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Document publié le Mercredi 27 mai 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire deliberations CM du 27 mai 2026)
Thèmes du document : Données personnelles, Consommateurs, Cybersécurité,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2026
Délibération n°20260527-01 Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Intercommunal de gestion (CIG) pour le suivi de la mise en place du Règlement n°2016/679 dit RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
Délibération n°20260527-02 Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT
Délibération n°20260527-03 Programmation et tarification des spectacles et des ateliers de la saison culturelle 2026-2027
Délibération n°20260527-04 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le C.C.A.S
Délibération n°20260527-05 Création de deux postes de policiers municipaux
Délibération n°20260527-06 Approbation d’une convention relative à l'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau avec l'agence nationale du sport
Délibération n°20260527-07 Modalités de prise en charge du coût d’entretien des vêtements de travail
Mise en ligne le 01/06/2026