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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - info 202310)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Info Crotenay octobre 2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Félicien JOUHAM, Raphaël COTE, Gérald BESANCON, Carole
FAIVRE, Thierry ROCHE, Florian CASEAUX, Amandine MARCHIONINI, Benjamin PETOT, Marie-Véronique
GAUTHIER, Damien SARTORIS, Virginie GUYON
Absent : Nicolas MANZONI
Votants : 13
Secrétaire de séance : Carole FAIVRE
Le quorum est atteint
Le compte rendu du conseil municipal du 06/07/2023 est adopté à l’unanimité.
Rappel des dispositions de l’article L 2121-18 du Code général des collectivités territoriales :
« Les séances des conseils municipaux sont publiques.
Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la
majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos.
Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l'article L. 2121-16, ces séances peuvent être retransmises par
les moyens de communication audiovisuelle ».
A la demande d’un adjoint et avec l’accord du maire, le point à l’ordre du jour « Comptoir de l’Heute » sera
débattu à huis clos.
Vote : 5 abstentions. Ce point sera donc débattu à huis clos.
ORDRE DU JOUR
1/ Recensement de la population
Le recensement se déroulera du 18 janvier 2024 au 17 février 2024.
La commune doit désigner un responsable, Le Maire, Olivier ainsi qu’une équipe de recenseurs
composée d’un adjoint, Marie-Véronique et de deux agents recenseurs qui ne peuvent être des
membres du conseil municipal.
Un jour de formation est prévu et les recenseurs seront rémunérés.
Les caractéristiques du poste seront diffusées sur le site info Crotenay.
2/ Point vestiaire de foot
Les demandes de subventions ont toutes été réalisées (préfecture, département et la FFF).
Les plans sont validés. La surface globale du vestiaire ne changera pas. Toutefois, nous attendons
des précisions de l’architecte sur le type de matériau à utiliser.
Suite à la réception de devis notamment de l’entreprise JOUHAM, la commission vestiaire se réunira
bientôt et les appels d’offre pourront être lancés.
Le département demande une date de début des travaux. Elle a été fixée au mois d’avril 2024.
3/ Information service ADS (autorisations travaux permis construire) Pour information ce service n’est pas gratuit et commune le paie.
En 2022, la commune a payé 3.311,29 €.Le prévisionnel de 2023 est de 4.389,38 €.
4/ Syndicat horticole
La commune de SONGESON souhaite se retirer.
Le conseil municipal valide cette proposition à l’unanimité.
Questions diverses
La rentrée a été mouvementée suite à l’arrêt maladie de Karine. Il a fallu trouver une remplaçante
rapidement.
Madame Laura Rousselet la remplace.
Pour information, nous rappelons:
*aux propriétaires des chiens qu’ils doivent être tenus en laisse (les chiens ) et qu’ils doivent
ramasser les crottes.
*que les compte rendus des conseils municipaux sont publiés environ un mois après la réunion du
conseil car ils doivent être approuvés par le conseil municipal.
*que le site internet du village est tenu par des bénévoles.
*que les cartes jeunes sont disponibles depuis le 1er septembre et sont offertes aux enfants entre 3 et
18 ans.
*que nous attendons toujours les gabions le long de la voie piétonne jusqu’à l’EREA pour protéger
cette voie.
Les villageois sont appelés à faire parvenir à la mairie les articles pour le futur « Crotenay Village
2024 ».
La Commune remercie les bénévoles d’être venus pour nettoyer les lignes d’affouage et rappelle que
cette corvée évite à la Commune de payer à l’ONF des frais de nettoyage de ces lignes. Pour rappel,
il se déroule toujours le 1er samedi de septembre.
Damien informe qu’il manquerait des tuiles sur le toit de l’Eglise et des pierres seraient tombées du
perron, l’adjoint au travaux va aller voir sur place.
Gérald demande à la commission travaux de se réunir afin de faire le point sur divers devis et pour
commencer à travailler sur les orientations budgétaires.
Concernant les travaux de l’étang, La DDT nous a informé qu’elle avait perdu notre dossier. (Pour
information, la première demande date de février 2022).Une nouvelle fois le Maire refait le dossier de
demande de travaux.
Informations
Appel à candidature : Nous recherchons pour le recensement de la population 2 agents recenseurs. Postes à pourvoir du 02 janvier 2024 au 20 février 2024. Les fiches de postes seront publiées prochainement. Renseignement en mairie.
Journal 2024 : Nous attendons vos articles pour le 1er décembre.