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unknown - CFU2024 CO571 DEFINITIF
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Compte-Rendu - 20250619 Note synthetique BP 2025
Compte-Rendu - 20250604 CFU2024
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250604 CFU2024)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
GRISOLLES
Numéro SIRET : 21820075600011
POSTE COMPTABLE : 082004 SGC MOISSAC
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 27
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 30
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 152
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 157
III. États financiers
A Bilan Comptable 160
B Compte de résultat Comptable 164
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 166
D Balance des comptes Comptable 167
IV. États annexés 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 193 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4 275
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 780,35
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 985,86
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 202,33
3 Dépenses d’équipement brut / population 107,74
4 Encours de dette / population (2)(3) 1 271,01
5 DGF / population 141,91
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 55,94 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 91,66 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 18,00 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 8,34 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 105,71 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 5,87
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 3 104 282,94 4 771 742,00 7 876 024,94
Recettes réalisées (1) B 1 167 968,11 5 175 031,19 6 342 999,30
Restes à réaliser C 1 166 935,20 0,00 1 166 935,20
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 2 696 126,05 5 121 742,00 7 817 868,05
Dépenses réalisées (1) E 981 144,13 4 667 929,97 5 649 074,10
Restes à réaliser F 164 220,55 0,00 164 220,55
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 186 823,98 507 101,22 693 925,20
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -408 156,89 350 000,00 -58 156,89
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -221 332,91 857 101,22 635 768,31
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 1 002 714,65 0,00 1 002 714,65
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 781 381,74 857 101,22 1 638 482,96
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -408 156,89 186 823,98 -221 332,91
Fonctionnement 700 896,74 350 896,74 507 101,22 857 101,22
TOTAL I 292 739,85 350 896,74 693 925,20 635 768,31
II - Budgets des services à caractère
administratif
07503-CONSTR 12 LOGTS LUCHE
GRISOLLE
Investissement 10 316,08 -1 616,35 8 699,73
Fonctionnement 70 112,66 15 000,66 12 095,90 67 207,90
Sous-Total 80 428,74 15 000,66 10 479,55 75 907,63
07504-IMMOBILIER BALAT BIEL-
GRISOLLE
Investissement -1 050,00 1 686,97 636,97
Fonctionnement 222 566,07 2 000,00 71 080,42 291 646,49
Sous-Total 221 516,07 2 000,00 72 767,39 292 283,46
TOTAL II 301 944,81 17 000,66 83 246,94 368 191,09
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 594 684,66 367 897,40 777 172,14 1 003 959,40 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
CCGSTG (communauté de communes) au 01/01/2017 suite fusion 22/06/1999 TPU 0,01
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ELECTRICITE DU TARN ET GARONNE SFP 0,01
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT GARONNE (smag) SFP 0,01
SIAEP ( eau potable) SFP 0,01
SYNDICAT MIXTE ONDES GARONNE (SMOG) 04/10/2000 SFP 0,01
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CONSTRUCTION LOCATION CONSTRUCTION 12 LOGEMENTS A LUCHE 01/04/2004 SPA non
GESTION LOCATION ENSEMBLE IMMMOBILIER BALAT BIEL 01/02/2021 SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 164 220,55
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 300,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
281801 Opération d’équipement n° 281801 4 680,00
31210103 Opération d’équipement n° 31210103 124 926,00
57 Opération d’équipement n° 57 4 879,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 4 568,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 24 867,35
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
1 166 935,20
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 66 935,20
16 Emprunts et dettes assimilées 1 100 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 15 368,19
Subventions d'investissement versées 412,02 Neutralisations et régularisations -946,80
Autres immobilisations incorporelles 374,63 Réserves 18 896,44
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 350,00
Terrains 4 038,41 Résultat de l'exercice 507,10
Constructions 18 160,81 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 8,70
Réseaux et installations de voirie 11 399,37 TOTAL FONDS PROPRES (I) 34 183,63
Réseaux divers 1 753,04 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 439,77 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 1 182,60 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 137,03 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 5 458,01
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 1 147,82 Dettes financières et autres emprunts 4,49
Immobilisations financières (nettes) 8,70 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 5 462,51
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 39 054,20 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 91,04
Stocks Autres dettes non financières 385,77
Créances 134,68 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance 2,28 TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 476,81
Trésorerie 1 122,45 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 1 259,42 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 5 939,32
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 190,66
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 40 313,61 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 40 313,61
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 622,09
Participations 220,97
Compensations, autres attributions et autres participations 182,37
Dons et legs
Impôts et taxes 3 190,57
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 337,30
Produits des cessions d'actifs 226,95
Autres produits de gestion 97,10
Production stockée et immobilisée 11,33
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 5,46
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 18,27
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 4 912,41
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 111,66
Charges de personnel 2 287,83
Indemnités des élus (et membres du CESR) 107,59
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 5,91
Impôts et taxes 75,58
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 196,81
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 183,32
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 61,91
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 030,60 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 187,49
Autres charges 8,43
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 195,93
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 685,87
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,01
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 178,78
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -178,77
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 507,10 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 54,79 0,00 2 173 519,00 4,84
TFPNB 134,48 0,00 91 850,00 2,55
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 19,15 0,00 32 881,00 -9,55
TOTAL 2 298 250,00 4,51
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 13 200,00 0,00 0,00 4 568,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 32 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 190 530,96 124 242,81 65,21 24 867,35
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 375 577,22 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 1 491 343,87 324 999,15 21,79 134 485,20
Total des dépenses d’équipement 2 102 652,05 449 241,96 21,37 163 920,55
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 498 500,00 496 839,10 99,67 300,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 498 500,00 496 839,10 99,67 300,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 2 601 152,05 946 081,06 36,37 164 220,55
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 24 974,00 35 063,07 140,40 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 70 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 94 974,00 35 063,07 36,92 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 2 696 126,05 981 144,13 36,39 164 220,55
001 Solde d’exécution négatif reporté 408 156,89
Total des dépenses de la section d’investissement 3 104 282,94 981 144,13 164 220,55
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 441 223,20 215 294,00 48,79 66 935,20
16 Emprunts et dettes assimilées 1 100 000,00 500,00 0,05 1 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 553 896,74 510 137,06 92,10 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 180 800,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 275 919,94 725 931,06 31,90 1 166 935,20
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 541 348,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 217 015,00 442 037,05 203,69 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 70 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 828 363,00 442 037,05 53,36 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 3 104 282,94 1 167 968,11 37,62 1 166 935,20
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 3 104 282,94 1 167 968,11 1 166 935,20
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 245 106,11 1 047 091,37 91 137,07 1 138 228,44 91,42 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
2 362 200,00 2 357 709,37 0,00 2 357 709,37 99,81 0,00
014 Atténuations de produits 241 752,00 241 752,00 0,00 241 752,00 100,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
325 460,00 298 424,10 5 096,15 303 520,25 93,26 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
4 174 518,11 3 944 976,84 96 233,22 4 041 210,06 96,81 0,00
66 Charges financières 182 957,00 154 344,86 24 434,11 178 778,97 97,72 0,00
67 Charges spécifiques 5 903,89 5 903,89 0,00 5 903,89 100,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
4 363 379,00 4 105 225,59 120 667,33 4 225 892,92 96,85 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
541 348,00
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
217 015,00 442 037,05 0,00 442 037,05 203,69 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
758 363,00 442 037,05 0,00 442 037,05 58,29 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
5 121 742,00 4 547 262,64 120 667,33 4 667 929,97 91,14 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 5 121 742,00 4 547 262,64 120 667,33
4 667 929,97 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 5 600,00 20 867,69 0,00 20 867,69 372,64 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 323 635,00 323 152,49 14 145,86 337 298,35 104,22 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 129 389,00 1 148 882,61 0,00 1 148 882,61 101,73 0,00
731 Fiscalité locale 2 255 131,00 2 283 434,40 0,00 2 283 434,40 101,26 0,00
74 Dotations et participations 955 313,00 1 025 431,85 0,00 1 025 431,85 107,34 0,00
75 Autres produits de gestion courante 77 700,00 88 292,23 1 680,00 89 972,23 115,79 0,00
Total des recettes de gestion des services 4 746 768,00 4 890 061,27 15 825,86 4 905 887,13 103,35 0,00
76 Produits financiers 0,00 6,00 0,00 6,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 234 074,99 0,00 234 074,99 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 4 746 768,00 5 124 142,26 15 825,86 5 139 968,12 108,28 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 24 974,00 35 063,07 0,00 35 063,07 140,40 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 24 974,00 35 063,07 0,00 35 063,07 140,40 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 4 771 742,00 5 159 205,33 15 825,86 5 175 031,19 108,45 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 350 000,00
Total des recettes de la section de fonctionnement 5 121 742,00 5 159 205,33 15 825,86 5 175 031,19 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 13 200,00 13 200,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 32 000,00 32 000,00
2111 Terrains nus 29 260,91 29 260,91
2138 Autres constructions 1 059,15 1 059,15
2152 Installations de voirie 3 480,00 3 480,00
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 2 848,88 2 848,88
21828 Autres matériels de transport 37 352,76 37 352,76
21831 Matériel informatique scolaire 1 613,70 1 613,70
21838 Autre matériel informatique 3 869,70 3 869,70
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 821,00 4 821,00
2188 Autres 39 936,71 39 936,71
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 190 530,96 124 242,81 124 242,81 66 288,15
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 375 577,22 375 577,22
total opération n° 111102 Opération d'équipement n° 111102 48 440,00 48 440,00
total opération n° 131301 Opération d'équipement n° 131301 150 000,00 150 000,00
203120 Frais d'études 12 810,00 12 810,00
total opération n° 20 Opération d'équipement n° 20 286 612,00 12 810,00 12 810,00 273 802,00
202202401 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 237,36 237,36
total opération n° 202401 Opération d'équipement n° 202401 90 000,00 237,36 237,36 89 762,64
2188211802 Autres 23 336,47 23 336,47
total opération n° 211802 Opération d'équipement n° 211802 32 160,00 23 336,47 23 336,47 8 823,53
2031222101 Frais d'études 26 785,20 26 785,20
2033222101 Frais d'insertion 864,00 864,00
total opération n° 222101 Opération d'équipement n° 222101 200 864,00 27 649,20 27 649,20 173 214,80 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2312231602 Agencements et aménagements de terrains 5 400,00 5 400,00
total opération n° 231602 Opération d'équipement n° 231602 5 400,00 5 400,00 5 400,00
2315281801 Installations, matériel et outillage techniques 2 545,68 2 545,68
total opération n° 281801 Opération d'équipement n° 281801 64 548,00 2 545,68 2 545,68 62 002,32
203131210103 Frais d'études 103 152,00 103 152,00
total opération n° 31210103 Opération d'équipement n° 31210103 232 315,93 103 152,00 103 152,00 129 163,93
total opération n° 42 Opération d'équipement n° 42 9 500,00 9 500,00
231349 Constructions 1 633,20 1 633,20
total opération n° 49 Opération d'équipement n° 49 12 633,00 1 633,20 1 633,20 10 999,80
2131655 Équipements du cimetière 19 359,60 19 359,60
total opération n° 55 Opération d'équipement n° 55 24 828,00 19 359,60 19 359,60 5 468,40
2135157 Bâtiments publics 2 126,20 2 126,20
231357 Constructions 35 855,06 35 855,06
total opération n° 57 Opération d'équipement n° 57 105 996,80 37 981,26 37 981,26 68 015,54
2313572301 Constructions 30 517,70 30 517,70
total opération n° 572301 Opération d'équipement n° 572301 126 948,74 30 517,70 30 517,70 96 431,04
2313572302 Constructions 36 743,28 36 743,28
total opération n° 572302 Opération d'équipement n° 572302 36 744,00 36 743,28 36 743,28 0,72
2313581501 Constructions 11 280,00 11 280,00
total opération n° 581501 Opération d'équipement n° 581501 17 000,00 11 280,00 11 280,00 5 720,00
total opération n° 620904 Opération d'équipement n° 620904 15 000,00 15 000,00
2315622102 Installations, matériel et outillage techniques 12 353,40 12 353,40
