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Procès Verbal - 24 11 12 CMPV
Déliberation - 24 07 16 CM liste delib
Procès Verbal - 21 08 31 CMPV
Procès Verbal - 21 08 31 CMPV
Procès Verbal - 21 07 07 CMPV
Procès Verbal - 24 07 16 CMPV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 07 16 CMPV)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SARCEY
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
4
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
DU
16 JUILLET
2024
Le
mardi
16
juillet
2024
à 20h00,
le
Conseil
municipal
de
SARCEY
s'est
réuni
à la
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Olivier
LAROCHE,
Maite.
Présents
: Olivier
LAROCHE,
Daniel
MULATON,
Ghislaine
CARRIER,
René
SUBRIN,
Dominique
THORE,
Linda
BUREÏ,
Delphine
NIORT,
Clarisse
FERRIER,
Harold
GOUJON.
Pouvoirs
:
M.
BARDOUX
à
D.
MULATON,
P-J
LAURENT
à
R.SUBRIN,
D.
AUROUSSET
à
D.
THORE,
À. JULLIARD
à ©.
LAROCHE,
M.
BOURBON
à D.
NIORT.
Abseñt
: 1,
FRATELLO.
Secrétaire
de séance
: G.
CARRIER
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18 JUIN
2024
Il est
approuvé
à l'unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CCPA
M.
le
Maire
annonce
que
les
travaux
du
nouveau
siège
de
la
CCPA
devraient
s’achever
en
septembre
prochain
avec
un
déménagement
prévu
en
octobre.
Il convient
donc
de
modifier
Padresse
du
siège
de
la
CCPÀ
dans
les
statuts,
qui
s’établira
ensuite
au
571
allée
des
Grands
Champs
69210
SAIN
BEL.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanitnité
:
-
APPROUVE la
modification
de
l’article
3 des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
du
pays
de
L’Atbresle
comme
suit
: «Le
siège
social
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
PAïbresle
est
situé
à
571
allée
des
Grands
Champs
69210
SAIN
BEL.
Le
Bureau
et
le
Conseil
Communau-
taire
peuvent
se
réunir
dans
chaque
commune
adhérente.
»,
-
AUTORISE
le
Maire
à
remplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
dont
la
notification
de
cette
décision
au
Président
de
la
CCPA.
MODALITÉS
DE
CONCERTATION
SUR
LES
ZONES
D’ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
M.
le
Maire
expose
que
la loi
du
10
mars
2023
relative
à l'accélération
des
énergies
renouvelables
incite
les
communes
à
déclarer
des
zones
d'accélération
des
énerpies
renouvelables
(ZAEnR).
L’échéance
initiale
fixée
au
31
décembre
2023
à été reportée.
Ces
zones
visent
à
identifier
les
secteurs
préférentiels
d'implantation
de
projets
selon
la
source
d'énergies
renouvelables
(éolien,
photovoltaïque,
géothermie,
réseau
de
chaleur,
solaire
thermique,
hydro-électrique,
méthanisation,
biomasse...)
à
partir
de
données
transmises
par
l'Etat.
Les
projets
de
développement
sur
ces
zones
seront
facilités
: simplification
adiministrative,
acceptabilité.…
Les
projets
de
développement
hots
de
ces
zones
resteront
toutefois
possibles.
Une
procédure
de
concertation
du
public
est
obligatoire
dont
les
modalités
sont
laissées
au
libre
choix
des
communes.
Les
zones
proposées
doivent
faire
l’objet
d’un
débat
au
sein
de
l'organe
délibérant
de
PEPCI.
Elles
doivent
aussi
être
soumises
au Préfet
et à avis
du
comité
régional
de
l'énergie.
Des
zones
d'exclusion
ne
pourront
être
créées
que
si
les
zones
remontées
à
léchelle
régionale Page
1 sur
5 permettent
de
respecter
les
objectifs
répionalisés
de
production
d’EnR.
Les
Maires
et
le
bureau
de
la
CCPA
ont
proposé
de
s’appuyet
sur
celle-ci
pour
prédéfinir
des
zones
en
privilégiant
le
photovoltaïque
et
le
solaire
thermique
au
sein
des
zones
d'activités,
toitures
de
tout
bâtiment
et
bâtiments
agricoles
à
fort
potentiel.
Ils
ont
proposé
également
que
la
CCPA
porte
la
concettation
pat
la
diffusion
sur
le
site
internet
de
la
CCPA
d’une
carte
SIG
comprenant
les
zones
d'accélération
sur
les
comimunes
concernées,
en
complément
de
la
diffusion
que
pourraient
faire
les
communes
volontaires.
