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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Guerfand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE GUERFAND
Saône-et-Loire | Canton d’Ouroux-sur-Saône | Arrondissement de Chalon-sur-Saône
1bis rue du Bourg, 71620 Guerfand
Téléphone : 03.85.47.78.50
Email : mairieguerfand@wanadoo.fr
Site : www.guerfand.fr
COMMUNE DE GUERFAND
SEANCE DU 20 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Adoptée ou Rejetée
008-2026 ÉLECTION DU MAIRE Adoptée à l'unanimité 009-2026 | DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS Adoptée à l'unanimité
010-2026 | ÉLECTION DES ADJOINTS Adoptée à l’unanimité
011-2026 | LECTURE DE LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL Adoptée à l’unanimité
012-2026 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER Adoptée à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
013-2026 FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS Adoptée à l'unanimité
014-2026 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adoptée à l'unanimité
015-2026 CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS Adoptée à l'unanimité
MUNICIPALES
016-2026 DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE | Adoptée à l'unanimité 017-2026 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS SICED BRESSE NORD Adoptée à l’unanimité 018-2026 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS SYDESL Adoptée à l'unanimité 019-2026 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS SIE CHALON SUD EST Adoptée à l’unanimité 020-2026 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS ATD Adoptée à l’unanimité 021-2026 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS ARNIA Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Laurent MORERE.
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