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Document publié le Dimanche 24 novembre 2024 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - info 202411)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Infos Crotenay novembre 2024.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/10/2024
Présents : Olivier CAVALLIN, Gérald BESANÇON, Florian CASEAUX, Raphaël COTE, Carole FAIVRE, Félicien JOUHAM, Amandine MARCHIONINI, Loïs MATIVET, Benjamin PETOT, Thierry ROCHE, Damien SARTORIS.
Secrétaire de séance : Benjamin PETOT
Le quorum est atteint
Le compte rendu du 17/09/2024 est adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
1. REPAS DES AÎNES
Le repas se tiendra à la salle des fêtes le dimanche 24 novembre 2024. Les invitations seront envoyées prochainement. La commune a demandé au restaurant « Le Cliché » s’il pouvait assurer la prestation du repas. Pour l’animation, une demande a été faite au même groupe que l’année dernière « Les minoritaires ».
2. JOURNAL DE CROTENAY
Le comité de rédaction se réunira le jeudi 17 octobre à 18 heures à la mairie. Les articles et témoignages des habitants ainsi que des conseillers municipaux sont attendus avant le 30 novembre, date butoir.
3. VESTIAIRE DE FOOT
- Compte rendu : Le Maire a obtenu une subvention de la région Bourgogne Franche- Comté d’un montant de 80 000 €, ce qui fait baisser le reste à charge communal à 129 000 €. Initialement, le reste à charge communal pour les vestiaires de foot s’élevait à 209 000€.
- Entrevue Trésor Public : Une réunion s’est tenue en présence de Mme PERNOT Virginie référente au Trésor Public, M. le Maire et M. Cote Raphael. Une analyse financière a été réalisée et il en ressort que la municipalité se porte bien
financièrement. La commune désire renouveler chaque année cette entrevue.
- Prêts : Le conseil à l’unanimité a donné son accord pour l’obtention de deux prêts : - Un prêt relais d’un montant de 459 000€ d’une durée de 24 mois. Le montant de ce prêt correspond au montant total des subventions obtenues et de la TVA. Ce prêt sera remboursé au fur et à mesure que les subventions seront perçues.
- Un prêt fixe d’un montant de 129 000€ d’une durée de 15 ans. Ce prêt correspond au reste à charge communal pour les vestiaires de foot.
4. PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Le comité de pilotage (COPIL) présidé par M. Le Maire, ses adjoints et le responsable Défense et Sécurité se réunira le mardi 22 octobre à 20h30 à la Mairie. Loïs Mativet et Joël Brocard intègrent le COPIL.
Le plan communal de sauvegarde est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées. Par exemple, pour la commune de Crotenay les risques sismiques et chutes d’aéronefs (aérodrome) ont été retenus.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Suite à un courrier adressé à la présidente de la région Bourgogne Franche-Comté en juin par M. Le Maire au sujet de l’EREA de Crotenay, Mme la Présidente a répondu le 18 septembre 2024 qu’il y a une réflexion exploratoire sur les établissements type EREA concernant une mutualisation de ceux-ci au sein de la région et que à ce jour, aucune décision est à l’ordre du jour.
- La commune a décidé de ne pas exercer son droit de préemption pour la vente de la maison « Binda ».
- La commune a décidé de ne pas exercer son droit de préférence pour la vente de la parcelle ZA140 dite « Le prés Roi » d’une surface de 16 ares 90 centiares.
- Une réflexion sur le remplacement de la structure pour enfants de l’aire de jeux est en cours.
- Mme Vallet Isabelle par le biais de Raphael Cote demande l’état d’avancement de la fibre dans sa rue : les travaux sont en cours.
- Cérémonie du 11 novembre : lundi 11 à 11h30 au monument aux morts
Du 1er novembre2024 au 31 janvier 2025 il n’y aura pas de
secrétaire de mairie, merci de prendre rendez-vous avec le
maire ou les adjoints, des permanences seront organisées.
Merci de votre compréhension.