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Convocation - CONVOCATION CM DU 20 MARS 2026
Déliberation - deliberations CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saorge.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AR
Prefecture
DEPARTEMENT
006-210601324-20260320-072026-DE
HSE
AIT
DU
REGISTRE
DES
ALPES-MARITIMES
Reçu
le
24/03/2026
DE$|DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RES
DT
MAIRIE DE SAORGE
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
L’an
deux
mille
vingt-six
présents
11
le vingt
mars
à dix-huit
heures,
votants
11
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAORGE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie
sous
la présidence
de
Mime
Laure
GHIGLIONE,
doyenne
d’âge,
N°
07/2026
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mars
2026
OBJET
:
PRÉSENTS
: AUDOUARD
Alain,
BONNET
Gérard,
BROUSTE
David,
ÉLECTION
DU
MAIRE
COLOMER
Michel,
DOMINICI
Claudia,
GAMBIER
Anaïs,
GHIGLIONE
Laure,
GOURNAY
Odilon,
LECROSNIER
Mélanie,
PRIO
Suzel,
VIANO
Nicolas
-
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: GOURNAY
Odilon
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L
2122-7,
Vu
le
résultat
de
l'élection
du
15
mars
2026
portant
renouvellement
général
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saorge,
Considérant
la convocation
du
conseil
municipal
en
date
du
16
mars
2026,
Considérant
que
le Maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue,
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à
un
3°"
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative
et qu’en
cas
d’égalité
le plus
âgé
est élu,
Considérant
la
candidature
déclarée
de
Monsieur
David
BROUSTE,
Considérant
la
candidature
déclarée
de
Monsieur
Alain
AUDOUARD,
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
votants
: 11
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 2
Suffrages
exprimés :
M.
BROUSTE
David
a obtenu
7
voix
M.
AUDOUARD
Alain
a obtenu
2 voix.
M.
BROUSTE
David
a obtenu
la majorité
absolue
déterminée
à 5 voix.
M.
BROUSTE
David
est élu maire
de
la commune
de
Saorge.
Ainsi
fait
et délibéré
à
Saorge
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
PAR
PUBLICATION
ET
TRANSMISSION
LE
20
mars
2026
SAORGE,
LE
20
mars
2026
PETER
La
Présidente
de
séxhoe,
DES.
Le.
Laure
GHIGLIO
14,
À
\®
NX bons AR
Prefecture
_
_
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DEPARTEMENT
006-210601324-20260320-082026-DE
.
}
Re
le
d4 1/20
Di
DELIRE
RATIONS
DES ALPES-MARITIMES ARRONDISSEMENT
DY-CONSEIL
MUNICIPAL
DENICE
MAIRIE DE SAORGE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
ii
L’an
deux
mille
vingt-six,
présents
11
le vingt
mars
à dix-huit
heures,
votants
11
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAORGE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie
sous
la présidence
de M.
David
BROUSTE,
Maire
-
N°
08 /2026
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mars
2026
OBJET
:
PRÉSENTS
: BONNET
Gérard,
DOMINICI
Claudia,
COLOMER
Michel,
adjoints
AUDOUARD
Alain,
GAMBIER
Anaïs,
GHIGLIONE
Laure,
GOURNAY
Odilon,
DETERMINATION
DU NOMBRE
LECROSNIER
Mélanie,
PRIO
Suzel,
VIANO
Nicolas
DES FOINEEMERIRE
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
: GOURNAY
Odilon
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L,
2122-2,
L2122-2-1
et
L
2122-3
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
est
composé
de
11
membres,
le
nombre
de
postes
d’adjoints
ne
peut
excéder
3,
Après
en
avoir
délibéré,
et
avoir
procéder
au
vote,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
ou
représentés.
DECIDE
de
fixer
de
trois postes
d’adjoints
au
maire.
for
2
Ainsi
fait
et
délibéré
à Saorge
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
-__
Pour
extrait
conforme
-
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
PAR PUBLICATION
ET TRANSMISSION
LE
20 mars 2026
TT
SAORGE,
LE
20 mars 2026
_
ES AR
Prefecture
EXT
DEPARTEMENT
006-210601324-20260320-092026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ALPES-MARITIMES
Reçu
le
24/03/2026
DES
IDÉLIBERATIONS
|
TLC
ARRONDISSEMENT
DU-CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NICE
MAIRIE
DE
SAORGE
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
L'an
deux
mille
vingt-six,
présents
il
le
vingt
mars
à dix-
huit
heures,
votants
11
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAORGE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
David
Brouste,
Maire
-
N°
09/2026
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:16
mars
2026
OBJET
:
PRÉSENTS
:BONNET
Gérard,
DOMINICI
Claudia,
COLOMER
Michel
adjoints-
AUDOUARD
Alain,
GAMBIER
Anaïs,
GHIGLIONE
Laure,
GOURNAY
Odilon,
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
LECROSNIER
Mélanie,
PRIO
Suzel,
VIANO
Nicolas
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:GOURNAY
Odilon
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L 2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus ;
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 9
Majorité
absolue
: 5
Ont
obtenu :
—
Liste
BONNET,
DOMINICI,
COLOMER
: 9 voix
(neuf voix).
- La
liste
BONNET,
DOMINICI,
COLOMER
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire :
M.
BONNET
Gérard,
Mme
DOMINICI
Claudia,
M.
COLOMER
Michel.
Ainsi
fait
et
délibéré
à Saorge
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
PAR
PUBLICATION
ET
TRANSMISSION
, \
LE
20
mars
2026.
T
(2
SAORGE, LE 201
EX
Ee
Maire
e
1
d
f
7