total opération n° 622102 Opération d'équipement n° 622102 32 353,40 12 353,40 12 353,40 20 000,00
Total des dépenses
d'équipement 2 102 652,05 449 241,96 449 241,96 1 653 410,09
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1641 Emprunts en euros 429 999,10 429 999,10
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 66 640,00 66 640,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 200,00 200,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 498 500,00 496 839,10 496 839,10 1 660,90
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 498 500,00 496 839,10 496 839,10 1 660,90
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 2 601 152,05 946 081,06 946 081,06 1 655 070,99
13911 État et établissements nationaux 1 464,00 1 464,00
13912 Régions 1 919,00 1 919,00
13913 Départements 1 534,00 1 534,00
13918 Autres 547,00 547,00
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 18 273,66 18 273,66
21316 Équipements du cimetière 2 128,44 2 128,44
21318 Autres bâtiments publics 5 977,62 5 977,62
2188 Autres 2 520,56 2 520,56
2313 Constructions 698,79 698,79
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 43 247,66 35 063,07 35 063,07 8 184,59
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 70 000,00 70 000,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 113 247,66 35 063,07 35 063,07 78 184,59 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
2 714 399,71 981 144,13 981 144,13 1 733 255,58
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
408 156,89
Total des dépenses de la
section d'investissement 3 122 556,60 981 144,13 981 144,13 2 141 412,47 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
13178 Autres fonds européens 32 711,90 32 711,90
1318 Autres 3 461,56 3 461,56
1322 Régions 36 000,00 36 000,00
13278 Autres fonds européens 80 000,00 80 000,00
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 63 120,54 63 120,54
total chapitre 13 Subventions d'investissement 441 223,20 215 294,00 215 294,00 225 929,20
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 500,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 100 000,00 500,00 500,00 1 099 500,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 127 913,63 127 913,63
10226 Taxe d'aménagement 31 326,69 31 326,69
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 350 896,74 350 896,74
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 553 896,74 510 137,06 510 137,06 43 759,68
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -46 150,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 2 048 969,94 725 931,06 725 931,06 1 323 038,88
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 541 348,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 61 905,35 61 905,35
2111 Terrains nus 84 681,67 84 681,67
21318 Autres bâtiments publics 63 800,00 63 800,00
21828 Autres matériels de transport 34 836,64 34 836,64
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 5 198,00 5 198,00
28031 Frais d'études 20 024,00 20 024,00
28033 Frais d'insertion 16,00 16,00
2804132 Bâtiments et installations 23 622,00 23 622,00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 1 716,00 1 716,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 916,00 1 916,00
281321 Immeubles de rapport 15 117,00 15 117,00
281532 Réseaux d'assainissement 84,00 84,00
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 592,00 592,00
2815731 Matériel roulant 5 501,00 5 501,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 7 845,00 7 845,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 8 933,57 8 933,57
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 197,30 197,30
281828 Autres matériels de transport 19 825,53 19 825,53
281831 Matériel informatique scolaire 1 690,00 1 690,00
281838 Autre matériel informatique 6 934,00 716,00 6 218,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 2 862,86 2 862,86
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 8 247,00 1 030,00 7 217,00
28188 Autres 37 600,13 1 727,00 35 873,13
4912 Dépréciations des comptes de redevables (budgétaires) 32 365,00 32 365,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 462 238,66 445 510,05 3 473,00 442 037,05 20 201,61
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 70 000,00 70 000,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 1 073 586,66 445 510,05 3 473,00 442 037,05 631 549,61
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
3 122 556,60 1 171 441,11 3 473,00 1 167 968,11 1 954 588,49
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 3 122 556,60 1 171 441,11 3 473,00 1 167 968,11 1 954 588,49 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111102(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 48 440,00 A 0,00 0,00 0,00 B 176 612,95
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 171 185,50
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 60 574,10
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 110 611,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 48 440,00 0,00 0,00 0,00 5 427,45
2315 Install., matériel et outill. technique 48 440,00 0,00 0,00 5 427,45 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 67 552,88
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 67 552,88
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 67 552,88
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -109 060,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12(1)
LIBELLE : réaménag locaux , ludothèque
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 82 780,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 82 780,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 82 780,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -82 780,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131301(1)
LIBELLE : VIDEOPROTECTION
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 29 266,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 236,28
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 236,28
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 150 000,00 0,00 0,00 0,00 29 029,77
21351 Bâtiments publics 150 000,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 29 029,77
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 248,20
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 248,20
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 3 248,20
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -26 017,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 170504(1)
LIBELLE : aménagt. RD94bis RD49 RD52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 540 296,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 578,14
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 38 833,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 744,74
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 63 015,94
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 27 112,75
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 12 518,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 23 384,79
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 436 702,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 5 894,90
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 2 430 807,20 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 537 063,54
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 437 063,54
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 64 199,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 75 276,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 117 816,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 17 709,24
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 67 379,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 94 684,30
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 100 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 003 232,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18(1)
LIBELLE : aménagements et plantations
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 804,69
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 804,69
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 5 224,54
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 5 580,15
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 804,69
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181401(1)
LIBELLE : opération zéro phyto
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 39 855,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 051,60
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 915,60
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 5 136,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 33 804,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 17 580,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 16 224,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 284,71
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 284,71
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 2 284,71
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -37 570,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190701(1)
LIBELLE : aménagt bras mort de Mauvers
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 132 697,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 132 697,04
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 25 179,24
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 106 068,69
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 291,60
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 1 157,51
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 85 650,79
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 85 650,79
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 3 247,19
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 8 180,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 74 223,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -47 046,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192001(1)
LIBELLE : VIVEZ GARONNE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 199 984,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 487,77
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 487,77
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 561,60
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 6 561,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 177 934,69
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 177 934,69 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 45 491,00 C 0,00 0,00 45 491,00 D 87 496,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 45 491,00 0,00 0,00 45 491,00 87 496,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 24 166,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 31 790,00
13278 Autres fonds européens 45 491,00 0,00 45 491,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 31 540,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -112 488,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20(1)
LIBELLE : grosses réparations - église et abords
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 286 612,00 A 12 810,00 0,00 0,00 B 571 071,93
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 36 612,00 12 810,00 0,00 0,00 39 987,10
2031 Frais d'études 36 612,00 12 810,00 0,00 38 755,98
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 231,12
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 853,74
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 7 913,34
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 6 914,40
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 4 026,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 250 000,00 0,00 0,00 0,00 512 231,09
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 48 651,37
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 389 080,75
2315 Install., matériel et outill. technique 250 000,00 0,00 0,00 74 498,97 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 10 000,00 C 0,00 0,00 10 000,00 D 264 146,63
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 149 146,63
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 19 631,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 53 286,78
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 27 751,64
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 10 000,00 0,00 10 000,00 48 477,21
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 115 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 810,00 D - B -306 925,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202401(1)
LIBELLE : Etude du plan de référence et modification du SPR
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 90 000,00 A 237,36 0,00 0,00 B 237,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 90 000,00 237,36 0,00 0,00 237,36
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 237,36 0,00 237,36
2031 Frais d'études 90 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -237,36 D - B -237,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 210401(1)
LIBELLE : travaux agrandissement Musée
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 18 496,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 18 496,86
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 18 496,86 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -18 496,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 211502(1)
LIBELLE : recolement et aménagement réserves collections musée
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 118,39
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 118,39
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 666,42
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 777,08
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 674,89
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 4 900,92
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 900,92
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 1 860,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 3 040,92
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 217,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 211802(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT JEUX AIRES DE JEUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 32 160,00 A 23 336,47 0,00 0,00 B 94 631,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 32 160,00 23 336,47 0,00 0,00 94 631,65
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 2 978,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 10 060,80
2188 Autres immobilisations corporelles 32 160,00 23 336,47 0,00 81 592,45
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 5 849,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 849,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 3 536,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 2 313,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -23 336,47 D - B -88 782,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220402(1)
LIBELLE : réaménagt locaux periscolaires
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 584 200,22
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 51 094,01
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 50 454,01
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 640,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 851,67
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 768,73
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 082,94
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 529 254,54
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 529 254,54 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 486 678,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 216 678,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 33 138,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 15 705,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 97 195,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 70 639,92
