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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 03 2024
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Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Le Tignet
Le
Tignet,
le 20/03/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11 mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le 11
mars
à 19h00
- Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
DU
TIGNET
dûment
convoqué,
le 4
mars
2024
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
SERRA,
Maire.
PRESENTS
: ANDRY
Brigitte,
BALAZUN
François,
BARRUS
Nathalie,
CÉ
Jean-Pierre,
DELOT
Alain,
DERAIN
Jacki,
,
GIOVANNANGELI
Xavier,
HAMON
OLIVIERI
Monique,
LENI
Jean-Luc,
LUCAS
Brigitte,
MACIA
Françoise,
MANZONE
Nicolas,
MARRO
Fiorentino,
MILLET
Monique,
MOLINES
Gérard,
NIARFEIX
Daniel,
PLATANI
Michelle
, SERRA
Claude.
POUVOIRS
: BOUFEROUK
Nathalie
a donné
pouvoir
à DERAIN
Jaki,
CHATELET
Valérie
a donné
pouvoir
à LUCAS
Brigitte,
DOMEC
Laetitia
a donné
pouvoir
à ANDRY
Brigitte,
DOUTEAUD
Thierry
a donné
pouvoir
à BALAZUN
François,
PITIOT
GABELLONI
Dominique
a donné
pouvoir
à MACIA
Françoise.
Secrétaire
de
séance
: Brigitte
LUCAS
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 18
Pouvoirs
:5
Votants
:23
Quorum
atteint
Début
de
la séance
: 19h05
fin
de
la séance
: 21h00
7
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Brigitte
LUCAS
Claude
Serr. f
N°
;
VOTE
À
délibération
Se
Adopté
Refusé
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
novembre
2023
x
2024.001
Plan
de
formation
2024
x
2024.002
Participation
santé
prévoyance
CST
X
2024.003
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
2023
X
2024.004
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
2024
X
2024.005
Flaquier
Sud
- Subvention
Région
X
2024.006
Aménagement
de
la pointe
Carrefour
X
2024.007
Atlas
de
la Biodiversité
Communale
/ Convention
CEN/PACA
x
2024.008
Acompte
de
subvention
au
budget
2024
de
la Caisse
des
Ecoles
X
2024.009
Servitude
de
passage
- M.
KRAUTH
X
2024.010
Référent
déontologue
et adhésion
au
dispositif
de
mutualisation
*
2024.011
Rétrocession
des
feux
tricolores
micro-régulés
*
2024.012
nn
du
plan
de
financement
de
l'opération
de
l'éclairage
X
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de
Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
- FAX
: 04
93
09
38
67
- MAIL
: mairie@letignet.fr