Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 3 mars 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 21 mars 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 21 mars 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 27 mars 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 27 mars 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 03 2024
Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 03 2024
Déliberation - Liste des délibérations 14 01 2025
Déliberation - Liste des délibérations 14 01 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 3 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 3 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Eau et assainissement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
3 MARS
2025
N°
Objet
Décision
9
Nouvelles
redevances
de
performance
de
l’Agence | Acceptée
à l’unanimité
de
l’Eau
: modification
du
taux
de
contre-valeur
10
Convention
de
contrôle
des
poteaux
incendies
par | Acceptée
à l’unanimité
Véolia
11
Demande
de
contribution
financière
du
Conseil
Acceptée
à l’unanimité
Départemental
de
l’ Accès
au Droit
72
12
Tarif de
location
de
la salle
polyvalente
du
10
Acceptée
à l’unanimité
février
2025
Fait
à Cormes,
Le
4
mars
2025
Le
Maire,
Didier
TORCHÉ
2025/