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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Tourtour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.03.2025)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Ruralité,
DER Een © 10. PE 12; 13: 14. 15: 16.
Le
20
mars
2025
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
VENDREDI
25
MARS
2025
A18h00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
28 janvier
2025
e
Décisions
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Modification
du
tarif et de
la convention
de
location
du
rez-de-chaussée
maison
Bonnifay
Adhésion
commune
oléicole
Montant
de
la participation
communale
à des
voyages
scolaires
Frais
de
scolarité
pour
les
élèves
suivant
une
scolarité
à l’extérieur
de
leur
commune
Zone
France
Ruralités
Revitalisations
(FRR)
exonérations
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
commune
et
l’association
les
diablotins
de
mise
à
disposition
de
biens
et
locaux
communaux
nécessaires
à
l’exercice
des
actions
menées
par
ladite
association.
Autorisation
de
prise
en
charge
de
l’animation
du
village
pour
les
enfants
de
la
commune
par
l’association
les
Diablotins
Renouvellement
de
la convention
entre
la commune
et l’association
les
diablotins
pour
la pause
méridienne
et les périscolaires
à l’ecole
primaire
et maternelle.
Arrêt
RAOU
N°2
Labellisation
ville
et village
d’accueil
des
véhicules
d’époque
Echange
de
terrain
Chemin
de
la Rouvière
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
Acquisitions
foncières
Chemin
Clos
de
la Colle
Acquisition
foncière
Ste
Anne
Inventaire
et réalisation
du
registre
de
classement
de
la voirie
communale
Vente
de
véhicules
Affaires
diverses
Informations