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Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 28 OCT 2024 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Le Tignet
Le Tignet, le 28/10/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 octobre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 28 octobre à 19h00 - Le Conseil Municipal de la Commune DU TIGNET dûment convoqué, le 22 octobre 2024 s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude SERRA, Maire.
PRESENTS : ANDRY Brigitte, BALAZUN François, BOUFEROUK Nathalie, CÉ Jean-Pierre, DELOT Alain, GIOVANNANGELI Xavier, HAMON OLIVIERI Monique, LENI Jean-Luc, LUCAS Brigitte, MACIA Françoise, MANZONE Nicolas, MILLET Monique MOLINES Gérard, NIARFEIX Daniel, PITIOT GABELLONI Dominique, SERRA Claude, TOUTAIN Sarah.
ABSENTS SANS POUVOIR : BARRUS Nathalie
POUVOIRS : DERAIN Jaki a donné pouvoir à BOUFERROUK Nathalie, DOMEC Laetitia a donné pouvoir à ANDRY Brigitte, DOUTEAUD Thierry a donné pouvoir à BALAZUN François, MARRO Fiorentino a donné pouvoir à DELOT Alain, PLATANI Michelle a donné pouvoir à LUCAS Brigitte
3
Secrétaire de séance : Brigitte LUCAS
Nombre de conseillers en exercice : 23 Présents : 17 Pouvoirs :05 Votants : 22 Quorum atteint
Début de la séance : 19h00 fin de la séance : 20H 03 7 e0 LEA
CELERS. LATE La secrétaire de séange en Ex Le Maire, /: 7 Ye pa Brigitte LUCAS | / Va \e Claude Serra (> 1h, /+
| es es /
N° . VOTE délibération Okjes Adopté Refusé
Approbation des procès-verbaux du conseil municipal des 15 avril 2024 et 09 juillet 2024 X
Convention de répartition des charges de fonctionnement des
2024.046 écoles publiques entre les communes du Tignet et de Fayence X
Convention de répartition des charges de fonctionnement des
2024.047 écoles publiques entre les communes du Tignet et de Mouans X Sartoux
Convention de répartition des charges de fonctionnement des
2024.048 cr Lu entre les communes du Tignet et des Adrets de X
MAIRIE DU TIGNET : Avenue de l'Hôtel de Ville 06530 LE TIGNET
TÉL : 04 93 66 66 66 - FAX : 04 93 09 38 67 - MAIL : mairie@letignet.fr DM2 2024.049
2024.050 Création d'un poste permanent suite à avancement de grade
2024.051 Suppression de postes
2024.052 Taux de promotion
2024.053 Approbation du tableau des effectifs
Modification des critères de modulation du régime indemnitaire
2024.054 (RIFSEEP)
2024.055 Adhésion au contrat collectif de prévoyance obligatoire mis en œuvre par le CDG06 à compter du 01/01/2025
2024.056 Convention Territoriale Globale 2024-2028