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Déliberation - Sommaire deliberations CM du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire deliberations CM du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Environnement,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 à 19h45
Délibération n°20241217-01 Approbation de la Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Délibération n°20241217-02 Avis sur le projet de Plan des mobilités en Île-de-France (PDMIF) arrêté par le Conseil Régional d'Île-de-France
Délibération n°20241217-03 Approbation du règlement intérieur des formations Ville et CCAS et présentation du plan triennal 2025-2027
Délibération n°20241217-04 Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
Délibération n°20241217-05 Fixation des modalités de prise en charge des frais de missions
Délibération n°20241217-06 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) de la filière Police Municipale
Délibération n°20241217-07 Approbation du Document Unique d'Évaluation des Risques professionnels 2024 (DUERP)
Délibération n°20241217-08 Révision du tableau des effectifs au 17.12.2024
Délibération n°20241217-09 Constitution d’un groupement de commandes pour la passation des marches de fourniture et de livraison de repas en liaison froide
Délibération n°20241217-10 Lancement de l’appel d’offre ouvert relatif au transport collectif et occasionnel de personnes (lot n° 1) et transport scolaire (lot n° 2)
Délibération n°20241217-11 Ouverture de crédit par anticipation en investissement – Budget Principal
Délibération n°20241217-12 Organisation du séjour ski 2025 – Fixation du tarif
Délibération n°20241217-13 Fixation des tarifications 2025 dans le cadre des temps scolaire, périscolaire, et extrascolaire
Délibération n°20241217-14 Dérogation au repos dominical des commerces de détail alimentaires – Avis sur la liste des dimanches autorises pour 2025
Mise en ligne le 23/12/2024