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 270 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 270 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -97 522,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222101(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT RESTAURATION SCOLAIRE /centre de loisirs
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 200 864,00 A 27 649,20 0,00 0,00 B 61 921,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 200 864,00 27 649,20 0,00 0,00 61 921,20
2031 Frais d'études 200 000,00 26 785,20 0,00 61 057,20
2033 Frais d'insertion 864,00 864,00 0,00 864,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -27 649,20 D - B -61 921,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 230703(1)
LIBELLE : aménagement CHAPELITOU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 139 821,91
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 725,34
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 3 731,69
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 993,65
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 129 096,57
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 129 096,57 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 33 932,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 33 932,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 23 932,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -105 889,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231201(1)
LIBELLE : amenagt espace multisports
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 485 664,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 485 664,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 485 664,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 50 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 50 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -435 664,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231602(1)
LIBELLE : aménagmt construction complexe sportif APCP 6-231601 chapelitou
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 400,00 A 5 400,00 0,00 0,00 B 1 929 938,69
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 63 274,01
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 60 643,21
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 630,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 225 810,84
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 213 601,04
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 7 415,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 794,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 5 400,00 5 400,00 0,00 0,00 1 640 853,84
2312 Agencements et aménagements de terrains 5 400,00 5 400,00 0,00 667 873,90
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 789 401,82
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 183 578,12 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 100 000,00 C 0,00 0,00 0,00 D 543 463,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 100 000,00 0,00 0,00 0,00 543 463,40
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 75 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 75 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 12 500,00
13278 Autres fonds européens 100 000,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 380 963,40
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 400,00 D - B -1 386 475,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 250704(1)
LIBELLE : aménagt.logts sociaux Ardeilles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 762,59
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 762,59
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 2 762,59
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 762,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 261206(1)
LIBELLE : zone aménagement boulbene ardeilles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 634 080,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 162,72
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 16 800,08
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 362,64
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 215,20
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 14 215,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 601 702,59
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 601 702,59 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 439 173,54
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 439 173,54
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 9 160,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 430 013,54
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -194 906,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 27(1)
LIBELLE : Grosses réparations SDF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 315 612,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 029,60
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 27 029,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 288 582,66
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 288 582,66 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 380 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 100 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 280 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 280 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 64 387,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 271603(1)
LIBELLE : REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 774 870,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 071,31
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 38 039,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 031,91
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,20
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 927,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 732 872,29
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 732 872,29 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 80 000,00 C 80 000,00 0,00 0,00 D 350 737,80
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00 350 737,80
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 47 378,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 71 915,00
13278 Autres fonds européens 80 000,00 80 000,00 0,00 80 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 151 444,80
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 80 000,00 D - B -424 133,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 280705(1)
LIBELLE : schéma pluvial
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 170 312,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 55 725,78
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 54 684,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 041,38
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 418,28
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 418,28
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 114 168,44
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 114 168,44 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 170 998,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 998,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 5 998,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 165 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 685,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 281801(1)
LIBELLE : TRAVAUX PLUVIAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 64 548,00 A 2 545,68 0,00 4 680,00 B 77 217,53
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 914,45
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 2 733,60
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 25 180,85
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 64 548,00 2 545,68 0,00 4 680,00 49 303,08
2315 Install., matériel et outill. technique 64 548,00 2 545,68 4 680,00 49 303,08 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 545,68 D - B -77 217,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 301205(1)
LIBELLE : BATIMENT FRICHE INDUSTRIELLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 100 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 100 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 100 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31(1)
LIBELLE : aménagement des abords du canal
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 29 501,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 592,97
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 592,97
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 28 908,41
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 26 628,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 1 004,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 275,77
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 209,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 209,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 209,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -16 292,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31210103(1)
LIBELLE : OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 232 315,93 A 103 152,00 0,00 124 926,00 B 217 980,07
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 230 826,56 103 152,00 0,00 124 926,00 180 162,72
2031 Frais d'études 230 826,56 103 152,00 124 926,00 178 658,10
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 504,62
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 103,84
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 8 103,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 489,37 0,00 0,00 0,00 29 713,51
2315 Install., matériel et outill. technique 1 489,37 0,00 0,00 29 713,51 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 094,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 094,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 15 094,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -103 152,00 D - B -202 886,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321302(1)
LIBELLE : travaux economie energie et develeppoement durable
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 14 197,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 049,59
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 2 049,59
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 929,32
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 428,52
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 500,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 218,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 3 320,69
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 2 897,67 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -14 197,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33(1)
LIBELLE : Aménagement de la ZA St JEAN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 14 254,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 14 254,65
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 14 254,65 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 87
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -14 254,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 360106(1)
LIBELLE : travaux espaces sportifs Collège
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 225,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 554,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 554,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 9 918,50
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 9 918,50
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 069,66
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 069,66
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 12 683,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 12 683,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 89
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 213 978,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 978,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 978,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 200 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 187 752,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 90
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 370206(1)
LIBELLE : aménagt.locaux mairie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 070 750,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 172,58
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 10 172,58
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 060 578,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 954 339,21
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 106 238,79 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 91
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 613 721,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 113 721,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 13 080,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 100 641,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 500 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -457 029,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 92
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38(1)
LIBELLE : Jardins familiaux
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 53 649,56
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 709,53
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 1 096,66
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 12 688,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 594,70
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 329,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 35 940,03
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 35 940,03 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 34 851,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 851,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 16 139,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 18 712,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -18 798,56
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 94
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39(1)
LIBELLE : chemin piéton./cycles RD 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 911,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 911,84
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 26 911,84 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 95
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -26 911,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 96
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 391202(1)
LIBELLE : equipement salles multimedia
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 17 429,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 429,27
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 17 429,27
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 97
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -17 429,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 98
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 410702(1)
LIBELLE : révision PLU AVAP
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 90 768,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 87 781,14
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 86 725,75
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 055,39
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 987,61
