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Déliberation - liste deliberations 11.04.2025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11.04.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 AVRIL 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11 Présents : 8 Votants : 11
Désignation d’un secrétaire de séance : Carole BINET est désignée à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 11.04.2025-01-1 Approbation Compte Financier
Unique 2024 – Budget principal
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
1
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-01-2 Approbation Compte Financier
Unique 2024 – Service de l’Eau
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
1
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-01-3 Approbation Compte Financier
Unique 2024 – Service de
l’assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
1
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-01-4 Approbation Compte Financier
Unique 2024 – Budget Lotissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
1
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-02-1 Affectation du résultat 2024 – Budget
principal
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-02-2 Affectation du résultat 2024 – Service
de l’Eau
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-02-3 Affectation du résultat 2024 – Service
de l’assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
L’an deux mille vingt cinq, le 11 avril, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune ,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous
la présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes BINET, POUJOL, BRUN, GAUCHER, M. LAQUIEZE, POUMEYROL, LE HEN,
Absents : Mme MICHEL-DARREYE, MM. VERDIER, BREULEUX
Procurations : de Cécile MICHEL-DARREYE à Catherine POUJOL, de Daniel VERDIER à Joël LE HEN, de
J.Marie BREULEUX à Loïc LAVERGNE AZARD
Secrétaire de séance : Carole BINET 11.04.2025-02-4 Affectation du résultat 2024 – Budget
Lotissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-03-1 Vote du budget 2025 – Principal Pour
Contre
Abstentions
Non votant
9
1
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
11.04.2025-03-2 Vote du budget 2025- Service de
l’eau
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
9
1
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
11.04.2025-03-3 Vote du budget 2025- service de
l’assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
9
1
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
11.04.2025-03-4 Vote du budget 2025 – lotissement Pour
Contre
Abstentions
Non votant
9
1
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
11.04.2025-04 Vote des taux des taxes locales 2025 Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-05 Vote des subventions aux
associations pour 2025
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-06-1 Travaux réfection réseaux humides
rue du chemin creux
- Validation projet/lancement
consultation
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-06-2 Travaux réfection réseaux humides
rue du chemin creux
- Convention Maitrise d’œuvre
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-06-3 Travaux réfection réseaux humides
rue du chemin creux
- Demande de subvention
FAST
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-07 Règlement ravalement de façades Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-08 Fusion des écoles – avis du conseil
municipal
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-09 Modification tarifs du marché Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-10-1 Subvention école maternelle Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité 11.04.2025-10-2 Subvention école élémentaire Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
11.04.2025-11 Demande d’autorisation
d’occupation du domaine public
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité