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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
Numéro d'ordre Objet des délibérations
2026-021 Adoption du procès-verbal de la séance du 26/02/2026 Approuvée
2026-022 Election du Maire Approuvée
2026-023 Délibération fixant le nombre d'adjoints Approuvée
2026-024 Élection des adjoints au scrutin de liste Approuvée
Fixation des indemnités de fonction des élus . , APR | . ne Ajournée
Délibération à reprendre lors du prochain conseil municipal
2026-025 Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire Approuvée
2026-026 Délibération relative à l'organisation de la formation des élus Approuvée
2026-027 Désignation du référent déontologue Approuvée
Affiché le 2 L MARS 207
Le Maire,
N. MARCHAND
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