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unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.092 Attribution de Subventions AUX ASS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.092 Attribution de Subventions AUX ASS)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Loisirs,
024- Zope 20250930- DE2025. 092- DE DE
JReçu le 03/10/2025 er nn
DÉLIBÉRATIONS
N° 2025/092/7.5
\ A Département de la DORDOGNE -— Arrondissement de SARLAT 2 Communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir 58 avenue Jean Jaurès 24120 TERRASSON-LA VILLEDIEU Communauté de Communes
Terrassonnais
Haut Périgord Noir
L’an deux mil vingt-cinq, le 30 septembre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle des fêtes de Terrasson- Lavilledieu, sous la présidence de M. Dominique BOUSQUET, Président.
Date de convocation : 23 septembre 2025
PRÉSENTS :
Titulaires : Sylviane GRANDCHAMP, Lionel ARMAGHANIAN,
Connitaitiires Jean-Marie CHANQUOI, Bertrand CAGNIART, Gaston GRAND,
= Roland MOULINIER, Daniel BOUTOT, Denis ADAMSKI, Daniel
En exercice | __58 | BARIL, Jean-Pierre VERDIER, Francine BOURRA, Jean-Jacques DUMONTET, Michel MEYNARD, Philippe COLLAS, Stéphane
Présents 38 ROUDIER, Jean-Louis PUJOLS, Dominique DURAND, Edmond Claude DELPY, Bernard DURAND, Dominique BOUSQUET,
Votants : at Jean-Luc BLANCHARD, Nicole DUBREUIL-RAVIDAT, Annie DELAGE, Didier CLERJOUX, Josiane LEVISKI, Patrick
Pour : 41 DELAUGEAS, Victor MONTEIL, Patrick GAGNEPAIN, Alexandra DUMAS, Nadine PIERSON, Nicolas DJERBI, Jean
Contre : 0 _| BOUSQUET, Claudine LIARSOU, Frédéric GAUTHIER, Abstention : | _0 | Stéphanie PORTE, Dominique DURUY
Suppléant: Gérard Mercier représenté par Patrick LEFEBVRE, Mattia TRENTEMONT représentée par Pascale LARUE.
Excusés : Claude SAUTIER donne pouvoir à Bertrand CAGNIART, Maud MANIERE donne pouvoir à Stéphanie PORTE, Coralie DAUBISSE-BOYER donne pouvoir à Claudine LIARSOU, Élodie REBEYROL, Jacques MIGNOT, Patricia FLAGEAT, Laurent PELLERIN, Jean-Michel LAGORCE, Bernadette MERLIN, Sébastien LUNEAU, Olivier ROUZIER, Jean-Michel LAGORSE, Francis AUMETTRE, Jean-Michel LAGORCE, Caroline CHEVALIER., Bernard BEAUDRY, Fabien JAUBERT, Jean-Yves VERGNE, Isabelle DUPUY, Roger LAROUQUIE, Régine ANGLARD.
Nombre de
Conseillers
SECRÉTAIRE : Mme Nicole DUBREUIL-RAVIDAT
Objet : Attribution de subventions aux associations
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des Communes,
des Départements et des Régions,
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la
Comptabilité Publique,
Considérant les demandes de subvention des associations ;
Monsieur le Président propose au Conseil Communautaire de se prononcer sur les montants à allouer aux associations.
La Eee RS est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bordeaux, par courrier formatique telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Dans le
a
Mod. 540331 - 08/22 Fabrègque Enireprise labellisée
Feuillet n° à
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. mARdPne Éectariex peut être introduit deffant M. le Président de la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir ( Cu
_ Le Conseil Communautaire, ouf l’exposé du Président Dominique BOUSQUET et après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :
“ D’ALLOUER le montant de subventions aux associations comme indiqué dans le
tableau annexé ci-dessous :
Association Montant 2025
Tous en Choeur 500 € 00
Lez ‘Arts Vivants 500 € 00
Lire et ÉcriRe au Bugue 500 € 00
Union Sportive 250 € 00
Bachelière
Autocross de Badefols 1500 € 00
Les Grands Espaces 1000 € 00
Dandyment Show 1000 € 00
Art Coda « Cante de Joya » 500 € 00
Harmoniums et accordéons 500 € 00
de Bars
Terra Meuh” 4000 € 00
Ensemble vocal de 200 € 00
Terrasson
Congrès départemental des 500 € 00
donneurs de sang
= D’ALLOUER le montant de subvention exceptionnelle aux associations comme
indiqué dans le tableau annexé ci-dessous :
AR Prefecture
024-200041150-20250930-DE2025 092-DE
Reçu Le 03/10/2025 NE
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DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Président se retire de la salle et ne participe pas au vote concernant la subvention allouée au FC TLF pour la manifestation intitulée « FEMINITO ».
Fait et délibéré au siège les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, fait à T'errasson-Lavilledieu,
le 30/09/2025
Ci, 32
024-200g41ÿ50-20250930-DE2025 092-DE
Reeu le 03/10/2025
Le Président,
Dominique BOUSQUET
La présente délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bordeaux, par courrier formatique telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de sa publication, Dans le
dERme fecturex peut être introduit deffant M. Le Président de la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Boire
Mod. 540331 -08/22 Fabrèque Enireprise labelisée
N° 2025/092/7.5 Feuillet n° (3S
Association Montant Objet de la subvention
exceptionnelle
Les Amis de Villac 1 000 € 00 Restauration de la fontaine
Saint Waast
24 Cordes à son Art 300 € 00 Spectacle « MNOP »
Les Compagnons d'Ulysse 2300 € 00 Spectacle « Le Roi
d’Araucanie »
L'Atelier de Badefols 1500 € 00 Réalisation d’une fresque
au Centre d’accueil de
Loisirs
Harmoniums et accordéons 500 € 00 Restauration harmonium de Bars
Pétanque Fossemagne 300 € 00 Concours national
Route des canons 450 € 00 Semaine du patrimoine
FC TLF 1000 € 00 FEMINITO
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