La
CCPA
pourtra
aussi
aider
à
la
déclaration
sur
le
portail
«national
cartographique
des
ENR
»
Après
en
avoit
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
que
la
CCPA
poïte
la
concertation
de
la
population
tout
en
laissant
la
possibilité
aux
communes
qui le souhaitent
de
communiquer
en
sus pat leurs
propres
moyens,
-_
FIKE
les
modalités
de
concertation
comme
suit :
+
diffusion
sut
le
site
internet
de
la
CCPA
d’une
carte
SIG
comprenant
les
zones
d'accélération
sur
les
communes
concernées
en complément
de
la diffusion
que
pourraient
faire les
communes
volontaires,
+
un
débat
au
sein
du
conseil
communautaire
devta
être
organisé
à
ce
sujet
avant
que
chaque
com-
mune
ne
délibère
sut les
ZAER,
-
AUTORISE
la
CCPA
à
déclarer,
pour
le
compte
des
communes
qui
le
souhaitent,
les
zones
d'accélération
sur
le
« portail
national
des
ENR
»
et
apporter
les
éventuelles
modifications
ou
com-
pléments
demandés
par
le
Comité
régional
de
énergie,
en
accord
avec
les
communes
concernées,
+
AUTORISE
le Maire,
ou
son
délépataire,
à remplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération
CONVENTION
DE
REVERSEMENT
D'UN
REMBOURSEMENT
SUITE
À UN
SINISTRE
M
le Maire
rappelle
que
Pécole
à fait l’objet
d’un
cambriolage
entre
le 30
et le 31octobre
2023,
avec
des
dommages
aussi
bien
pour
la
partie
scolaire
qu’au
réfectoire.
Association
en
charge
de
la
restauration
scolaire,
le
Ch’tit
midi
des
gones
à
perdu
des
denrées
alimentaires
et
s’est
fait
dérober
du
matériel.
L'association
a procédé
au
rachat
de
ce
qui
lui
était
nécessaire.
M.
le
Maire
propose
donc
de
reverser
à
l'association
la
part
de
l'indemnité
de
remboutsement
que
doit
percevoir
la
Commune,
à
savoir
7.477,00
€,
qui
cortespond à
la
réparation
des
dommages
subis
par
le
Chtit
midi
des
gones,
soit
1.430,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
APPROUVE
le
projet
de
convention
de
reversement,
-_
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2024,
-
AUTORISE
le Maire
à
signer
ladite
convention
et
tout
document
y afférent.
SUBVENTION
À L'ASSOCIATION
DES
FAMILLES
POUR
L’ÉQUIPEMENT
DE
LA BIBLIOTHÈQUE
M.
le
Maire
indique
que
la
bibliothèque
va
passer
à
un
logiciel
de
gestion
des
ouvrages
en
ligne.
En
Pabsence
de
fibre
à
la
Maison
des
Associations,
il est
proposé
de
passer
pat
un
partage
de
connexion
à
païtir
d’un
téléphone
portable.
L'Association
des
familles
dont
dépend
la
bibliothèque
a
ainsi
sollicité
une
subvention
pour
l'achat
de
ces
équipements
ainsi
que
la
formation
initiale
des
bénévoles,
représentant
un
coût
total
de
1.443
€,
L'association
va
également
solliciter
le Département
à hauteur
de
700
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
ALLOUE
une
subvention
de
700
€
à
« Association
des
familles
de
Satcey
»
pour
l'achat
du
logi-
ciel
et la
formation
pour
la
bibliothèque,
-_
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2024,
=
AUTORISE
le Maire
à
signet
tout
document
y afférent.
Page
2 sur 5 CRÉATION
DE
POSTES
M.
le Maire
indique
qu’il
revient
au
Conseil
municipal
de
créer
les
emplois
à
temps
complet
ou
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
d’en
déterminer
le
temps
de
travail,
de
préciser
le
ou
les
grades
des
fonctionnaires
susceptibles
d'occuper
ces
emplois
et d'indiquer
si ces
derniers
peuvent
être
occupés
par
un
agent
contractuel
sur le fondement
de
Particle L.332-8
du
code
général
de la fonction
publique.
Il rappelle
qu’au
1"
septembre
les
postes
des
agents
d'accompagnement
à l'éducation
de
Penfant
seront
vacants
(départ
et
disponibilité)
ainsi
qu’un
poste
d’agent
administratif
polyvalent
titulaire
sut
un
poste
à
temps
complet.
Des
appels
à
candidatures
ont
ainsi
été
lancés
en
conséquence
en
mai
et juin
avec
notamment
le
besoin
et
l'objectif
de
maintenir
2
services
à
la
cantine
durant
le
temps
méridien
périscolaire.
