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Compte-Rendu - liste de libe rations 12 04 23
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste de libe rations 12 04 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 avril 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15 - Présents : 11 Votants : 15
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 12.4.2023-1-1 Approbation compte de gestion du
trésorier 2022-
Budget Communal
Pour
Contre
Abstention
Non votant
11
2
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-1-2 Approbation compte de gestion du
trésorier 2022-
Budget Eau
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-1-3 Approbation compte de gestion du
trésorier 2022-
Budget Assainissement
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-1-4 Approbation compte de gestion du
trésorier 2022-
Budget « Lotissement a brousse »
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-2-1 Vote Compte Administratif 2022 –
Budget communal
Pour
Contre
Abstention
Non votant
11
0
4
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-2-2 Vote Compte Administratif 2022 –
Budget Eau
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-2-3 Vote Compte Administratif 2022 –
Budget Assainissement
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
L’an deux mille vingt-trois et le douze avril à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune ,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la
présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes BINET, BRUN, POUJOL, MICHEL-DARREYE, M. LAQUIEZE, VERDIER, BARRIERE, FRICKER, LE
HEN, POUMEYROL
Absents : M. BREULEUX, Mmes GAUCHER, BOUDOU, DROMAIN
Procurations de J.Marie BREULEUX à Christian LAQUIEZE, de Nadine GAUCHER à Rémi POUMEYROL, de Sarah
BOUDOU à Eric FRICKER, de Evelyne DROMAIN à Gérard BARRIERE
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 12.04.2023-2-4 Vote Compte Administratif 2022 –
Budget » Lotissement La Brousse »
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-3-1 Affectation du résultat 2022 –
Budget communal
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-3-2 Affectation du résultat 2022 –
Budget Eau
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-3-3 Affectation du résultat 2022 –
Budget assainissement
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-3-4 Affectation du résultat 2022 –
Budget » Lotissement LA brousse »
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-4-1 Vote budget 2023 –
Budget communal
Pour
Contre
Abstention
Non votant
12
0
3
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-4-2 Vote budget 2023 –
Budget Eau
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-4-3 Vote budget 2023 –
Budget Assainissement
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
2
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-4-4 Vote budget 2023 –
Budget « Lotissement La brousse »
Pour
Contre
Abstention
Non votant
11
0
4
0
Délibération adoptée à la
majorité
12.04.2023-5 Vote des taux de taxes locales 2023 Pour
Contre
Abstention
Non votant
15
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
12.04.2023-6 Vote des subventions communales Pour
Contre
Abstention
Non votant
15
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
12.04.2023 Cheminement sécurisé RD 803 –
Validation mission maîtrise d’œuvre
Pour
Contre
Abstention
Non votant
15
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité