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Convocation - 01 Répartition des frais noël 2023
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Convocation - 01 Répartition des frais noël 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le ER
ID :018-211800123-20240209-2024 01-DE
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
L'an 2024, le 9 Février à 19:30, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES s'est
réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame MENARD
Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les
notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le
30/01/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le
30/01/2024.
Présents : Mme MENARD Francine, Maire, Mme TRINQUET Simone, M. CHANDAT David,
M. MOULINNEUF Michel, M. BREDART Jean-Luc, Mme BROC Caroline, M. COGNOT
Gérard, M. FOURMENTRAUX Yves, M. DE SEGUINS-PAZZIS Nicolas, Mme
VANDENBUSSCHE Julie
A l'unanimité
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Absent(s) : M. CHAMPROUX Martial
A été nommé(e) secrétaire : Mme VANDENBUSSCHE Julie
Madame la maire rappelle que les communes d’Argenvières et de Saint-Léger le Petit organisent
communément les festivités pour le noël des enfants. Chaque commune prend à sa charge les frais à
tour de rôle; ces frais sont ensuite répertoriés et partagés entre les deux communes par l’émission
d’un titre de recette.
Madame la Maire présente au Conseil Municipal l’état des frais engagés par la commune
d’Argenvières pour le noël des enfants en 2023, la participation des associations, le total à partager
entre les 2 communes :
Etat des dépenses à partager entre Argenvières et Saint-Léger le Petit
Noël 2023 des enfants
Spectacle Denis Houard & Guso 800,00 €
Chocolats 169,66 €
Fournitures : sachets pour chocolats et ateliers déco 43,02 €
Boulangerie : mini gougères et chouquettes 112,04 €
TOTAL 124,72 €
Participation Les 3A -200,00 €
Participation Entraide et Amitiés -200,00 €
TOTAL à partager 724,72 € Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
punié le ET ID :018-211800123-20240209-2024 01-DE
Soit un montant par commune : 362,36 €
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Autorise Madame La Maire à demander la somme de 362.36 euros à la commune de Saint Léger le
Petit pour le noël des enfants pour l'année 2023, et à émettre le titre de recettes correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 09 Février 2024
La Maire
Francine MENARD \
Le/La Secrétaire de séance
Mme VANDENBUSSCHE Julie
A —
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 16/02/2024
Transmis au contrôle de légalité le : 16/02/2024