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Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT des ALPES MARITIMES Arrondissement de GRASSE Le Tignet, le 17 octobre 2024 MAIRIE 06530 le Tignet CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le : Lundi 28 octobre 2024 à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal. Je vous invite à bien vouloir y assister. - Appel des membres - Nomination du secrétaire de séance, - Approbation modificatif du Procès-\erbal modifié de la séance précédente du Conseil Municipal du 15 avril 2024 - Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du Conseil Municipal du 09 juillet 2024 > FINANCES - Délibération n°2024.046 - Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Tignet et de Fayence - Délibération n°2024.047 - Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Tignet et de Mouans Sartoux - Délibération n°2024.048 - Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Tignet et des Adrets de l'Esterel - Délibération n°2024.049 - DM 2 > ADMINISTRATION GENERALE / RESSOURCES HUMAINES - Délibération n°2024.050 - Création d'un poste permanent suite à avancement de grade - Délibération n°2024.051- Suppression de postes - _ Délibération n°2024.052- Taux de promotion - Délibération n°2024.053- Approbation du tableau des effectifs - _ Délibération n°2024.054 - Modification des critères de modulation du régime indemnitaire (RIFSÉEP) - _ Délibération n°2024.055- Adhésion au contrat collectif de prévoyance obligatoire mis en œuvre par le CDG06 à compter du 01/01/2025 QUESTIONS DIVERSES MAIRIE DU TIGNET : Avenue de l'Hôtel de Ville 06530 LE TIGNET TÉL : 04 93 66 66 66 - FAX : 04 93 09 38 67 - MAIL : mairie@letignet.fr