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 2 987,61 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 47 138,09
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 47 138,09
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 25 430,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 7 022,09
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 7 126,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 7 560,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -43 630,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 100
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 42(1)
LIBELLE : aménagt. rue du Pézoulat -2e tr
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 9 500,00 A 0,00 0,00 0,00 B 815 018,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 541,01
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 541,01
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 506,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 1 585,90
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 721,65
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 2 692,85
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 5 505,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 9 500,00 0,00 0,00 0,00 803 971,83
2315 Install., matériel et outill. technique 9 500,00 0,00 0,00 803 971,83 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 630 151,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 142 151,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 24 400,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 66 584,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 24 400,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 26 767,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 488 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 488 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -184 867,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 102
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 421604(1)
LIBELLE : aménagement rue des moulins
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 134 217,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 134 217,65
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 91 143,76
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 43 073,89
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 400,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 400,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 22 400,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -111 817,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 104
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 43(1)
LIBELLE : travaux EU/EP - zone St Jean
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 137 693,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 137 693,68
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 137 693,68 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 105
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 130 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 130 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 693,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 106
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 431701(1)
LIBELLE : aménagement rue ferrière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 275 323,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 142 083,78
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 101 036,79
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 41 046,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 133 239,28
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 133 239,28 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 107
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 29 018,27
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 018,27
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 29 018,27
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -246 304,79
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 108
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 441702(1)
LIBELLE : aménagement route d Agen
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 489 496,61
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 82 422,33
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 81 990,33
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 432,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 189 688,28
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 1 688,78
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 148 910,50
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 39 089,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 217 386,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 167 963,28
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 49 422,72 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 109
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 36 000,00 C 36 000,00 0,00 0,00 D 316 027,69
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 36 000,00 36 000,00 0,00 0,00 305 263,43
1322 Subv. non transf. Régions 36 000,00 36 000,00 0,00 120 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 125 233,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 13 612,43
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 46 418,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 764,26
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 10 764,26
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 36 000,00 D - B -1 173 468,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 110
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 441703(1)
LIBELLE : aménagment route de toulouse
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 441 055,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 96 309,25
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 95 146,39
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 162,86
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 833,40
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 22 780,16
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 7 053,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 314 913,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 249 818,81
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 65 094,19 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 111
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 133 978,20 C 53 978,20 0,00 0,00 D 376 089,19
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 133 978,20 53 978,20 0,00 0,00 376 089,19
1322 Subv. non transf. Régions 80 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 7 378,19
1335 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 49 410,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 49 410,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 53 978,20 53 978,20 0,00 269 891,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 53 978,20 D - B -1 064 966,46
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 112
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45(1)
LIBELLE : grosses rép. écoles élémentaires
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 658 870,39
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 658 870,39
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 658 870,39 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 113
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 105 903,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 105 903,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 21 903,10
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 84 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -552 967,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 114
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 471203(1)
LIBELLE : Aménagt groupe scolaire primaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 535 241,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 901,91
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 32 917,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 3 984,01
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 349,95
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 2 606,17
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 12 679,20
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 3 452,58
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 296,40
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 315,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 475 989,74
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 475 989,74 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 115
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 180 162,87
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 180 162,87
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 1 754,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 90 111,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 88 297,87
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -355 078,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 116
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 482104(1)
LIBELLE : MAISON DES ASSOCATIONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 800,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 800,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 117
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 800,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 118
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49(1)
LIBELLE : Travaux complexe sportif
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 12 633,00 A 1 633,20 0,00 0,00 B 459 150,35
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 583,34
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 800,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 783,34
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 000,46
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 451,80
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 14 562,91
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 1 020,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 14 965,75
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 12 633,00 1 633,20 0,00 0,00 423 566,55
2312 Agencements et aménagements de terrains 11 000,00 0,00 0,00 184 328,05
2313 Constructions 1 633,00 1 633,20 0,00 154 502,04
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 84 736,46 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 119
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 253 308,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 103 308,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 79 308,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 22 000,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 2 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 150 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 633,20 D - B -205 842,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 120
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50(1)
LIBELLE : Aménagements urbains
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 56 319,64
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 56 319,64
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 56 319,64
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 121
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 55 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 55 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 319,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 122
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 511204(1)
LIBELLE : CENTRE DE SECOURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 129 897,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 101 586,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 101 586,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 28 311,76
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 28 311,76 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 123
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -129 897,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 124
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 53(1)
LIBELLE : Gros Travaux CAJ
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 34 087,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 931,58
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 310,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 621,58
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 32 156,24
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 32 156,24 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 125
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 42 251,14
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 251,14
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 1 860,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 391,14
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 40 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 8 163,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 126
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 531601(1)
LIBELLE : ADAP accessibilité
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 67 190,02
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 916,27
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 916,27
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 65 273,75
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 61 217,75
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 4 056,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 127
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 14 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 14 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -53 190,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 128
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54(1)
LIBELLE : Aménagement ZA des Nauzes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 615,77
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 615,77
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 1 162,05
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 2 089,89
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 4 363,83
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 129
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 615,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 130
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 55(1)
LIBELLE : Aménagement Cimetière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 24 828,00 A 19 359,60 0,00 0,00 B 67 934,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 013,88
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 16 013,88
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 24 828,00 19 359,60 0,00 0,00 44 296,28
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 4 130,00
21316 Equipements du cimetière 24 828,00 19 359,60 0,00 40 166,28
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 7 624,50
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 7 624,50 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 131
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 4 671,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 671,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 4 671,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 359,60 D - B -63 263,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 132
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 57(1)
LIBELLE : Gros travaux Bât.communaux
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 105 996,80 A 37 981,26 0,00 4 879,20 B 868 908,61