Le
processus
de
recrutement
s'achève
et il convient
de
mettre
en
adéquation
les
postes
avec
les
candidatures
retenues.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
DÉCIDE
de créer :
°
au
22
juillet
2024,
1
(un)
emploi
permanent
d’agent
administratif
polyvalent,
ouvert
à
tous
les
grades
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux,
catégorie
C,
à
temps
non
com-
plet à raison
de
17h30
hebdomadaire,
+
au
22
août
2024,
2
(deux)
emplois
permanents
d'agent
d’accompagnement
à
l'éducation
de
Penfant,
ouverts
à
tous
les
grades
du
cadre
d’emploi
des
agents
spécialisés
des
écoles
mater-
nelles,
catégorie
C,
à
temps
non
complet
à raison
de
23h00
hebdomadaire
annualisé,
-_
DIT
que
ces
emplois
pourront
être
occupés
de
manière
permanente
par
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
à l’article
L332-8
2°,
si aucun
fonctionnaite
n'a
pu
être
rectuté
dans
les
condi-
tions
susvisées.
La
rémunération
seta
alots
fixée
pat
référence
à
la
grille
indiciaire
du
cadre
d’emplois
correspondant
au
poste,
notamment
eu
égard
à la qualification
et lPexpérience
de
l'agent.
-_
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget,
-_
MODIFIE
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs,
-
AUTORISE
le
Maire,
ou
son
délégataire,
à
signer
tout
document
y afférent.
INFORMATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
>
Rapport
d'activités
2023
de
la CCPA
M.
le
Maire
fait
part
de
la
validation
du
tapport
d'activités
2023
de
la
CCPA,
communiqué
au
Conseil
municipal
et consultable
depuis
les
sites
internet
de
la
commune
et
de
la
CCPA.
>
Décisions
du
Maire
M.
le Maire
informe
le
Conseil
des
récents
marchés
passés
:
-
Feu
d'artifice
: 2.700,00
€ TTC
(Féérie)
-
Filtres
de
la centrale
d’air
de
l’école
: 1.016,64
€ TTC
(Sotadec)
Il
indique
avoir
validé
la
proposition
du
SYDER
pour
l'équipement
en
éclairage
public
de
la
zone
d’activités
de
la
Noyeraie
pout
un
montant
de
22.700,00
€
TTC.
Ces
travaux
devraient
se
réaliser
à
l'automne
et répondront
aux
attendus
de
la
démarche
performantielle.
Il
annonce
avoit
notifié
le
marché
de
fourniture
et
Pacheminement
d'électricité
pout
la
période
du
1*
janvier
2025
au
31
décembre
2027
à
Engie,
fournisseur
retenu
par
PFUGAP.
Il
rappelle
que
Pécole
sera
couverte
par
ce
marché
et
que
les
autres
sites
retoutneront
au
tarif
téplementé.
Il précise
avoir
souscrit
une
option
prévoyant
50%
d'électricité
verte.
Enfin,
il indique
avoir
signé
la
convention
de
mandat
avec
Oralia-Sogimat
pour
leur
confiet
la
gestion
locative
de
l'immeuble
du
45
route
de
la Cave.
Page
3 sur
5 COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
>
Enfance
/ Jeunesse
Delphine
NIORT
fait
un
compte-rendu
du
chantier
qui
s’est
déroulé
la
semaine
précédente
auquel
ont
participé
9
jeunes
de
14
à
16
ans.
2
groupes
ont
été
constitués
et
ont
permis
de
repeindre
les
locaux
de
rangement
de
la
salle
des
fêtes,
de
nettoyer
les
abords
du
skatepark,
les
barnums
et
une
partie
des
marches
de
Péglise.
En
taison
des
conditions
météo,
le
grapheur
m'est
venu
que
ce
jour
et était
assisté
de
3
jeunes.
Elle
signalera
aux
agents
techniques
la
nécessité
de
refixer
un
garde-cotps
d’une
rampe
du
skatepark. Elle
a sollicité
le
conseil
des
jeunes
pour
assurer
une
présence
sur
le
forum
des
associations.
Elle
rapporte
sa
rencontre
avec
l'association
« le
Théâtre
des
mots
»
dans
le
cadre
du
projet
de
mise
en
valeur
des
croix.
}
Affaires
sociales
Ghislaine
CARRIER
présente
le
programme
préparé
à
Féchelle
de
la
CCPA
pouf
la
Semaine
bleue
du
30/09
au
06/10:
un
atelier
de
découverte
(12
personnes)
du
Qi
Gong
sera
proposé
à
Sarcey
le
metcredi
2
octobre
à
Sarcey,
la
troupe
SanBéthéâtre
donnera
une
représentation
le
dimanche
6
octobte
à
Sain
Bel.
Le
CCAS
se
réunira
à
la
rentrée
pour
préparer
l'information
et
Porganisation
de
cette
semaine
bleue.
>
Bâtiments
Ghislaine
CARRIER
informe
que
suite
à Pautorisation
du
Maire,
GRDF
prévoit
de
réaliser
des
travaux
dans
le
clocher
de
l’église
pour
sécuriser
Paccès
à leur
concentrateut.
