Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 2025 03 11
Conseil Municipal - OJ CM 2026 02 03
Conseil Municipal - OJ CM 2026 05 19
Conseil Municipal - OJ CM 2026 01 13
Conseil Municipal - OJ CM 2026 06 05
Conseil Municipal - OJ CM 2026 04 21
Déliberation - Liste des deliberations 2026 03 03
Conseil Municipal - OJ CM 2025 09 02
Compte-Rendu - cr cm 04 29 03 2016
Conseil Municipal - OJ CM 2025 12 02
Conseil Municipal - OJ CM 2026 03 03
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 07h39 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2026 03 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Jeunesse,
C o n v o c a t i o n d u
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 03 mars 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03 FEVRIER 2026
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L. 2122-22 du C.G.C.T.) Rapporteur : M. CHEVALIER Compte-rendu
FINANCES
1. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : M. LARCHER Affectation provisoire des résultats 2025
2. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : M. LARCHER Taux de fiscalité des taxes locales
3. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : M. LARCHER Budget primitif 2026
4. BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : M. LARCHER Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
5. BUDGET ANNEXE - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : M. LARCHER Affectation provisoire des résultats 2025
6. BUDGET ANNEXE - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE Rapporteur : M. LARCHER Budget primitif 2026
7. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS - Rapporteur : M. LARCHER COMMUNE DE VIRY
Convention 2026 de reversement entre la Communauté de Communes du
Genevois et les communes bénéficiaires de l’attribution individuelle perçue
au titre de l’accompagnement financier prévu pour la mise en œuvre de la
compétence autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant
8. CIMETIERE Rapporteur : M. BARBIER Modification des concessions et de leurs tarifs
9. ELLIPSE - TARIFS MUNICIPAUX Rapporteur : M. CHEVALIER Mise à disposition de l’Ellipse aux candidats à l’élection municipale 2026
MARCHES PUBLICS
10. MARCHES PUBLICS Rapporteur : M. CHEVALIER Attribution du marché d’entretien des espaces verts
PERSONNEL COMMUNAL
11. PERSONNEL COMMUNAL Rapporteur : M. CHEVALIER Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Service animation sociale
AFFAIRES GENERALES
12. EHPAD LES OMBELLES - COMMUNE DE VIRY Rapporteur : Mme SECRET Renouvellement convention de partenariat relative à l’intervention
des services techniques au sein de l’EHPAD Les Ombelles
13. VENTE VEHICULE Rapporteur : M. CHEVALIER Vente du véhicule RENAULT 19T et ces équipements