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 562,69
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 19 571,08
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 991,61
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 2 126,20 0,00 0,00 160 537,59
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 1 560,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 2 690,88
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 24 397,51
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 574,79
21351 Bâtiments publics 0,00 2 126,20 0,00 108 240,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 23 073,67
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 105 996,80 35 855,06 0,00 4 879,20 687 808,33
2313 Constructions 105 996,80 35 855,06 4 879,20 669 445,48
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 18 362,85 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 133
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 9 142,34 0,00 5 000,00 D 69 395,05
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 9 142,34 0,00 5 000,00 69 395,05
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 3 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 5 000,00 9 834,71
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 39 327,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 8 091,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 9 142,34 0,00 9 142,34
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -28 838,92 D - B -799 513,56
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 134
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 572201(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT D UN RESTAURANT ET DE BUREAUX BATPLACE MARCEILLAC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 185 466,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 208,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 4 208,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 181 258,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 181 258,60 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 135
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 32 711,00 C 32 711,90 0,00 0,00 D 32 711,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 32 711,00 32 711,90 0,00 0,00 32 711,90
13178 Autres fonds européens 32 711,00 32 711,90 0,00 32 711,90
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 32 711,90 D - B -152 754,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 136
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 572301(1)
LIBELLE : programmes Logements
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 126 948,74 A 30 517,70 0,00 0,00 B 49 974,48
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 126 948,74 30 517,70 0,00 0,00 49 974,48
2313 Constructions 126 948,74 30 517,70 0,00 49 974,48 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 137
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -30 517,70 D - B -49 974,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 138
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 572302(1)
LIBELLE : programme toitures
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 36 744,00 A 36 743,28 0,00 0,00 B 60 913,33
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 170,05
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 24 170,05
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 36 744,00 36 743,28 0,00 0,00 36 743,28
2313 Constructions 36 744,00 36 743,28 0,00 36 743,28 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 139
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -36 743,28 D - B -60 913,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 140
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 580901(1)
LIBELLE : agrandissement maternelle
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 724,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 949,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 949,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 775,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 9 775,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 141
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 724,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 142
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 581501(1)
LIBELLE : travaux école maternelle
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 17 000,00 A 11 280,00 0,00 0,00 B 16 845,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 600,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 965,60
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 965,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 17 000,00 11 280,00 0,00 0,00 11 280,00
2313 Constructions 17 000,00 11 280,00 0,00 11 280,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 143
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -11 280,00 D - B -16 845,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 144
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 590306(1)
LIBELLE : GPP 1aménagt Parking gare
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 618 543,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 87 536,02
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 83 895,28
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 3 640,74
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 46 490,84
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 12 750,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 31 436,84
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 2 304,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 484 516,98
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 484 516,98 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 145
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 427 580,52
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 367 580,52
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 6 400,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 265 524,52
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 48 615,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 9 160,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 37 881,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 60 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -190 963,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 146
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 600902(1)
LIBELLE : cheminements doux
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 702,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 502,32
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 502,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 13 200,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 13 200,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 147
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 20 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 6 297,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 148
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 620904(1)
LIBELLE : TRAVAUX VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 532 038,33
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 597,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 920,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 677,38
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 818,12
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 6 048,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 5 770,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 0,00 512 622,83
2315 Install., matériel et outill. technique 15 000,00 0,00 0,00 512 622,83 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 149
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 130 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 130 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -402 038,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
Page 150
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 622102(1)
LIBELLE : TRAVAUX AMENDES DE POLICE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 32 353,40 A 12 353,40 0,00 0,00 B 107 033,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 32 353,40 12 353,40 0,00 0,00 107 033,40
2315 Install., matériel et outill. technique 32 353,40 12 353,40 0,00 107 033,40 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 65 451,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 65 451,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 65 451,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 353,40 D - B -41 582,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 152
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 181 768,63 13 241,89 168 526,74
60611 Eau et assainissement 49 181,77 14 000,00 35 181,77
60612 Énergie - Électricité 315 363,57 104 540,34 210 823,23
60621 Combustibles 5 699,92 231,24 5 468,68
60622 Carburants 14 808,33 903,94 13 904,39
60623 Alimentation 12 896,06 959,88 11 936,18
60628 Autres fournitures non stockées 1 151,54 1 151,54
60631 Fournitures d'entretien 57 925,29 1 719,93 56 205,36
60632 Fournitures de petit équipement 9 794,03 1 142,96 8 651,07
60633 Fournitures de voirie 10 222,03 10 222,03
60636 Habillement et Vêtements de travail 10 785,53 132,30 10 653,23
6064 Fournitures administratives 9 510,95 154,92 9 356,03
6067 Fournitures scolaires 18 447,30 60,67 18 386,63
6068 Autres matières et fournitures. 17 771,14 875,34 16 895,80
611 Contrats de prestations de services 81 415,58 9 896,55 71 519,03
61228 Autres 7 512,77 7 512,77
6132 Locations immobilières 535,00 535,00
61351 Matériel roulant 8 801,08 8 801,08
61358 Autres 11 615,05 1 154,79 10 460,26
614 Charges locatives et de copropriété 1 734,94 1 734,94
61521 Terrains 31 111,45 1 550,40 29 561,05
615221 Bâtiments publics 43 024,01 43 024,01
615231 Voiries 56 422,90 56 422,90
615232 Réseaux 37 365,60 15 534,00 21 831,60
61524 Bois et forêts 2 638,80 2 638,80
61551 Matériel roulant 26 038,85 800,00 25 238,85 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
61558 Autres biens mobiliers 8 179,95 2 339,47 5 840,48
6156 Maintenance 60 619,40 914,90 59 704,50
6161 Multirisques 52 114,50 52 114,50
6168 Autres 19 465,82 19 465,82
6182 Documentation générale et technique 7 904,47 2 284,50 5 619,97
6184 Versements à des organismes de formation 5 314,00 2 290,00 3 024,00
6188 Autres frais divers 8 936,12 320,00 8 616,12
62268 Autres honoraires, conseils... 584,40 584,40
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 388,00 2 388,00
6228 Divers 1 719,30 36,00 1 683,30
6231 Annonces et insertions 2 595,68 2 595,68
6232 Fêtes et cérémonies 13 425,74 878,19 12 547,55
6233 Foires et expositions 4 482,00 4 482,00
6234 Réceptions 1 221,55 1 221,55
6236 Catalogues et imprimés 23 362,80 23 362,80
6248 Divers 9 759,32 9 759,32
6251 Voyages, déplacements et missions 1 866,67 1 866,67
6261 Frais d'affranchissement 4 722,08 332,15 4 389,93
6262 Frais de télécommunications 30 354,81 207,85 30 146,96
627 Services bancaires et assimilés. 701,22 701,22
6281 Concours divers (cotisations...) 5 183,46 5 183,46
6284 Redevance pour services rendus 69,60 69,60
62878 A des tiers 39,61 39,61
6288 Autres 144,53 144,53
63512 Taxes foncières 26 284,00 815,00 25 469,00
63513 Autres impôts locaux 568,00 568,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 154
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 265,76 265,76
6358 Autres droits 410,94 145,20 265,74
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 245 106,11 1 316 225,85 177 997,41 1 138 228,44 106 877,67
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 541,42 6 541,42
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 37 616,27 37 616,27
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 4 852,41 4 852,41
64111 Rémunération principale 1 098 080,87 1 098 080,87
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 19 203,47 19 203,47
64113 NBI 6 670,26 6 670,26
64118 Autres indemnités. 167 651,17 167 651,17
64131 Rémunérations 307 162,31 307 162,31
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 4 962,06 4 962,06
64138 Primes et autres indemnités 12 831,45 12 831,45
6414 Personnel rémunéré à la vacation 669,39 669,39
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 255 213,88 255 213,88
6453 Cotisations aux caisses de retraite 372 946,48 372 946,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 12 982,90 12 982,90
6455 Cotisations pour assurance du personnel 15 690,56 15 690,56
6474 Versements aux oeuvres sociales 19 006,47 19 006,47
6475 Médecine du travail, pharmacie 4 772,00 4 772,00
6478 Autres charges sociales diverses 10 856,00 10 856,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 2 362 200,00 2 357 709,37 2 357 709,37 4 490,63
739221 FNGIR 241 752,00 241 752,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 241 752,00 241 752,00 241 752,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 155
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65134 Aides 292,50 292,50
65311 Indemnités de fonction 92 312,73 92 312,73
65313 Cotisations de retraite 7 218,22 7 218,22
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 112,71 7 112,71
65315 Formation 946,00 946,00
6553 Service d'incendie 82 484,55 82 484,55
65568 Autres contributions 8 338,47 8 338,47
6558 Autres contributions obligatoires 96,00 96,00
657351 GFP de rattachement 21 067,68 21 067,68
657363 CCAS/CIAS 19 000,00 19 000,00
65741 Ménages 59 300,00 59 300,00
65748 Autres personnes de droit privé 6 535,00 1 185,00 5 350,00
65888 Autres 8 622,89 8 621,50 1,39
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 325 460,00 313 326,75 9 806,50 303 520,25 21 939,75
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 4 174 518,11 4 229 013,97 187 803,91 4 041 210,06 133 308,05
66111 Intérêts réglés à l'échéance 178 070,40 178 070,40
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 24 434,11 23 725,54 708,57
total chapitre 66 Charges financières 182 957,00 202 504,51 23 725,54 178 778,97 4 178,03
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 5 903,89 5 903,89
total chapitre 67 Charges spécifiques 5 903,89 5 903,89 5 903,89
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 4 363 379,00 4 437 422,37 211 529,45 4 225 892,92 137 486,08 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 156
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 541 348,00
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 183 318,31 183 318,31
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 61 905,35 61 905,35
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 167 921,39 3 473,00 164 448,39
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 32 365,00 32 365,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 462 238,66 445 510,05 3 473,00 442 037,05 20 201,61
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 1 003 586,66 445 510,05 3 473,00 442 037,05 561 549,61
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 5 366 965,66 4 882 932,42 215 002,45 4 667 929,97 699 035,69
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 5 366 965,66 4 882 932,42 215 002,45 4 667 929,97 699 035,69
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 4 085,12 4 085,12
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 16 782,57 16 782,57
total chapitre 013 Atténuations de charges 5 600,00 20 867,69 20 867,69 -15 267,69
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70323 Redevance d'occupation du domaine public 14 053,16 14 053,16
70328 Autres droits de stationnement et de location 88,20 88,20
