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Procès Verbal - 2025 03 01 Proces Verbal de la seance du 20 Fevrier 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 01 Proces Verbal de la seance du 20 Fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le vingt-sept
mars
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
de
ses
délibérations
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 21
Mars
2025
Membres
en
exercice
: 29
Présents
: Mesdames
et
Messieurs,
Laurence
AUSINA,
Didier
MALE,
Carmen
ARANEGA,
Sylvie
TROTIN,
Marie-Josée
VIEGAS,
Gilles
GUILLAUME,
Marina
PICORNELL,
Francis
FRANCHET,
Dominique
TEXTORIS,
Arnaud
TREMOUILLE,
Marie
DARNER,
Jérôme
CATHALA,
Claude
CAMPS,
Bernard
MARY,
Jean-Pierre
SERRIE,
Yolande
LAFRANÇAISE,
Christophe
MONELLS,
Brigitte
LESIEUR,
Frédérique
CUGULLERE,
Bernard
CONSTANS
Absents
excusés
: M.
Jérôme
RUMEAU
ayant
donné
procuration
à Gilles
GUILLAUME,
M.
Lucy
FERRER
ayant
donné
procuration
à
Mme
Marie
DARNER,
Mme
Carole
COLMENERO
ayant
donné
procuration
à
Mme
Marie-Josée
VIEGAS,
Mme
Colette
GONZALVES
ayant
donné
procuration
à
Mme
Carmen
ARANEGA,
Mme
Vanessa
ALBERICH
ayant
donné
procuration
à Mme
Claude
CAMPS,
M.
Pierre
TILLOIS
ayant
donné
procuration
à M.
Jean-Francis
FRANCHET,
M.
Michel
CUGULLERE
ayant
donné
procuration
à
Mme
Frédérique
CUGULLERE,
M.
Caroline
LANGLAIS
CONSTANS
ayant
donné
procuration
à
M.
Bernard
CONSTANS,
M.
Alain
GRIEU
ayant
donné
procuration
à
Mme
Brigitte
LESIEUR
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marina
PICORNELL
Objet
: 2025/03/01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2025 Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide :
-
D'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
Février
2025
sans
réserve.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le 28
Mars
2025
Le
Maire,
PUBLIÉ
LE...
L} 118208
S00
000000000609
Laurence
AUSINA
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20250327-2025-03-01-DE Date de télétransmission : 07/04/2025 Date de réception préfecture : 07/04/2025