Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONVOC. CM 08.04.21
Convocation - CONVOCATION CM 19.04.2018
Convocation - CONVOCATION CM 27.11.2018
Conseil Municipal - CONVOC. CM 07.07.22
Convocation - CONVOCATION CM 15.09.2022
Convocation - CONVOCATION CM 14.04.2022
Convocation - CONVOCATION CM 09.07.2020
Convocation - CONVOCATION CM 15.05.2018
Conseil Municipal - CONVOC. CM 28.10.21
Convocation - 01 CONVOCATION CM 08.02.2018
Conseil Municipal - CONVOC. CM 20.05.21
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC. CM 20.05.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Formation, Institutions publiques,
Saint-Claude, 12 mai 2021
Ci Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 20 MAI 2021 À 19H
SALLE BAVOUX-LANÇON A SAINT-CLAUDE
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
La Loi n° 2021-160 du 15 février 2021 proroge l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1% juin 2021 ; la séance du jeudi 20 mai 2021 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 10 personnes ; par ailleurs, "chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d'une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent".
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2021
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, alinéa 4)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Contrat de Ville 2015/2020 - Validation des projets 2021
Appel à projets politique de la ville 2021
2.2. Report du projet d’installation du Relais d’Assistantes Maternelles dans le quartier Chabot, entrainant l’abandon de la subvention afférente au titre de la FNADT pour dépassement du délai de début de l’opération
2.3. Assiette et destination des coupes de bois — Année 2021
3. AFFAIRES FINANCIERES
> Admission en non-valeur 5.
PERSONNEL COMMUNAL
4.1. Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation dans la Collectivité
4.2. Ville de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
Mise à disposition d’agents communaux pour la gestion de la piscine pendant la saison d'ouverture estivale
43. Dérogations aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Pour le Maire empêché,
La Première Adjointe