70632 A caractère de loisirs 1 355,00 1 355,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 276 083,19 20 442,50 255 640,69
706811 Redevance d'assainissement collectif 4 806,48 4 806,48
706888 Autres 6 132,00 35,00 6 097,00
708421 non dotés de la personnalité morale 2 410,35 2 410,35
70845 aux communes membres du GFP 4 451,15 4 451,15
70846 au GFP de rattachement 6 682,15 4 142,73 2 539,42
70878 par des tiers 46 160,24 303,34 45 856,90
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 323 635,00 362 221,92 24 923,57 337 298,35 -13 663,35
73211 Attribution de compensation 978 465,00 978 465,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 61 655,00 61 655,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 108 762,61 108 762,61
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 129 389,00 1 148 882,61 1 148 882,61 -19 493,61
73111 Impôts directs locaux 2 121 845,00 2 121 845,00
73118 Autres contributions directes 11 916,00 11 916,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 144 398,00 144 398,00
73154 Droits de place 5 275,40 5 275,40 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 731 Fiscalité locale 2 255 131,00 2 283 434,40 2 283 434,40 -28 303,40
74111 Dotation forfaitaire des communes 296 668,00 296 668,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 230 255,00 230 255,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 79 742,00 79 742,00
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00
744 FCTVA 15 264,33 15 264,33
7472 Régions 1 600,00 1 600,00
7473 Départements 3 300,00 3 300,00
74748 Autres communes 6 617,04 846,30 5 770,74
747888 Autres 211 899,96 211 899,96
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 136 003,00 136 003,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 14 900,82 14 900,82
748374 Biodiversité et aménités rurales 11 934,00 11 934,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 19 531,00 19 531,00
total chapitre 74 Dotations et participations 955 313,00 1 027 878,15 2 446,30 1 025 431,85 -70 118,85
752 Revenus des immeubles 61 215,59 300,00 60 915,59
757341 Communes membres du GFP 846,30 846,30
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif 20 000,00 20 000,00
75888 Autres 9 381,51 1 171,17 8 210,34
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 77 700,00 91 443,40 1 471,17 89 972,23 -12 272,23
Total des recettes de
gestion des services 4 746 768,00 4 934 728,17 28 841,04 4 905 887,13 -159 119,13
761 Produits de participations 6,00 6,00
total chapitre 76 Produits financiers 6,00 6,00 -6,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 159
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 7 124,99 7 124,99
775 Produits des cessions d'immobilisations 226 950,00 226 950,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 226 950,00 234 074,99 234 074,99 -7 124,99
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 4 973 718,00 5 168 809,16 28 841,04 5 139 968,12 -166 250,12
722 Immobilisations corporelles 11 325,41 11 325,41
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat 18 273,66 18 273,66
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 5 464,00 5 464,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 43 247,66 35 063,07 35 063,07 8 184,59
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 43 247,66 35 063,07 35 063,07 8 184,59
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 5 016 965,66 5 203 872,23 28 841,04 5 175 031,19 -158 065,53
002 Résultat de
fonctionnement reporté 350 000,00
Total des recettes de la
section de fonctionnement 5 366 965,66 5 203 872,23 28 841,04 5 175 031,19 191 934,47 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 597 168,50 185 149,00 412 019,50 435 641,50
Autres immobilisations incorporelles 481 763,47 107 129,85 374 633,62 258 897,66
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 4 044 597,93 6 190,43 4 038 407,50 3 765 385,58
Constructions 18 204 468,73 43 654,00 18 160 814,73 17 716 180,33
Réseaux et installations de voirie 11 399 369,78 11 399 369,78 9 967 979,26
Réseaux divers 1 753 376,74 336,00 1 753 040,74 1 583 918,23
Installations techniques, agencements et matériel 543 794,52 104 022,49 439 772,03 459 794,72
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 1 605 700,03 423 104,10 1 182 595,93 1 205 169,64
Immobilisations corporelles en cours 137 027,11 137 027,11 2 390 976,10
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 1 147 816,28 1 147 816,28 1 147 816,28
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 8 698,81 8 698,81 8 698,81
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 39 923 781,90 869 585,87 39 054 196,03 38 940 458,11
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 38 968,59 38 968,59 43 921,75
Créances sur les redevables et comptes rattachés 31 957,83 67 759,17 -35 801,34 9 322,30
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 132 016,76 500,00 131 516,76 147 128,88
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 2 284,50 2 284,50 2 199,72 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 205 227,68 68 259,17 136 968,51 202 572,65
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 1 122 448,22 1 122 448,22 522 885,66
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 1 122 448,22 1 122 448,22 522 885,66
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 41 251 457,80 937 845,04 40 313 612,76 39 665 916,42 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 2 031 374,02 2 001 974,02
Fonds globalisés 6 442 742,63 6 283 502,31
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 70 027,75 41 716,29
Rattachées à un actif non amortissable 6 824 050,01 6 644 929,47
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -946 803,67 -964 370,61
RÉSERVES 18 896 441,40 18 545 544,66
REPORT A NOUVEAU 350 000,00 350 000,00
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 507 101,22 350 896,74
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 8 699,63 8 699,63
TOTAL FONDS PROPRES (I) 34 183 632,99 33 262 892,51
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 5 458 014,17 5 953 944,70
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 4 492,12 4 192,12
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 5 462 506,29 5 958 136,82
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 91 038,97 124 173,53
Dettes fiscales et sociales 98,10 145,20
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes 380 578,03 298 107,26
Autres dettes non financières 5 096,15 22 369,31
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 476 811,25 444 795,30
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 5 939 317,54 6 402 932,12
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 190 662,23 91,79
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 40 313 612,76 39 665 916,42 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 622 092,33
Participations 220 970,70
Compensations, autres attributions et autres participations 182 368,82
Dons et legs
Impôts et taxes 3 190 565,01
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 337 298,35
Produits des cessions d'actifs 226 950,00
Autres produits de gestion 97 097,22
Production stockée et immobilisée 11 325,41
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 5 464,00
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 18 273,66
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 4 912 405,50
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 111 659,94
Charges de personnel 2 287 831,58
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 613 145,86
Dont charges sociales 674 685,72
Indemnités des élus (et membres du CESR) 107 589,66
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 5 905,28
Impôts et taxes 75 578,60
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 196 813,39
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 183 318,31
Neutralisation des dépréciations et provisions 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 61 905,35
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 030 602,11
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 187 494,73
Dont ménages 59 592,50
Dont personnes morales de droit privé 5 350,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 122 552,23
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 8 434,47
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 195 929,20
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 685 874,19
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 6,00
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 6,00
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 178 778,97
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 178 778,97
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -178 772,97
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 507 101,22 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 167
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 995 147,08 29 400,00 2 024 547,08 2 024 547,08
10222 F.C.T.V.A. 5 250 011,56 127 913,63 5 377 925,19 5 377 925,19
10226 Taxe d'aménagement 535 820,68 31 326,69 567 147,37 567 147,37
10228 Autres fonds d'investissement 498 306,07 498 306,07 498 306,07
102298 Reprise sur autres fonds d'investissemen 636,00 636,00 636,00
Sous Total compte 10229 636,00 636,00 636,00
Sous Total compte 1022 636,00 6 284 138,31 159 240,32 636,00 6 443 378,63 6 442 742,63
10251 Dons et legs en capital 6 826,94 6 826,94 6 826,94
Sous Total compte 1025 6 826,94 6 826,94 6 826,94
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire 7 989,63 7 989,63 7 989,63
Sous Total compte 102 636,00 8 294 101,96 29 400,00 159 240,32 636,00 8 482 742,28 8 482 106,28
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 18 545 544,66 350 896,74 18 896 441,40 18 896 441,40
Sous Total compte 106 18 545 544,66 350 896,74 18 896 441,40 18 896 441,40
Sous Total compte 10 636,00 26 839 646,62 29 400,00 510 137,06 636,00 27 379 183,68 27 378 547,68
110 Report à nouveau (solde créditeur) 350 000,00 350 896,74 350 896,74 350 896,74 700 896,74 350 000,00
Sous Total compte 11 350 000,00 350 896,74 350 896,74 350 896,74 700 896,74 350 000,00
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 350 896,74 350 896,74 350 896,74 350 896,74
Sous Total compte 12 350 896,74 350 896,74 350 896,74 350 896,74
1311 État et établissements nationaux 15 357,85 4 000,00 4 000,00 15 357,85 11 357,85
1312 Régions 13 431,60 13 431,60 13 431,60
1313 Départements 20 314,00 20 314,00 20 314,00
13178 Autres fonds européens 32 711,90 32 711,90 32 711,90 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 168
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 1317 32 711,90 32 711,90 32 711,90
1318 Autres 4 327,84 3 461,56 7 789,40 7 789,40
Sous Total compte 131 53 431,29 4 000,00 36 173,46 4 000,00 89 604,75 85 604,75
1321 État et établissements nationaux 199 792,84 199 792,84 199 792,84
1322 Régions 812 548,00 36 000,00 848 548,00 848 548,00
1323 Départements 1 629 872,26 1 629 872,26 1 629 872,26
13251 GFP de rattachement 12 500,00 12 500,00 12 500,00
Sous Total compte 1325 12 500,00 12 500,00 12 500,00
1326 Autres établissements publics locaux 55 408,37 55 408,37 55 408,37
13278 Autres fonds européens 80 000,00 80 000,00 80 000,00
Sous Total compte 1327 80 000,00 80 000,00 80 000,00
1328 Autres 767 662,04 767 662,04 767 662,04
Sous Total compte 132 3 477 783,51 116 000,00 3 593 783,51 3 593 783,51
1345 Amendes de radars automatiques et amende 393 899,53 393 899,53 393 899,53
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 427 349,96 63 120,54 1 490 470,50 1 490 470,50
Sous Total compte 1346 1 427 349,96 63 120,54 1 490 470,50 1 490 470,50
1348 Autres 641 032,38 641 032,38 641 032,38
Sous Total compte 134 2 462 281,87 63 120,54 2 525 402,41 2 525 402,41
1383 Départements 637 768,09 637 768,09 637 768,09
1388 Autres 67 096,00 67 096,00 67 096,00
Sous Total compte 138 704 864,09 704 864,09 704 864,09
13911 État et établissements nationaux 4 114,00 1 602,00 1 464,00 5 578,00 1 602,00 3 976,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 169
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13912 Régions 3 838,00 1 919,00 5 757,00 5 757,00
13913 Départements 3 573,00 1 534,00 5 107,00 5 107,00
13918 Autres 190,00 547,00 737,00 737,00
Sous Total compte 1391 11 715,00 1 602,00 5 464,00 17 179,00 1 602,00 15 577,00
Sous Total compte 139 11 715,00 1 602,00 5 464,00 17 179,00 1 602,00 15 577,00
Sous Total compte 13 11 715,00 6 698 360,76 4 000,00 1 602,00 5 464,00 215 294,00 21 179,00 6 915 256,76 6 894 077,76
1641 Emprunts en euros 3 788 839,16 429 999,10 429 999,10 3 788 839,16 3 358 840,06
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 2 141 380,00 66 640,00 66 640,00 2 141 380,00 2 074 740,00
Sous Total compte 1644 2 141 380,00 66 640,00 66 640,00 2 141 380,00 2 074 740,00
Sous Total compte 164 5 930 219,16 496 639,10 496 639,10 5 930 219,16 5 433 580,06
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 192,12 200,00 500,00 200,00 4 692,12 4 492,12
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 23 725,54 23 725,54 24 434,11 23 725,54 48 159,65 24 434,11
Sous Total compte 1688 23 725,54 23 725,54 24 434,11 23 725,54 48 159,65 24 434,11
Sous Total compte 168 23 725,54 23 725,54 24 434,11 23 725,54 48 159,65 24 434,11
Sous Total compte 16 5 958 136,82 23 725,54 24 434,11 496 839,10 500,00 520 564,64 5 983 070,93 5 462 506,29
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 35 098,07 35 098,07 35 098,07
Sous Total compte 18 35 098,07 35 098,07 35 098,07
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 913 875,82 18 273,66 61 905,35 932 149,48 61 905,35 870 244,13
193 Autres neutralisations et régularisation 43 289,79 28 462,75 2 398,00 71 752,54 2 398,00 69 354,54
198 Neutralisation des amortissements 7 205,00 7 205,00 7 205,00
Sous Total compte 19 964 370,61 28 462,75 2 398,00 18 273,66 61 905,35 1 011 107,02 64 303,35 946 803,67 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 170
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 1 1 011 819,68 40 197 040,94 757 981,77 408 730,85 520 576,76 787 836,41 2 290 378,21 41 393 608,20 998 114,74 40 101 344,73
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 79 654,90 237,36 79 892,26 79 892,26
2031 Frais d'études 216 557,70 142 747,20 359 304,90 359 304,90
2033 Frais d'insertion 1 666,76 864,00 2 530,76 2 530,76
Sous Total compte 203 218 224,46 143 611,20 361 835,66 361 835,66
204132 Bâtiments et installations 597 168,50 597 168,50 597 168,50
Sous Total compte 20413 597 168,50 597 168,50 597 168,50
Sous Total compte 2041 597 168,50 597 168,50 597 168,50
Sous Total compte 204 597 168,50 597 168,50 597 168,50
2051 Concessions et droits similaires 41 194,15 1 158,60 41 194,15 1 158,60 40 035,55
Sous Total compte 205 41 194,15 1 158,60 41 194,15 1 158,60 40 035,55
Sous Total compte 20 936 242,01 1 158,60 143 848,56 1 080 090,57 1 158,60 1 078 931,97
2111 Terrains nus 671 191,16 29 400,00 29 260,91 84 681,67 729 852,07 84 681,67 645 170,40
2112 Terrains de voirie 74 004,16 74 004,16 74 004,16
2115 Terrains bâtis 431 241,32 431 241,32 431 241,32
2116 Cimetière 4 130,00 4 130,00 4 130,00
2118 Autres terrains 1 279 795,07 1 279 795,07 1 279 795,07
Sous Total compte 211 2 460 361,71 29 400,00 29 260,91 84 681,67 2 519 022,62 84 681,67 2 434 340,95
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 34 811,08 34 811,08 34 811,08
2128 Autres agencements et aménagements 1 274 487,22 300 958,68 1 575 445,90 1 575 445,90
Sous Total compte 212 1 309 298,30 300 958,68 1 610 256,98 1 610 256,98
21311 Bâtiments administratifs 1 127 573,40 1 127 573,40 1 127 573,40 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 171
