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Procès Verbal - 2025 01 01 Proces Verbal de la seance du 19 decembre 2025
Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 01 01 Proces Verbal de la seance du 19 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le quinze
janvier
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
de
ses
délibérations
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 9 Janvier
2025
Membres
en
exercice
: 29
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
Laurence
AUSINA,
Didier
MALE,
Jérôme
RUMEAU,
Sylvie
TROTIN,
Marie-Josée
VIEGAS,
Marina
PICORNELL,
Gilles
GUILLAUME,
Jean-Francis
FRANCHET,
Jérôme
CATHALA,
Lucy
FERRER,
Jean
Pierre
SERRIE,
Arnaud
TREMOUILLE,
Dominique
TEXTORIS,
Pierre
TILLOIS,
Bernard
MARY,
Alain
GRIEU,
Brigitte
LESIEUR,
Bernard
CONSTANT,
Frédérique
CUGULLERE,
Michel
CUGULLERE Absents
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Carmen
ARANEGA
ayant
donné
procuration
à Marie-Josée
VIEGAS,
Carole
COLMENERO
ayant
donné
procuration
à
Marina
PICORNELL,
Marie
DARNER
ayant
donné
procuration
à
Jérôme
RUMEAU,
Yolande
LAFRANCAISE
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
TROTIN,
Vanessa
ALBERICH
ayant
donné
procuration
à
Claude
CAMPS,
Colette
GONZALVES
ayant
donné
procuration
à
Didier
MALÉ,
Caroline
LANGLAIS
ayant
donné
procuration
à
Brigitte
LESIEUR
Secrétaire
de
séance
: Pierre
TILLOIS
Objet
: 2025/01/01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
19
Décembre
2024
du
Conseil
Municipal Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide
:
-
D'APPROUVER
le procès-verbal
de
la séance
du
19
Décembre
2024
du
Conseil
Municipal
sans
réserve.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le
17
Janvier
2025
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20250115-2025-01-01-DE Date de télétransmission : 21/01/2025 Date de réception préfecture : 21/01/2025