Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15.05.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.05.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28.01.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.03.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 11.04.2024
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11.04.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11.04.2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 28.03.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18022019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Tourtour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11.04.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
Le 29 mars 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 11 AVRIL 2024
A 18 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu de la séance du 28 février 2024
1. Transferts/reprises de compétences TE83-SYMIELEC
2. Calendrier prévisionnel des marchés artisanaux et brocantes 2024 et fixation des tarifs 3. Budget Commune : Compte de Gestion 2023
4. Budget Commune : Compte administratif 2023
5. Budget Commune : Affectation des résultats 2023
6. Vote des taux des impôts locaux 2024
7. Budget Commune : Budget primitif 2024
8. Budget Eau et Assainissement : Compte de Gestion 2023
9. Budget Eau et Assainissement : Compte administratif 2023
10. Budget Eau et Assainissement : Affectation des résultats 2023
11. Budget Eau et Assainissement : Budget primitif 2024
12. Subventions aux associations
13. Modification du tarif et convention de location rez-de-chaussée maison Bonnifay 14. Affaires diverses
Informations
Le Maire
Fabien BRIEUGNE