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21312 Bâtiments scolaires 2 425 822,28 35 489,18 2 461 311,46 2 461 311,46
21314 Bâtiments culturels et sportifs 1 488 633,07 1 488 633,07 1 488 633,07
21316 Équipements du cimetière 115 197,48 21 488,04 136 685,52 136 685,52
21318 Autres bâtiments publics 11 860 660,21 206 868,34 5 977,62 63 800,00 12 073 506,17 63 800,00 12 009 706,17
Sous Total compte 2131 17 017 886,44 242 357,52 27 465,66 63 800,00 17 287 709,62 63 800,00 17 223 909,62
21321 Immeubles de rapport 250 848,50 250 542,87 501 391,37 501 391,37
Sous Total compte 2132 250 848,50 250 542,87 501 391,37 501 391,37
21351 Bâtiments publics 473 356,33 2 126,20 475 482,53 475 482,53
Sous Total compte 2135 473 356,33 2 126,20 475 482,53 475 482,53
2138 Autres constructions 2 626,06 1 059,15 3 685,21 3 685,21
Sous Total compte 213 17 744 717,33 492 900,39 30 651,01 63 800,00 18 268 268,73 63 800,00 18 204 468,73
2151 Réseaux de voirie 9 581 315,48 1 427 910,52 11 009 226,00 11 009 226,00
2152 Installations de voirie 386 663,78 3 480,00 390 143,78 390 143,78
21532 Réseaux d'assainissement 1 688,78 1 688,78 1 688,78
21534 Réseaux d'électrification 719 162,16 719 162,16 719 162,16
21538 Autres réseaux 863 319,29 169 206,51 1 032 525,80 1 032 525,80
Sous Total compte 2153 1 584 170,23 169 206,51 1 753 376,74 1 753 376,74
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 8 792,90 8 792,90 8 792,90
Sous Total compte 2156 8 792,90 8 792,90 8 792,90
215731 Matériel roulant 114 657,49 114 657,49 114 657,49
215738 Autre matériel et outillage de voirie 40 843,02 40 843,02 40 843,02
Sous Total compte 21573 155 500,51 155 500,51 155 500,51 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 172
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2157 155 500,51 155 500,51 155 500,51
2158 Autres installations, matériel et outill 376 652,23 2 848,88 379 501,11 379 501,11
Sous Total compte 215 12 093 095,13 1 597 117,03 6 328,88 13 696 541,04 13 696 541,04
21611 Biens sous-jacents 13 061,86 13 061,86 13 061,86
Sous Total compte 2161 13 061,86 13 061,86 13 061,86
Sous Total compte 216 13 061,86 13 061,86 13 061,86
2181 Installations générales, agencements et 16 406,69 16 406,69 16 406,69
21828 Autres matériels de transport 361 094,40 17 190,53 37 352,76 34 836,64 398 447,16 52 027,17 346 419,99
Sous Total compte 2182 361 094,40 17 190,53 37 352,76 34 836,64 398 447,16 52 027,17 346 419,99
21831 Matériel informatique scolaire 24 965,28 3 716,39 1 613,70 26 578,98 3 716,39 22 862,59
21838 Autre matériel informatique 249 777,95 19 604,41 3 869,70 253 647,65 19 604,41 234 043,24
Sous Total compte 2183 274 743,23 23 320,80 5 483,40 280 226,63 23 320,80 256 905,83
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 66 432,73 66 432,73 66 432,73
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 206 391,10 4 821,00 211 212,10 211 212,10
Sous Total compte 2184 272 823,83 4 821,00 277 644,83 277 644,83
2188 Autres 653 514,68 24 047,59 65 793,74 719 308,42 24 047,59 695 260,83
Sous Total compte 218 1 578 582,83 64 558,92 113 450,90 34 836,64 1 692 033,73 99 395,56 1 592 638,17
Sous Total compte 21 35 199 117,16 2 420 376,10 64 558,92 179 691,70 183 318,31 37 799 184,96 247 877,23 37 551 307,73
2312 Agencements et aménagements de terrains 300 958,68 300 958,68 5 400,00 306 358,68 300 958,68 5 400,00
2313 Constructions 492 900,39 492 900,39 116 728,03 609 628,42 492 900,39 116 728,03
2315 Installations, matériel et outillage tec 1 597 117,03 1 597 117,03 14 899,08 1 612 016,11 1 597 117,03 14 899,08 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 173
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 231 2 390 976,10 2 390 976,10 137 027,11 2 528 003,21 2 390 976,10 137 027,11
Sous Total compte 23 2 390 976,10 2 390 976,10 137 027,11 2 528 003,21 2 390 976,10 137 027,11
2421 de la collectivité territoriale 693 567,73 693 567,73 693 567,73
2423 d'établissements publics de coopération 419 150,48 419 150,48 419 150,48
Sous Total compte 242 1 112 718,21 1 112 718,21 1 112 718,21
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 710,00 710,00 710,00
Sous Total compte 249 710,00 710,00 710,00
Sous Total compte 24 1 112 718,21 710,00 1 112 718,21 710,00 1 112 008,21
261 Titres de participation 4 573,47 4 573,47 4 573,47
266 Autres formes de participation 205,13 205,13 205,13
Sous Total compte 26 4 778,60 4 778,60 4 778,60
275 Dépôts et cautionnements versés 24,00 24,00 24,00
2762 Créances sur transfert de droits à déduc 3 896,21 3 896,21 3 896,21
Sous Total compte 276 3 896,21 3 896,21 3 896,21
Sous Total compte 27 3 920,21 3 920,21 3 920,21
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 36 090,00 5 198,00 41 288,00 41 288,00
28031 Frais d'études 29 604,00 20 024,00 49 628,00 49 628,00
28033 Frais d'insertion 16,00 16,00 32,00 32,00
Sous Total compte 2803 29 620,00 20 040,00 49 660,00 49 660,00
2804132 Bâtiments et installations 161 527,00 23 622,00 185 149,00 185 149,00
Sous Total compte 280413 161 527,00 23 622,00 185 149,00 185 149,00
Sous Total compte 28041 161 527,00 23 622,00 185 149,00 185 149,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 174
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2804 161 527,00 23 622,00 185 149,00 185 149,00
2805 Concessions et droits similaires, brevet 14 465,85 1 716,00 16 181,85 16 181,85
Sous Total compte 280 241 702,85 50 576,00 292 278,85 292 278,85
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 274,43 1 916,00 6 190,43 6 190,43
Sous Total compte 2812 4 274,43 1 916,00 6 190,43 6 190,43
281321 Immeubles de rapport 28 537,00 15 117,00 43 654,00 43 654,00
Sous Total compte 28132 28 537,00 15 117,00 43 654,00 43 654,00
Sous Total compte 2813 28 537,00 15 117,00 43 654,00 43 654,00
281532 Réseaux d'assainissement 252,00 84,00 336,00 336,00
Sous Total compte 28153 252,00 84,00 336,00 336,00
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 4 643,72 592,00 5 235,72 5 235,72
Sous Total compte 28156 4 643,72 592,00 5 235,72 5 235,72
2815731 Matériel roulant 23 624,00 5 501,00 29 125,00 29 125,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 16 422,60 7 845,00 24 267,60 24 267,60
Sous Total compte 281573 40 046,60 13 346,00 53 392,60 53 392,60
Sous Total compte 28157 40 046,60 13 346,00 53 392,60 53 392,60
28158 Autres installations, matériel et outill 36 460,60 8 933,57 45 394,17 45 394,17
Sous Total compte 2815 81 402,92 22 955,57 104 358,49 104 358,49
28181 Installations générales, agencements et 4 056,12 197,30 4 253,42 4 253,42
281828 Autres matériels de transport 107 828,09 17 190,53 19 825,53 17 190,53 127 653,62 110 463,09
Sous Total compte 28182 107 828,09 17 190,53 19 825,53 17 190,53 127 653,62 110 463,09
281831 Matériel informatique scolaire 19 063,26 3 216,40 1 690,00 3 216,40 20 753,26 17 536,86 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 175
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281838 Autre matériel informatique 46 892,59 3 179,60 716,00 6 934,00 3 895,60 53 826,59 49 930,99
Sous Total compte 28183 65 955,85 6 396,00 716,00 8 624,00 7 112,00 74 579,85 67 467,85
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 13 273,48 2 862,86 16 136,34 16 136,34
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 489,04 1 030,00 8 247,00 1 030,00 28 736,04 27 706,04
Sous Total compte 28184 33 762,52 1 030,00 11 109,86 1 030,00 44 872,38 43 842,38
28188 Autres 174 872,47 13 668,24 1 727,00 37 600,13 15 395,24 212 472,60 197 077,36
Sous Total compte 2818 386 475,05 37 254,77 3 473,00 77 356,82 40 727,77 463 831,87 423 104,10
Sous Total compte 281 500 689,40 37 254,77 3 473,00 117 345,39 40 727,77 618 034,79 577 307,02
Sous Total compte 28 742 392,25 37 254,77 3 473,00 167 921,39 40 727,77 910 313,64 869 585,87
Total classe 2 39 647 752,29 743 102,25 2 457 630,87 2 456 693,62 464 040,37 351 239,70 42 569 423,53 3 551 035,57 39 888 683,83 870 295,87
4011 Fournisseurs 15 695,42 1 211 744,10 1 196 048,68 1 211 744,10 1 211 744,10
Sous Total compte 401 15 695,42 1 211 744,10 1 196 048,68 1 211 744,10 1 211 744,10
4041 Fournisseurs d'immobilisations 449 241,96 449 241,96 449 241,96 449 241,96
Sous Total compte 404 449 241,96 449 241,96 449 241,96 449 241,96
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 108 478,11 108 478,11 91 038,97 108 478,11 199 517,08 91 038,97
Sous Total compte 40 124 173,53 1 769 464,17 1 736 329,61 1 769 464,17 1 860 503,14 91 038,97
411 Redevables 15 819,08 52 952,90 57 663,20 68 771,98 57 663,20 11 108,78
414 Locataires-acquéreurs et locataires 2 686,73 52 715,62 51 515,35 55 402,35 51 515,35 3 887,00
4161 Créances douteuses 4 660,15 2 474,23 1 557,33 7 134,38 1 557,33 5 577,05
Sous Total compte 416 4 660,15 2 474,23 1 557,33 7 134,38 1 557,33 5 577,05
4181 Redevables - Produits non encore facturé 21 550,51 11 385,00 21 550,51 32 935,51 21 550,51 11 385,00
Sous Total compte 418 21 550,51 11 385,00 21 550,51 32 935,51 21 550,51 11 385,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 176
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 41 44 716,47 119 527,75 132 286,39 164 244,22 132 286,39 31 957,83
421 Personnel - Rémunérations dues 1 284 369,24 1 284 369,24 1 284 369,24 1 284 369,24
427 Personnel - Oppositions 956,00 956,00 956,00 956,00
Sous Total compte 42 1 285 325,24 1 285 325,24 1 285 325,24 1 285 325,24
431 Sécurité sociale 578 635,26 578 635,26 578 635,26 578 635,26
437 Autres organismes sociaux 472 078,97 472 078,97 472 078,97 472 078,97
Sous Total compte 43 1 050 714,23 1 050 714,23 1 050 714,23 1 050 714,23
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 20 141,22 20 141,22 20 141,22 20 141,22
Sous Total compte 442 20 141,22 20 141,22 20 141,22 20 141,22
44311 Dépenses 241 752,00 241 752,00 241 752,00 241 752,00
Sous Total compte 4431 241 752,00 241 752,00 241 752,00 241 752,00
44321 Dépenses 19,61 19,61 19,61 19,61
44322 Recettes - Amiable 4 010,35 4 010,35 4 010,35 4 010,35
Sous Total compte 4432 4 029,96 4 029,96 4 029,96 4 029,96
44331 Dépenses 48 211,97 48 211,97 48 211,97 48 211,97
Sous Total compte 4433 48 211,97 48 211,97 48 211,97 48 211,97
44342 Recettes - Amiable 1 059,56 11 914,49 12 974,05 12 974,05 12 974,05
Sous Total compte 4434 1 059,56 11 914,49 12 974,05 12 974,05 12 974,05
44351 Dépenses 21 067,68 21 067,68 21 067,68 21 067,68
44352 Recettes - Amiable 7 921,03 7 921,03 7 921,03 7 921,03
Sous Total compte 4435 28 988,71 28 988,71 28 988,71 28 988,71
44371 Dépenses 19 000,00 19 000,00 19 000,00 19 000,00
Sous Total compte 4437 19 000,00 19 000,00 19 000,00 19 000,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 177
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44381 Dépenses 34 368,58 34 368,58 34 368,58 34 368,58
44386 Recettes - Contentieux 4 529,39 635,66 4 529,39 635,66 3 893,73
Sous Total compte 4438 4 529,39 34 368,58 35 004,24 38 897,97 35 004,24 3 893,73
Sous Total compte 443 5 588,95 388 265,71 389 960,93 393 854,66 389 960,93 3 893,73
44566 T.V.A. sur autres biens et services 609,58 609,58 609,58 609,58
44567 Crédit de T.V.A. à reporter 34 468,00 132 265,00 134 419,00 166 733,00 134 419,00 32 314,00
Sous Total compte 4456 34 468,00 132 874,58 135 028,58 167 342,58 135 028,58 32 314,00
44571 T.V.A. collectée 2 763,84 2 763,84 2 763,84 2 763,84
Sous Total compte 4457 2 763,84 2 763,84 2 763,84 2 763,84
Sous Total compte 445 34 468,00 135 638,42 137 792,42 170 106,42 137 792,42 32 314,00
447 Autres impôts, taxes et versements assim 28 940,03 28 940,03 28 940,03 28 940,03
4486 Autres charges à payer 145,20 145,20 98,10 145,20 243,30 98,10
4487 Produits à recevoir 3 864,80 2 760,86 3 864,80 6 625,66 3 864,80 2 760,86
Sous Total compte 448 3 864,80 145,20 2 906,06 3 962,90 6 770,86 4 108,10 2 662,76
Sous Total compte 44 43 921,75 145,20 575 891,44 580 797,50 619 813,19 580 942,70 38 870,49
45101 Compte de rattachement avec... (à subdiv 76 091,19 69 556,09 66 737,47 69 556,09 142 828,66 73 272,57
45102 Compte de rattachement avec... (à subdiv 222 016,07 30 395,87 115 685,26 30 395,87 337 701,33 307 305,46
Sous Total compte 451 298 107,26 99 951,96 182 422,73 99 951,96 480 529,99 380 578,03
Sous Total compte 45 298 107,26 99 951,96 182 422,73 99 951,96 480 529,99 380 578,03
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 226 950,00 226 950,00 226 950,00 226 950,00
Sous Total compte 462 226 950,00 226 950,00 226 950,00 226 950,00
4643 Vacations encaissées à reverser 160,00 160,00 160,00 160,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 178
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 464 160,00 160,00 160,00 160,00
466 Excédents de versement 263,18 664,92 401,74 664,92 664,92
46711 Autres comptes créditeurs 12 299,63 174 383,85 162 084,22 174 383,85 174 383,85
Sous Total compte 4671 12 299,63 174 383,85 162 084,22 174 383,85 174 383,85
46721 Débiteurs divers - Amiable 17 665,65 163 708,50 181 000,62 181 374,15 181 000,62 373,53
46726 Débiteurs divers - Contentieux 129 963,23 129 963,23 129 963,23
Sous Total compte 4672 147 628,88 163 708,50 181 000,62 311 337,38 181 000,62 130 336,76
Sous Total compte 467 147 628,88 12 299,63 338 092,35 343 084,84 485 721,23 355 384,47 130 336,76
4686 Charges à payer 9 806,50 9 806,50 5 096,15 9 806,50 14 902,65 5 096,15
4687 Produits à recevoir 1 680,00 1 680,00 1 680,00
Sous Total compte 468 9 806,50 11 486,50 5 096,15 11 486,50 14 902,65 3 416,15
Sous Total compte 46 147 628,88 22 369,31 577 353,77 575 692,73 724 982,65 598 062,04 126 920,61
4711 Versements des régisseurs 239 329,84 239 329,84 239 329,84 239 329,84
4712 Virements réimputés 4 054,49 4 054,49 4 054,49 4 054,49
47131 Versements sur contributions directes 2 116 991,00 2 116 991,00 2 116 991,00 2 116 991,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 708 775,00 708 775,00 708 775,00 708 775,00
47134 Subventions 225 868,54 225 868,54 225 868,54 225 868,54
47138 Autres 2 176 641,83 2 176 641,83 2 176 641,83 2 176 641,83
Sous Total compte 4713 5 228 276,37 5 228 276,37 5 228 276,37 5 228 276,37
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 574,99 708,82 574,99 708,82 133,83
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 3 439,35 3 439,35 3 439,35 3 439,35
Sous Total compte 47141 4 014,34 4 148,17 4 014,34 4 148,17 133,83 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 179
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
47143 Flux d'encaissements à réimputer 391,78 391,78 391,78 391,78
Sous Total compte 4714 4 406,12 4 539,95 4 406,12 4 539,95 133,83
4718 Autres recettes à régulariser 91,79 24 656,33 215 092,94 24 656,33 215 184,73 190 528,40
Sous Total compte 471 91,79 5 500 723,15 5 691 293,59 5 500 723,15 5 691 385,38 190 662,23
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 687 009,13 687 009,13 687 009,13 687 009,13
47218 Autres dépenses 56 308,00 56 308,00 56 308,00 56 308,00
Sous Total compte 4721 743 317,13 743 317,13 743 317,13 743 317,13
4722 Commissions bancaires en instance de man 109,62 109,62 109,62 109,62
4728 Autres dépenses à régulariser 14 173,72 14 173,72 14 173,72 14 173,72
Sous Total compte 472 757 600,47 757 600,47 757 600,47 757 600,47
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,51 0,51 0,51 0,51
Sous Total compte 478 0,51 0,51 0,51 0,51
Sous Total compte 47 91,79 6 258 324,13 6 448 894,57 6 258 324,13 6 448 986,36 190 662,23
486 Charges constatées d'avance 2 199,72 2 284,50 2 199,72 4 484,22 2 199,72 2 284,50
Sous Total compte 48 2 199,72 2 284,50 2 199,72 4 484,22 2 199,72 2 284,50
4912 Dépréciations des comptes de redevables 35 394,17 32 365,00 67 759,17 67 759,17
