Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 2026 03 03
Conseil Municipal - OJ CM 2026 02 03
Conseil Municipal - OJ CM 2025 11 04
Conseil Municipal - OJ CM 2026 01 13
Déliberation - Liste des deliberations 2025 03 11
Conseil Municipal - OJ CM 2025 09 02
Conseil Municipal - OJ CM 2025 12 02
Conseil Municipal - OJ CM 2025 10 07
Conseil Municipal - OJ CM 2025 09 23
Conseil Municipal - OJ CM 2026 05 19
Conseil Municipal - OJ CM 2025 03 11
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2025 03 11)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
C o n v o c a t i o n d u
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 11 mars 2025 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 FEVRIER 2025
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L. 2122-22 du C.G.C.T.) Rapporteur : M. CHEVALIER Compte-rendu
FINANCES
1. BUDGET 2025 Rapporteur : M. LARCHER Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Rapporteur : Mme RODRIGUEZ Attribution 2025
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
3. CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : M. CHEVALIER Création de la régie à autonomie financière à caractère
administratif et approbation des statuts
4. CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : M. LARCHER Création d’un budget annexe
URBANISME
5. DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DES ZAE Rapporteur : M. BONHOMME Délégation à la Communauté de Communes du Genevois
6. AMENAGEMENT / URBANISME Rapporteur : M. BONHOMME Instauration d’un périmètre d’études au titre de l’article
L.424-1 du Code de l’urbanisme
PERSONNEL COMMUNAL
7. PERSONNEL COMMUNAL Rapporteur : Mme DUPONT Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Service technique
AFFAIRES GENERALES
8. EHPAD LES OMBELLES - COMMUNE DE VIRY Rapporteur : Mme SECRET Renouvellement convention de partenariat relative à l’intervention
des services techniques au sein de l’EHPAD Les Ombelles