Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil municipal du 13 septembre 2016

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Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil municipal du 13 septembre 2016 Document publié le Mardi 13 septembre 2016 par la commune de Vaudringhem. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil municipal du 13 septembre 2016)Thèmes du document : Énergies, Culture et patrimoine, Environnement, REPUBLIQUE FRANCAISE

Mairie de VAUDRINGHEM

C O M P T E R E N D U

D E L A S E A N C E D U

C O N S E I L M U N I C I P A L

du Mardi 13 Septembre 2016, à 19 Heures 00. (Exécution de l’article 56 de la loi du 5 avril 1884)

* * * * * * * * * * * *

Présidence de Monsieur DELATTRE Grégory, Maire.

Présents : M. EVRARD Nicolas, M. VASSEUR Dany, Mme LEMAIRE Anne, Mme MASSET Françoise, M. MERLO Olivier, Mme de BELLEVILLE Myriam, M. VASSEUR Eric, M. SPECQUE Eddie, M. CARTIAUX Roger.

Absent : M. DEBROUCKER Gilles (absent excusé).

Secrétaire : Mme MASSET Françoise.

Les affaires à l’ordre du jour, examinées et discutées, ont donné lieu aux décisions ci-après :

La séance ouverte, Monsieur le Marie rappelle au Conseil Municipal que l'inauguration des travaux des chantiers de ravalement de façade de la Mairie et des écoles, du mur du cimetière et de l’église a lieu ce Samedi 17 septembre, l’Assemblée échange sur l’organisation de la manifestation, qui se terminera par le verre de l’amitié à la Salle Pruvôt-Lefranc.

Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal que la rentrée scolaire s’est bien passée, notamment pour le changement des locaux entre la salle des TAP et la classe dans le pré-fabriqué. Il informe également à l’Assemblée, qu’aux vues des événements dramatiques de cet été, l’Education Nationale demande le renforcement des règles et consignes de sécurité auprès des élèves. Le directeur du RPI Bléquin, Ledinghem et Vaudringhem a fait passer une note aux familles.

La commune de Vaudringhem va participer au Festival d’Art Singulier qui aura lieu le Vendredi 14 Octobre, festival organisé par la CCPL. Les enfants fréquentant l’école et les TAP à Vaudringhem, ainsi que les adultes intéressés réaliseront des œuvres selon différents styles proposés: street art, encollage, mosaïque, graffiti, fresque pochoir yarn bombing, land art… etc. Ces réalisations seront exposées temporairement.

Selon le décret n°2000.404 du 11 Mai 2000 Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le rapport annuel de l’exercice 2015 sur le prix et la qualité du service de la collecte et le traitement des déchets ménagers et adopté par les membres de la Communauté de Communes du Pays de Lumbres le 24 Juin 2016.

…/……/…

Ce rapport comprend les éléments suivants :

- Les indicateurs techniques (nombres d’habitants desservis, tonnages collectés, fréquence de collecte, type de déchets, …)

- Les indicateurs financiers (modalités d’exploitation du service d’élimination, montant annuel des dépenses et des recettes, …)

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE le présent rapport.

Monsieur le Maire insiste sur l’importance de bien trier nos déchets puisque le refus de tri a un coût non négligeable pour la collectivité. La CCPL va embaucher une personne en contrat de service civique pour sensibiliser les habitants sur cette question.

Le Conseil Municipal adopte les modifications de statuts de la Fédération Départementale d’Energie soit les changements suivants :

- La mise à jour des compétences de la Fédération vis-à-vis de la loi sur la transition Energétique et Croissance Verte, Loi n°2015-992 du 17 Aôut 2015 - La mise à jour des adhérents vis-à-vis de la loi MAPTAM, loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 ; la Communauté Urbaine d’Arras (CUA) devient adhérente en lieu et place des - La représentation et le mode d’élection des membres du comité syndical. Le comité syndical est composé de 35 membres titulaires et de 35 membres suppléants, il convient désormais de prendre en compte dans la composition du comité syndical la répartition entre les représentants de la CUA et ceux des communes hors CUA en application du principe de proportionnalité.

- La modification du siège social, fixé à Dainville.

Par délibération, le Conseil Municipal décide de dresser un état des lieux des arbres plantés sur le domaine communal.

Messieurs Dany Vasseur et Eric Vasseur sont chargés de cet état des lieux, les arbres malades et devant être abattus seront vendus dans le cadre d’une procédure de mise aux enchères, procédure qui sera communiquée aux habitants de Vaudringhem après une prochaine délibération au Conseil Municipal

Pour Extrait : A Vaudringhem, le 15 Septembre 2016 Le Président, (Cachet)