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Déliberation - liste deliberations 23 05 23
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 23 05 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 MAI 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 - Présents : 10 Votants : 13
Désignation d’un secrétaire de séance : Carole BINET est désignée à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 23.05.2023-01/1 Projet M.S.P. :
Cession terrain à la communauté de
communes - remboursement coût
étude urbaine
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
23.05.2023-01/2 Cession terrain à la SCI les Oiseaux –
Création Pharmacie
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
23.05.2023-02/1 Avenant convention occupation du
sol avec Camping-cars Park
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
232.05.2023-02/2 Renouvellement partenariat Aire de
Camping-Cars
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
23.05.2023-03/1 Décision modificative n°1 –
Budget communal
(Imputation subventions)
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
23.05.2023-03/2 Décision modificative n° 2 – Budget
communal
(prise de participation Cauvaldex)
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
23.05.2023-04 Bail de location bureaux 2ème étage
Mairie à la CPTS Nord du Lot
Pour
Contre
Abstention
Non votant
13
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
L’an deux mille vingt trois, le vingt trois Mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune ,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la
Présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes BINET, DROMAIN, POUJOL, MICHEL-DARREYE, GAUCHER, M. LAQUIEZE, BREULEUX,
BARRIERE, LE HEN
Absents : M. POUMEYROL, FRICKER, VERDIER, Mme BRUN,
Procurations de Rémi POUMEYROL à Christian LAQUIEZE, de A.M BRUN à C.BINET, de D.VERDIER à J. LE HEN
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL