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Document publié le Mercredi 20 octobre 2021 par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 octobre 2021 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL
20 octobre 2021
➢ Approbation du procès-verbal : Conseil municipal du 07 juillet 2021
➢ 0110202021 – Convention de prise en charge financière de l’éclairage extérieur des voies privées entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
➢ 0210202021 – Autorisation de signature d’un marché de fournitures – Fourniture, installation et maintenance d’un système de Vidéoprotection
➢ 0310202021 – Demande de subventions : Fourniture, installation et maintenance d’un système de Vidéoprotection
➢ 0410202021 – Demande de subventions : Réfection de courts de tennis
➢ 0510202021 – Demande de subventions : Clos de Moraye
➢ 0610202021 – Budget principal Commune – Décision modificative n°1
➢ 0710202021 – Demande de garantie d’emprunt
➢ 0810202021 – Conventions de servitude et de mise à disposition au bénéfice d’Enedis sur les parcelles BI 11, ZI 44 et ZL 40
➢ 0910202021 – Reprise de la parcelle BK 3
➢ 1010202021 – Convention de transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement « Equinoxe »
➢ 1110202021 – Convention unique pôle santé et sécurité au travail
➢ 1210202021 – Modification des statuts de Valence Romans Agglo
➢ 1310202021 – Unité de méthanisation à Vaunaveys-la-Rochette
➢ Décision du Maire
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES