifestation, organiser une animation de soutien pour étoffer cette fête.