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Document publié le Jeudi 23 avril 2015 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rc3a9union du 23 avril 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Animaux,
Département de La Sarthe
Commune de LA CHAPELLE SAINT FRAY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 Avril 2015
Présents : Mr Feuvrier, Mme Hartmann, Mr Landry, Mme Langin, Mr Lecoz, Mme Louveau, Mr Ménagé, Mr Savare
Absents excusés : MM Blot, Mme Martin
Monsieur Blot a donné procuration à Madame Moinet
Madame Hartmann a été nommée secrétaire de séance
La séance publique est ouverte à 19 H 00, sous la présidence Mme Moïnet, Maire
POUR INFO
Circuit de randonnée Cantonal Présentation du topo-guide avec Rando sur chemin communal le 25.04.2015 dès 10h
Bric à Brac le dimanche 26 Avril 2015
Commémoration du 08 Mai le jour même à 10 h 00 au Monument
Prochain Conseil Municipal le mardi 26 Mai 2015 dès 19 h 00
PERSONNEL
Remplacement d’un agent démissionnaire au 1° juin
Dans un premier temps nous ferons appel au Centre de Gestion, le temps de retrouver Un ou une remplaçant (e) pour 10 heures/Semaine. La vacance du poste sera déposée. Madame le Maire fera les démarches nécessaires.
Remplacement de l’Agent d’entretien pendant les vacances
Sujet reporté à une prochaine réunion
COMMERCE
Devis Travaux
Les devis que nous possédons actuellement ( plafond et chauffage) s’élèvent globalement à 8 200€ reste à chiffrer le changement des stores.
Pour ce qui est du matériel le conseil accepte de prendre à sa charge 1500€
Le projet de bail sera établi par un notaire.
Le nouveau commerçant devra prendre ses fonctions à compter du 1° juillet si toutes les démarches sont terminées et autorisations reçues.
Arrivée de Mr LECOZ
URBANISME
ADS convention à passer avec le Syndicat Mixte du Pays du Mans Le Conseil Municipal à l’unanimité, accepte de confier au Syndicat du Pays du Mans, la mise en place d’un service instructeur des droits des sols. Une convention sera passée entre la commune et le syndicat. .
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015
Le conseil municipal décide d’allouer, pour l’année, les subventions suivantes : Nom de l’Association 2015
Anciens Combattants Cures-Domfront-La Chapelle 50€
Club des Retraités 80€
Comice Agricole du Canton 60 €
Association des Parents d’Elèves du SIVOS 110€
Chemin des Arts 170 €
ASL 210 €
Le petit coup de pouce 210€
Harmonie Ste Cécile 60€
Don du Sang 60€
QUESTIONS DIVERSES
Ÿ Divagation des chiens
Suite à la divagation des animaux, il serait souhaitable que les propriétaires de chiens se déclarent en mairie et remplissent une fiche de renseignements avec photo ce qui pourrait peut-être nous permettre de régler ces situations plus rapidement et sans avoir besoin, dans la plupart des cas, de se déplacer chez un vétérinaire pour lire le tatouage ou savoir si l’animal est pucé. Y Dépôts Sauvages auprès des Containers
Les élus sont invités à réfléchir aux solutions que nous pourrions adoptées pour éviter de retrouver tous les lundis des dépôts en dehors des containers.
* Fleurissement
Pour compléter le fleurissement, des jardinières supplémentaires vont être installées
Pour INFO
Le Chemin des arts organisera le 27 Septembre 2015 une rando sur les communes Aigné, Lavardin, La Chapelle et Domfront avec un conteur à l'Eglise de la Chapelle.
Madame le Maire lève la séance à 21H 05
Le Maire
Mme MOINET