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Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 14.04.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
1.
Saint-Claude, le 7 avril 2022
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 14 AVRIL 2022 À 19H
SALLE D'HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2022.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéas 4, 15 et 21)
AFFAIRES GENERALES
2.1.
2.2.
23.
2.4,
2.5.
2.6.
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Saint-Claude"
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Contrat de Ville 2015/2020 / Validation des projets 2022
Appel à projets Politique de la Ville 2022
Assiette et destination des coupes de bois
Année 2022
Cession d’un véhicule suite à son remplacement AFFAIRES FINANCIERES
3.1.
3.2.
3.3.
34.
3.5.
3.6.
Compte Administratif 2021
Budget Camping
Budget Annexe Camping
Affectation du résultat définitif 2021
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Fixation du montant des biens à amortir et des durées d’amortissements
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