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Conseil Municipal - OJ CM 2026 02 03
Conseil Municipal - OJ CM 2026 09 22
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2026 09 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
C o n v o c a t i o n d u
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 22 septembre 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 07 JUILLET 2026
PERSONNEL COMMUNAL
1. PERSONNEL COMMUNAL Rapporteur : Mme BIGAND Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Avancement de grade
FINANCES
2. TAXES LOCALES Rapporteur : Mme BIGAND Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
3. BUDGET ANNEXE - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : Mme BIGAND Avance de trésorerie
4. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : Mme BIGAND Admissions en non-valeur - Créances irrécouvrables
5. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Rapporteur : M. BERNARD Attributions pour 2026
MARCHES PUBLICS
6. MARCHES PUBLICS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU Rapporteur : M. MERLOT GENEVOIS - COMMUNE DE VIRY
Convention constitutive de groupements de commandes avec la
Communauté de communes du Genevois - Election des membres
de la commission du groupement
7. MARCHES PUBLICS - RESTAURATION SCOLAIRE Rapporteur : M. MERLOT Confection et livraison de repas en liaison froide - Avenant n°1
AFFAIRES GENERALES
8. CONSEIL MUNICIPAL Rapporteur : M. MERLOT Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
9. DELEGATIONS AU MAIRE (Article L. 2122-22 du CGCT) Rapporteur : M. MERLOT Rendu-compte des délégations au maire