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unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.072 Attribution de Subventions AUX ASS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.072 Attribution de Subventions AUX ASS)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
+ DÉLIBÉRATIONS = N°2025/072/7.5 Feuillet n°104
| \= Département de la DORDOGNE -— Arrondissement de SARLAT mu © 2 Communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir Communauté de Communes 58 avenue Jean Jaurès 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU é Terrassonnais
Haut Périgord Noir
s L’an deux mil vingt-cinq, le 07 juillet, à vingt heures et trente minutes, le Conseil « Communautaire de la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle des fêtes d’Hautefort, sous la présidence de M. Dominique BOUSQUET, Président.
x » Date de convocation : 30 juin 2025
CR
2 Nombre de BRESENRS 2) | Conseillers Titulaires : Sylviane GRANDCHAMP, Lionel ARMAGHANIAN,
. Cana tures Bernadette MERLIN, Jean-Marie CHANQUOI, Gaston GRAND,
- Roland MOULINIER, Daniel BOUTOT, Daniel BARIL, Jean-Pierre
" En exercice 58 VERDIER, Francine BOURRA, Claude SAUTIER, Jean-Jacques mu M DUMONTET, Michel MEYNARD, Philippe COLLAS, Stéphane “ Présents 33 | ROUDIER, Jean-Louis PUJOLS, Élodie REBEYROL, Edmond g # Claude DELPY, Bernard DURAND, Dominique BOUSQUET, à = Votants : 39 Jean-Luc BLANCHARD, Nicole DUBREUIL-RAVIDAT, Victor _ MONTEIL, Patricia FLAGEAT , Claudine LIARSOU, Frédéric _ ‘ Pour: 39 GAUTHIER, Coralie DAUBISSE-BOYER, Caroline CHEVALIER. a Suppléant: Annie DELAGE représentée par Daniel DEVAUX, ss. Contre S 0 Gérard Mercier représenté par Patrick LEFEBVRE, Jacques e « Abstention : 0 MIGNOT représenté par Danièle RIBET, Mattia TRENTEMONT
« m représentée par Pascale LARUE, Dominique DURAND représenté par Emmanuel REBIERE. « Excusés : Bertrand CAGNIART donne pouvoir à Claude SAUTIER, Denis ADAMSKI donne “ pouvoir à Francine BOURRA, Patrick GAGNEPAIN donne pouvoir à Stéphane ROUDIER, Jean BOUSQUET donne pouvoir à Claudine LIARSOU, Maud MANIERE donne pouvoir à Coralie DAUBISSE-BOYER, Nicolas DJERBI donne pouvoir à Roland MOULINIER, Josiane LEVISKI, Laurent PELLERIN, Didier CLERJOUX, Jean-Michel LAGORCE, Sébastien LUNEAU, Patrick # “ DELAUGEAS, Alexandra DUMAS, Nadine PIERSON, Olivier ROUZIER, Jean-Michel “ M LAGORSE, Francis AUMETTRE, Jean-Michel LAGORCE, Bernard BEAUDRY, Fabien 3 # JAUBERT, Stéphanie PORTE, Jean-Yves VERGNE, Isabelle DUPUY, Roger LAROUQUIE,
x x Régine ANGLARD.
SECRÉTAIRE : Mme Bernadette MERLIN
Objet : Attribution de subventions aux associations
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des Communes,
des Départements et des Régions,
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la
Comptabilité Publique,
Considérant les demandes de subvention des associations ;
Monsieur le Président propose au Conseil Communautaire de se prononcer sur les montants à allouer aux associations.
Vu la proposition du bureau communautaire du 30 juin 2025
BR Prefecture
024-200041150-20250707-DE2025 072-DE
Reçu le 11 /07/72025 Mod. 540331-08/22 Fabrèque Entreprise lobellisée nenmuere Le Conseil Communautaire, oui l’exposé du Président Dominique BOUSQUET, et après en
avoir délibéré, à l'unanimité, DÉCIDE :
a
indiqué dans le tableau annexé ci-dessous :
D’ALLOUER le montant complémentaire de subventions aux associations comme
{subv except match France
Angl)
France / Angleterre
universitaires --ecole de
rugby--voyages échanges
Association Montant initial voté Montant Montant total 2025
au budget 2025 complémentaire
Délibération du 7 juillet
Eagles of the Road 3 000 € 00 1 500 € 00 4 500 € 00
Festival Hautefort du 31 mai au
1 juin 2025
USCT - Rugby Terrasson 2 500 € 00 1 500 € 00 4 000 € 00
= D’ALLOUER lie montant de subvention exceptionnelle aux associations comme
indiqué dans le tableau annexé ci-dessous
Association Montant total 2025
Salon du tatouage-
Le larding
1 500 € 00
Fait et délibéré au siège les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, fait à Terrasson-Lavilledieu,
le 07/07/2025
AR Prefecture
024-200041150-20250707-DE2025 072-DE
Reçu le 11/07/2025
Le Président,
Dominique BOUSQUET
Se Pavevititos
tAde Communes
>an Jaurès
1-Lavilledieu
26 10