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Document publié le Dimanche 7 juillet 2024 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - info 202409)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Info Crotenay septembre 2024
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/06/2024
Présents : Olivier CAVALLIN, Amandine MARCHIONINI, Raphaël COTE, Florian CASEAUX, Loïs MATIVET, Damien SARTORIS, Carole FAIVRE, Gérald BESANÇON, Thierry ROCHE, Félicien JOUHAM, Benjamin PETOT
Votants : 11
Secrétaire de séance : Raphaël CÔTE
Le quorum est atteint
Les comptes rendus du conseil du 23/05/24 et du conseil du 16/06/24 sont adoptés.
ORDRE DU JOUR
1. GOLF DES 4 SAISONS
Le Golf des 4 saisons sollicite le conseil municipal pour une demande exceptionnelle de subvention de 2700 €.
Il envisage effectivement de faire des travaux et demander des subventions au département. Cette subvention ne serait versée qu’à la seule condition que la Mairie verse elle-même une subvention du même montant soit 2700 €. Vote : Unanimité.
Le conseil décide également de facturer les heures passées par Benoit et de la location de matériel pour l’entretien du golf : soit 27 heures à 100€ de l’heure. Vote : Unanimité.
2. FÊTE DE CROTENAY
La fête de Crotenay se déroulera comme prévu samedi 6 et dimanche 7 juillet 2024 malgré le dimanche d’élections avec le programme suivant :
- Samedi : animations à partir de 15H, repas champêtre servi par les chasseurs (taboulé et jambon à la broche), concerts de la Fanfare de Crotenay et du groupe Solène et ses amis, feux d’artifice à partir de 22H45.
- Dimanche : apéritif de la mairie, photo collective prise par un drône place de la mairie à 12H suivi d’un pique-nique citoyen pour ceux qui le souhaitent.
3. COMMISSION TRAVAUX
La commission travaux s’est réunie et a fait établir différents devis par la SJE pour des travaux de voiries (175000€ budgétisés pour cette année). 3 chantiers ont été identifiés :
- Carrefour Comptoir de l’Heute (rue du 5 Août 1944 rue de la vouivre) : travaux de sécurisation (qui ouvre droit à une subvention du même nom) : 97704.50€ subventionné à hauteur de 24426€ au titre des amendes de police. Vote : Unanimité.
- Chemin du Montsaugeon, impasse de la Croix, rue Simon Progin ainsi que du point-à- temps et dans le village : 32542.45€
- Chemin Malaval : 700 mètres linéaires : 168474€, des négociations sont en cours. 4. ELECTIONS DES DEPUTES A L’ASSEMBLEE NATIONALE 30 JUIN-7 JUILLET 2024
Suite à la dissolution de l’Assemblée nationale le 9 juin par le Président de la République, les Français sont donc appelés aux urnes le dimanche 30 juin et le dimanche 7 juillet pour l’élection de nouveaux députés. L’élection se déroulera à la salle de la Mairie de 8H00 à 18H00.
Un planning de la tenue du bureau de vote par les conseillers municipaux a donc été fait pour les 2 tours.
QUESTIONS DIVERSES :
La SET Pernot souhaite sous-louer le terrain qu’elle loue elle-même à la commune. Après un vote avec une abstention, nous autorisons la sous-location à la SET Pernot.
Vote : Pour 10 ; Abstention 1
Pour information et pour faire suite à sa demande, la société de chasse a procédé à deux estimations des travaux concernant une cabane chasse : 166000€ pour l’idéale et 137000€ pour l’économique.
Le nettoyage des lignes est fixé au samedi 31 août 2024 à 8H00
Fin du conseil municipal à 22H10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2024
Présents : Olivier CAVALLIN, Amandine MARCHIONINI, Raphaël COTE, Florian CASEAUX, Loïs MATIVET, Damien SARTORIS, Carole FAIVRE, Gérald BESANÇON, Thierry ROCHE, Félicien JOUHAM, Benjamin PETOT
Votants : 11
Secrétaire de séance : Raphaël CÔTE
Le quorum est atteint
ORDRE DU JOUR
1. COMMISSION TRAVAUX
Nous sommes réunis ce jour pour valider les devis concernant les travaux de voiries pour 2 des 3 chantiers identifiés. En effet, concernant les travaux Rue Malaval, (pour rappel, devis à 168747€ HT) des discussions sont en cours avec la SET Pernot en vue d’un éventuel partenariat.
Les devis pour les travaux de sécurisation du carrefour 5 août 1944 Rue de la Vouivre (97704.50€ HT) ainsi que le chantier Chemin de Montsaugeon (+ impasse de la Croix, rue Simon Progin et point-à- temps pour un montant de 32542.45€ HT) sont votés à l’unanimité.
QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES :
La pose de la barrière ainsi que la peinture autour de la porte au Comptoir de l’Heute sont prévues le samedi 31 août 2024.
Commémoration du 5 août 1944 : 18h30 au Monument au Morts
Concernant l’acquisition de terrain en cours, Gérald demande à Olivier de prendre rendez-vous avec le notaire pour signature.
Information concernant le projet cabane de chasse : les 2 terrains évoqués seraient en effet constructibles.
Les cartes avantages jeunes sont disponibles en mairie.