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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - Liste DES Deliberations Seance du 21 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - Liste DES Deliberations Seance du 21 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2025
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
DE_059_2025 APPROBATION DU PV DE SEANCE DU 8 AVRIL 2025 APPROUVÉE
DE_060_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE D'ARZENC-DE-RANDON APPROUVÉE
DE_061_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE CHAUDEYRAC APPROUVÉE
DE_062_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE CHÂTEAUNEUF-DE-RANDON APPROUVÉE
DE_063_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE LA PANOUSE APPROUVÉE
DE_064_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DU CHASTEL NOUVEL APPROUVÉE
DE_065_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE GRANDRIEU APPROUVÉE
DE_066_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE LACHAMP-RIBENNES APPROUVÉE
DE_067_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DES LAUBIES APPROUVÉE
DE_068_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE MONTS-DE-RANDON APPROUVÉE
DE_069_025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE PIERREFICHE APPROUVÉE
DE_070_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE APPROUVÉE
DE_071_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-GAL APPROUVÉE
DE_072_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-JEAN-LA-FOUILLOUSE APPROUVÉE
DE_073_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-PAUL-LE-FROID APPROUVÉE
DE_074_2025 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS 2025 – COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR-DE-GINESTOUX APPROUVÉE
DE_075_2025
CONVENTION ENTRE LA RÉGION , LE GROUPEMENT D'ACTIONS LOCALES LEADER TERRES DE VIE EN LOZÈRE ET LES
STRUCTURES INTERCOMMUNALES DE SON PÉRIMÈTRE POUR LA MISE EN PLACE D'AIDES ÉCONOMIQUES DANS LE CADRE
SPÉCIFIQUE DES CONTREPARTIES DES AIDES LEADER
APPROUVÉE DE_076_2025 PROGRAMME LEADER - ENTREPRISE "MEUTMATAH" NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT APPROUVÉE
DE_077_2025 PROGRAMME LEADER - ENTREPRISE "INDYGO" PLAN DE FINANCEMENT APPROUVÉE
DE_078_2025 PROGRAMME LEADER - AUBERGE DE LA BARAQUE DE LA GRANGE APPROUVÉE
DE_079_2025 PROGRAMME LEADER - RESTAURATION DU FOUR À PAIN DU MOULIN DES DEUX RIEUX APPROUVÉE
DE_080_2025 DÉLÉGATION D'OCTROI DE L'AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE APPROUVÉE
DE_081_2025 DÉLÉGATION D'OCTROI DE L'AIDE A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE APPROUVÉE
DE_082_2025 SUBVENTION 2025 - ASSOCIATION LES AMIS DE LA GENDARMERIE APPROUVÉE
DE_083_2025 ZA LE CHASTEL-NOUVEL / VENTE LOT N°2 APPROUVÉE
DE_084_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2025 APPROUVÉE
DE_085_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2025 APPROUVÉE
DE_086_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET LAC DE GANIVET 2025 APPROUVÉE
DE_087_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET SPANC 2025 APPROUVÉE
DE_088_2025 CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET (5/35ÈMES) APPROUVÉE
DE_089_2025
MISE EN OEUVRE DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE
LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES
AGENTS DANS LE CADRE DE LACCORD COLLECTIF LOCAL
APPROUVÉE
DE_090_2025
CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE
PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOZÈRE
APPROUVÉE
DE_091_2025 ASSAINISSEMENNT ET SPANC -TARIFICATION PASSAGE CAMERA APPROUVÉE
DE_092_2025 PARTICIPATION DES ECOLES AUX DEPLACEMENT PISCINE APPROUVÉE
DE_093_2025 APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LOT AMONT ET DU DOURDOU DE CONQUES APPROUVÉE
DE_094_2025 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SDEE APPROUVÉE
AFFICHÉ LE 21 NOVEMBRE 2025