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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18022019
Document publié le Samedi 2 février 2019 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18022019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\SITE INTERNET\2019\02 FEVRIER 2019\CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2019\ORDRE DU JOUR CM 18022019.DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 12/02/2019 15:24 JMC/VR
CONSEIL MUNICIPAL
18 FEVRIER 2019 à 17h -Espace « Pierre Bel »
ORDRE du JOUR
N° Quest° OBJET Page
AFFAIRES FINANCIERES
1 Vote sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2019 sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire Présenté 1
2 SPLM – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE – Compte Rendu Financier – CRAC – Valeur au 31 décembre 2018 – Concession « Cœur de Ville II » 16
3 Avenant N°5 à la Convention d’Aménagement « Cœur de Ville II » 18
4 Signature d’une convention avance de trésorerie pour la SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE dans le cadre de la concession d’aménagement « Cœur de Ville II » 22
5 Rectification de la délibération 2019/DEL/05 – Autorisation de Mandatement à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2019 25
6 Avance sur subvention BP 2019 27
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
7 Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein de la COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES 28
RESSOURCES HUMAINES
8 Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Renouvellement de l’adhésion 2019 29
9 Participation de la commune au coût des repas pris par le personnel communal à la Résidence Autonomie des GENETS (2019) 30
10 Délibération Cadre Relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (R.I.F.S.E.E.P.). 32
11 Indemnités de fonction des Elus : Actualisation suite à la Délégation de Fonction et de Signature reçus par un Conseiller Municipal Délégué (Mme Roselyne MOULARD) 48
AFFAIRES SCOLAIRES – PETITE ENFANCE
12 Renouvellement convention tripartite Education Nationale- SEES LES FARFADETS (Section d’Education et d’Enseignement Spécialisé) 51
13 Modification du Projet d’Etablissement du Multi-accueil LES OLIVIERS 52
SERVICES TECHNIQUES
14 Service Public de l’Eau Potable- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – Exercice 2017 53
15 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2017 – RAPPORT DU MAIRE 54
SYSTEMES D’INFORMATION
16 Convention et plan de services concernant le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) 55
AMENAGEMENT URBAIN
17 Instauration du Droit de Préemption Commercial et Approbation du Périmètre de Sauvegarde du Commerce et de l’Artisanat de Proximité 57
18
Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein du comité de contrôle de la
concession « CŒUR DE VILLE II » signée entre La Commune et La Société Publique Locale
Méditerranée (S.P.L.M.)
62
19
Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein du comité de contrôle de la
concession « GRAND SUD PASSION » signée entre La Commune et La Société Publique
Locale Méditerranée (S.P.L.M.)
64
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Art.L2121-10 du CGCT).