Elle
ajoute
que
les
travaux
de
relampage
de
la
mairie
devraient
s'achever
cette
semaine.
Elle
confirme
la participation
d’un
agent
aux
formations
d’habilitation
électrique.
Ghislaine
CARRIER
rappelle
la
réunion
avec
le
maitre
d'œuvre
sut
la
réhabilitation
de
lépicetie
le
vendredi
2
août
à
15h00
sur
Pavant-projet
sommaire,
que
M.
le
Maire
présente.
Il
précise
que
des
ajustements
pourraient
être
réalisés
suite
aux
rendus
des
études
techniques
(sol,
structure,
amiante).
>
Urbanisme/Voirie
Daniel
MULATON
recense
les
autorisations
d'urbanisme
instruites
depuis
le dernier
conseil
:
-
rue
de
la Noyeraie
: DP
accordée
pour
Panneaux
photovoltaïques
-
chemin
du
Guicher
: DP
accordée
pour
réfection
d’une
toiture
d’un
bâtiment
annexe
-
chemin
de
Fontlavis
: DP
accordée
pour
démolition
d’un
mur
pour
création
d’un
accès
Daniel
MULATON
annonce
que
la
CCPA
procèdera
à
une
fauche
d’ambtoisie
sur
des
voies
commu-
nautaites
la
semaine
prochaine.
Le
fauchage
des
voies
communautaires
devrait
être
avancé
à début
sep-
tembte
; celui
des
voies
communales
sera
certainement
avancé
également.
Ï
confirme
avoir
relancé
également
la
CCPA
pour
la
finition
des
travaux
de
la route
de
Magny.
Il fait
également
part
d’une
résurgence
d’eau
sur
un
chemin
rural
à Baudy.
>
Affaires
scolaires/Espaces
publics
En
Pabsence
de
Mickaël
BARDOUX,
M.
le
Maire
indique
que
quelques
petits
travaux
sont
à
prévoir
à
Pécole
durant
Pété
à
d'ici
la
fin
d'année,
suite
aux
remontées
des
agents
communaux
et
des
enseignantes.
Il
précise
que
les
agents
d'accompagnement
à
l'éducation
de
lenfant
feront
leur
prérentrée
le mercredi
28
août,
un
jouf
avant
les
enseignantes.
Il annonce
le passage
du
jury
du
fleutissement
des
Pierres
dorées
ce
jeudi
18
juillet.
Page
4 sur
5 INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Ÿ
Intercommunalité
Ghislaine
CARRIER
fait patt
d’une
sollicitation
de
la
CCPA
pour
relayet
au
mieux
les
informations
sut
les
dispositifs
d’aides
à
la rénovation
du
logement
en
s’appuyant
sut
les
agents
d’accueil,
les
CCAS,
les
élus
et agents
en
charge
de
urbanisme.
M.
le
Maire
souligne
quelques
sujets
abordés
lois
du
conseil
communautaire
CCPA
du
4
juillet
:
actualisation
des
instances
suite
au
renouvellement
municipal
de
Fleurieux-surlAtbresle,
décisions
modificatives,
Il
revient
sur
le
schéma
d’optimisation
des
déchets
validé
lors
de
cette
réunion:
la
collecte
en
potte
à
porte
est
maintenue
au
temps
que
faire
se
peut
avec
une
fréquence
réduite
pour
les
ordures
ménagères
à
pattir
de
2026
sur
la
commune,
aménagement
des
points
de
regroupement
avec
des
conteneurs
entertés/aériens,
poursuite
des
efforts
sur
le
compostage
(composteut
partagé,
composteur
individuels,
conteneurs...)
M.
le
Maire
partage
l’avancement
de
la
démarche
performantielle
qui
ne
poutra
pas
être
achevé
fin
juillet
puisque
l’ensemble
des
luminaires
n’a
pas
pu
être
fourni.
60%
sont
néanmoins
posé ;
il reste
à
réaliser
la Noyeraie,
la
Chana,
la tte
de
St Romain,
le
Mas.
>
Divers
M.
le Maire
soumet
au
Conseil
le projet
d’appel
à manifestation
d’intérêts
préparé
par
les
services
de
la
CCPA
afin
de
recueillir
des
candidatures
pouf
le projet
de
commerce.
Il sera
diffusé
par
la Commune
et
la CCPA
sur leuts
différents
supports.
Il rappelle
les
dates
à retenir
d’ici
la rentrée.
- _
Concouts
de
la municipalité
: dimanche
25
août
-
Feu
d’attifice
: vendredi
30
août
-
Accueil
des
nouveaux
arrivants
et
forum
des
associations
: samedi
7
septembte
matin.
La
séance
est
levée
à 22h45.
Olivier
LAROCHE
Ghislaine
CARRIER
Maire
Sectétalre
de
séance
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