Sous Total compte 491 35 394,17 32 365,00 67 759,17 67 759,17
4962 Dépréciations des comptes de débiteurs d 500,00 500,00 500,00
Sous Total compte 496 500,00 500,00 500,00
Sous Total compte 49 35 894,17 32 365,00 68 259,17 68 259,17
Total classe 4 238 466,82 480 781,26 11 738 837,19 11 994 662,72 32 365,00 11 977 304,01 12 507 808,98 205 227,68 735 732,65 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 180
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 1 781,16 1 781,16 1 781,16 1 781,16
5118 Autres valeurs à l'encaissement 775,84 775,84 775,84 775,84
Sous Total compte 511 2 557,00 2 557,00 2 557,00 2 557,00
515 Compte au Trésor 522 059,71 5 699 061,97 5 099 473,42 6 221 121,68 5 099 473,42 1 121 648,26
Sous Total compte 51 522 059,71 5 701 618,97 5 102 030,42 6 223 678,68 5 102 030,42 1 121 648,26
5411 Régisseurs d'avances (avances) 825,95 811,86 837,85 1 637,81 837,85 799,96
Sous Total compte 541 825,95 811,86 837,85 1 637,81 837,85 799,96
Sous Total compte 54 825,95 811,86 837,85 1 637,81 837,85 799,96
580 Opérations d'ordre budgétaires 484 046,12 484 046,12 484 046,12 484 046,12
584 Encaissement par lecture optique 23 336,03 23 336,03 23 336,03 23 336,03
586 Opérations financières entre le budget p 36 276,97 36 276,97 36 276,97 36 276,97
Sous Total compte 58 543 659,12 543 659,12 543 659,12 543 659,12
Total classe 5 522 885,66 6 246 089,95 5 646 527,39 6 768 975,61 5 646 527,39 1 122 448,22
6042 Achats de prestations de services (autre 181 768,63 13 241,89 181 768,63 13 241,89 168 526,74
Sous Total compte 604 181 768,63 13 241,89 181 768,63 13 241,89 168 526,74
60611 Eau et assainissement 49 181,77 14 000,00 49 181,77 14 000,00 35 181,77
60612 Énergie - Électricité 315 363,57 104 540,34 315 363,57 104 540,34 210 823,23
Sous Total compte 6061 364 545,34 118 540,34 364 545,34 118 540,34 246 005,00
60621 Combustibles 5 699,92 231,24 5 699,92 231,24 5 468,68
60622 Carburants 14 808,33 903,94 14 808,33 903,94 13 904,39
60623 Alimentation 12 896,06 959,88 12 896,06 959,88 11 936,18
60628 Autres fournitures non stockées 1 151,54 1 151,54 1 151,54 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 181
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6062 34 555,85 2 095,06 34 555,85 2 095,06 32 460,79
60631 Fournitures d'entretien 57 925,29 1 719,93 57 925,29 1 719,93 56 205,36
60632 Fournitures de petit équipement 9 794,03 1 142,96 9 794,03 1 142,96 8 651,07
60633 Fournitures de voirie 10 222,03 10 222,03 10 222,03
60636 Habillement et Vêtements de travail 10 785,53 132,30 10 785,53 132,30 10 653,23
Sous Total compte 6063 88 726,88 2 995,19 88 726,88 2 995,19 85 731,69
6064 Fournitures administratives 9 510,95 154,92 9 510,95 154,92 9 356,03
6067 Fournitures scolaires 18 447,30 60,67 18 447,30 60,67 18 386,63
6068 Autres matières et fournitures. 17 771,14 875,34 17 771,14 875,34 16 895,80
Sous Total compte 606 533 557,46 124 721,52 533 557,46 124 721,52 408 835,94
Sous Total compte 60 715 326,09 137 963,41 715 326,09 137 963,41 577 362,68
611 Contrats de prestations de services 81 415,58 9 896,55 81 415,58 9 896,55 71 519,03
61228 Autres 7 512,77 7 512,77 7 512,77
Sous Total compte 6122 7 512,77 7 512,77 7 512,77
Sous Total compte 612 7 512,77 7 512,77 7 512,77
6132 Locations immobilières 535,00 535,00 535,00 535,00
61351 Matériel roulant 8 801,08 8 801,08 8 801,08
61358 Autres 11 615,05 1 154,79 11 615,05 1 154,79 10 460,26
Sous Total compte 6135 20 416,13 1 154,79 20 416,13 1 154,79 19 261,34
Sous Total compte 613 20 951,13 1 689,79 20 951,13 1 689,79 19 261,34
614 Charges locatives et de copropriété 1 734,94 1 734,94 1 734,94
61521 Terrains 31 111,45 1 550,40 31 111,45 1 550,40 29 561,05 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 182
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
615221 Bâtiments publics 43 024,01 43 024,01 43 024,01
Sous Total compte 61522 43 024,01 43 024,01 43 024,01
615231 Voiries 56 422,90 56 422,90 56 422,90
615232 Réseaux 37 365,60 15 534,00 37 365,60 15 534,00 21 831,60
Sous Total compte 61523 93 788,50 15 534,00 93 788,50 15 534,00 78 254,50
61524 Bois et forêts 2 638,80 2 638,80 2 638,80
Sous Total compte 6152 170 562,76 17 084,40 170 562,76 17 084,40 153 478,36
61551 Matériel roulant 26 038,85 800,00 26 038,85 800,00 25 238,85
61558 Autres biens mobiliers 8 179,95 2 339,47 8 179,95 2 339,47 5 840,48
Sous Total compte 6155 34 218,80 3 139,47 34 218,80 3 139,47 31 079,33
6156 Maintenance 60 619,40 914,90 60 619,40 914,90 59 704,50
Sous Total compte 615 265 400,96 21 138,77 265 400,96 21 138,77 244 262,19
6161 Multirisques 52 114,50 52 114,50 52 114,50
6168 Autres 19 465,82 19 465,82 19 465,82
Sous Total compte 616 71 580,32 71 580,32 71 580,32
6182 Documentation générale et technique 7 904,47 2 284,50 7 904,47 2 284,50 5 619,97
6184 Versements à des organismes de formation 5 314,00 2 290,00 5 314,00 2 290,00 3 024,00
6188 Autres frais divers 8 936,12 320,00 8 936,12 320,00 8 616,12
Sous Total compte 618 22 154,59 4 894,50 22 154,59 4 894,50 17 260,09
Sous Total compte 61 470 750,29 37 619,61 470 750,29 37 619,61 433 130,68
62268 Autres honoraires, conseils... 584,40 584,40 584,40
Sous Total compte 6226 584,40 584,40 584,40 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 183
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 388,00 2 388,00 2 388,00
6228 Divers 1 719,30 36,00 1 719,30 36,00 1 683,30
Sous Total compte 622 4 691,70 36,00 4 691,70 36,00 4 655,70
6231 Annonces et insertions 2 595,68 2 595,68 2 595,68
6232 Fêtes et cérémonies 13 425,74 878,19 13 425,74 878,19 12 547,55
6233 Foires et expositions 4 482,00 4 482,00 4 482,00
6234 Réceptions 1 221,55 1 221,55 1 221,55
6236 Catalogues et imprimés 23 362,80 23 362,80 23 362,80
Sous Total compte 623 45 087,77 878,19 45 087,77 878,19 44 209,58
6248 Divers 9 759,32 9 759,32 9 759,32
Sous Total compte 624 9 759,32 9 759,32 9 759,32
6251 Voyages, déplacements et missions 1 866,67 1 866,67 1 866,67
Sous Total compte 625 1 866,67 1 866,67 1 866,67
6261 Frais d'affranchissement 4 722,08 332,15 4 722,08 332,15 4 389,93
6262 Frais de télécommunications 30 354,81 207,85 30 354,81 207,85 30 146,96
Sous Total compte 626 35 076,89 540,00 35 076,89 540,00 34 536,89
627 Services bancaires et assimilés. 701,22 701,22 701,22
6281 Concours divers (cotisations...) 5 183,46 5 183,46 5 183,46
6284 Redevance pour services rendus 69,60 69,60 69,60
62878 A des tiers 39,61 39,61 39,61
Sous Total compte 6287 39,61 39,61 39,61
6288 Autres 144,53 144,53 144,53
Sous Total compte 628 5 437,20 5 437,20 5 437,20 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 184
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 62 102 620,77 1 454,19 102 620,77 1 454,19 101 166,58
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 541,42 6 541,42 6 541,42
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 37 616,27 37 616,27 37 616,27
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 4 852,41 4 852,41 4 852,41
Sous Total compte 633 49 010,10 49 010,10 49 010,10
63512 Taxes foncières 26 284,00 815,00 26 284,00 815,00 25 469,00
63513 Autres impôts locaux 568,00 568,00 568,00
Sous Total compte 6351 26 852,00 815,00 26 852,00 815,00 26 037,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 265,76 265,76 265,76
6358 Autres droits 410,94 145,20 410,94 145,20 265,74
Sous Total compte 635 27 528,70 960,20 27 528,70 960,20 26 568,50
Sous Total compte 63 76 538,80 960,20 76 538,80 960,20 75 578,60
64111 Rémunération principale 1 098 080,87 1 098 080,87 1 098 080,87
64112 Supplément familial de traitement et ind 19 203,47 19 203,47 19 203,47
64113 NBI 6 670,26 6 670,26 6 670,26
64118 Autres indemnités. 167 651,17 167 651,17 167 651,17
Sous Total compte 6411 1 291 605,77 1 291 605,77 1 291 605,77
64131 Rémunérations 307 162,31 307 162,31 307 162,31
64132 Supplément familial de traitement et ind 4 962,06 4 962,06 4 962,06
64138 Primes et autres indemnités 12 831,45 12 831,45 12 831,45
Sous Total compte 6413 324 955,82 324 955,82 324 955,82
6414 Personnel rémunéré à la vacation 669,39 669,39 669,39 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 185
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 4 085,12 4 085,12 4 085,12
Sous Total compte 641 1 617 230,98 4 085,12 1 617 230,98 4 085,12 1 613 145,86
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 255 213,88 255 213,88 255 213,88
6453 Cotisations aux caisses de retraite 372 946,48 372 946,48 372 946,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 12 982,90 12 982,90 12 982,90
6455 Cotisations pour assurance du personnel 15 690,56 15 690,56 15 690,56
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 16 782,57 16 782,57 16 782,57
Sous Total compte 645 656 833,82 16 782,57 656 833,82 16 782,57 640 051,25
6474 Versements aux oeuvres sociales 19 006,47 19 006,47 19 006,47
6475 Médecine du travail, pharmacie 4 772,00 4 772,00 4 772,00
6478 Autres charges sociales diverses 10 856,00 10 856,00 10 856,00
Sous Total compte 647 34 634,47 34 634,47 34 634,47
Sous Total compte 64 2 308 699,27 20 867,69 2 308 699,27 20 867,69 2 287 831,58
65134 Aides 292,50 292,50 292,50
Sous Total compte 6513 292,50 292,50 292,50
Sous Total compte 651 292,50 292,50 292,50
65311 Indemnités de fonction 92 312,73 92 312,73 92 312,73
65313 Cotisations de retraite 7 218,22 7 218,22 7 218,22
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 112,71 7 112,71 7 112,71
65315 Formation 946,00 946,00 946,00
Sous Total compte 6531 107 589,66 107 589,66 107 589,66 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 186
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 653 107 589,66 107 589,66 107 589,66
6553 Service d'incendie 82 484,55 82 484,55 82 484,55
65568 Autres contributions 8 338,47 8 338,47 8 338,47
Sous Total compte 6556 8 338,47 8 338,47 8 338,47
6558 Autres contributions obligatoires 96,00 96,00 96,00
Sous Total compte 655 90 919,02 90 919,02 90 919,02
657351 GFP de rattachement 21 067,68 21 067,68 21 067,68
Sous Total compte 65735 21 067,68 21 067,68 21 067,68
657363 CCAS/CIAS 19 000,00 19 000,00 19 000,00
Sous Total compte 65736 19 000,00 19 000,00 19 000,00
Sous Total compte 6573 40 067,68 40 067,68 40 067,68
65741 Ménages 59 300,00 59 300,00 59 300,00
65748 Autres personnes de droit privé 6 535,00 1 185,00 6 535,00 1 185,00 5 350,00
Sous Total compte 6574 65 835,00 1 185,00 65 835,00 1 185,00 64 650,00
Sous Total compte 657 105 902,68 1 185,00 105 902,68 1 185,00 104 717,68
65888 Autres 8 622,89 8 621,50 8 622,89 8 621,50 1,39
Sous Total compte 6588 8 622,89 8 621,50 8 622,89 8 621,50 1,39
Sous Total compte 658 8 622,89 8 621,50 8 622,89 8 621,50 1,39
Sous Total compte 65 313 326,75 9 806,50 313 326,75 9 806,50 303 520,25
66111 Intérêts réglés à l'échéance 178 070,40 178 070,40 178 070,40
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 24 434,11 23 725,54 24 434,11 23 725,54 708,57
Sous Total compte 6611 202 504,51 23 725,54 202 504,51 23 725,54 178 778,97
Sous Total compte 661 202 504,51 23 725,54 202 504,51 23 725,54 178 778,97 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 187
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 66 202 504,51 23 725,54 202 504,51 23 725,54 178 778,97
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 903,89 5 903,89 5 903,89
675 Valeurs comptables des immobilisations c 183 318,31 183 318,31 183 318,31
6761 Différences sur réalisations (positives) 61 905,35 61 905,35 61 905,35
Sous Total compte 676 61 905,35 61 905,35 61 905,35
Sous Total compte 67 251 127,55 251 127,55 251 127,55
6811 Dotations aux amortissements des immobil 167 921,39 3 473,00 167 921,39 3 473,00 164 448,39
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 32 365,00 32 365,00 32 365,00
Sous Total compte 681 200 286,39 3 473,00 200 286,39 3 473,00 196 813,39
Sous Total compte 68 200 286,39 3 473,00 200 286,39 3 473,00 196 813,39
Total classe 6 4 641 180,42 235 870,14 4 641 180,42 235 870,14 4 426 177,97 20 867,69
70323 Redevance d'occupation du domaine public 14 053,16 14 053,16 14 053,16
70328 Autres droits de stationnement et de loc 88,20 88,20 88,20
Sous Total compte 7032 14 141,36 14 141,36 14 141,36
Sous Total compte 703 14 141,36 14 141,36 14 141,36
70632 A caractère de loisirs 1 355,00 1 355,00 1 355,00
Sous Total compte 7063 1 355,00 1 355,00 1 355,00
7067 Redevances et droits des services périsc 20 442,50 276 083,19 20 442,50 276 083,19 255 640,69
706811 Redevance d'assainissement collectif 4 806,48 4 806,48 4 806,48
Sous Total compte 70681 4 806,48 4 806,48 4 806,48
706888 Autres 35,00 6 132,00 35,00 6 132,00 6 097,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 188
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 70688 35,00 6 132,00 35,00 6 132,00 6 097,00
Sous Total compte 7068 35,00 10 938,48 35,00 10 938,48 10 903,48
Sous Total compte 706 20 477,50 288 376,67 20 477,50 288 376,67 267 899,17
708421 non dotés de la personnalité morale 2 410,35 2 410,35 2 410,35
Sous Total compte 70842 2 410,35 2 410,35 2 410,35
70845 aux communes membres du GFP 4 451,15 4 451,15 4 451,15
70846 au GFP de rattachement 4 142,73 6 682,15 4 142,73 6 682,15 2 539,42
Sous Total compte 7084 4 142,73 13 543,65 4 142,73 13 543,65 9 400,92
70878 par des tiers 303,34 46 160,24 303,34 46 160,24 45 856,90
Sous Total compte 7087 303,34 46 160,24 303,34 46 160,24 45 856,90
Sous Total compte 708 4 446,07 59 703,89 4 446,07 59 703,89 55 257,82
Sous Total compte 70 24 923,57 362 221,92 24 923,57 362 221,92 337 298,35
722 Immobilisations corporelles 11 325,41 11 325,41 11 325,41
Sous Total compte 72 11 325,41 11 325,41 11 325,41
73111 Impôts directs locaux 2 121 845,00 2 121 845,00 2 121 845,00
73118 Autres contributions directes 11 916,00 11 916,00 11 916,00
Sous Total compte 7311 2 133 761,00 2 133 761,00 2 133 761,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 144 398,00 144 398,00 144 398,00
Sous Total compte 7313 144 398,00 144 398,00 144 398,00
73154 Droits de place 5 275,40 5 275,40 5 275,40
Sous Total compte 7315 5 275,40 5 275,40 5 275,40
Sous Total compte 731 2 283 434,40 2 283 434,40 2 283 434,40 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73211 Attribution de compensation 978 465,00 978 465,00 978 465,00
Sous Total compte 7321 978 465,00 978 465,00 978 465,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 61 655,00 61 655,00 61 655,00
Sous Total compte 73222 61 655,00 61 655,00 61 655,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 108 762,61 108 762,61 108 762,61
Sous Total compte 7322 170 417,61 170 417,61 170 417,61
Sous Total compte 732 1 148 882,61 1 148 882,61 1 148 882,61
739221 FNGIR 241 752,00 241 752,00 241 752,00
Sous Total compte 73922 241 752,00 241 752,00 241 752,00
Sous Total compte 7392 241 752,00 241 752,00 241 752,00
Sous Total compte 739 241 752,00 241 752,00 241 752,00
Sous Total compte 73 241 752,00 3 432 317,01 241 752,00 3 432 317,01 3 190 565,01
74111 Dotation forfaitaire des communes 296 668,00 296 668,00 296 668,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 230 255,00 230 255,00 230 255,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 79 742,00 79 742,00 79 742,00
Sous Total compte 74112 309 997,00 309 997,00 309 997,00
Sous Total compte 7411 606 665,00 606 665,00 606 665,00
Sous Total compte 741 606 665,00 606 665,00 606 665,00
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00 163,00
744 FCTVA 15 264,33 15 264,33 15 264,33
7472 Régions 1 600,00 1 600,00 1 600,00 1 600,00
7473 Départements 3 300,00 3 300,00 3 300,00 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74748 Autres communes 846,30 6 617,04 846,30 6 617,04 5 770,74
Sous Total compte 7474 846,30 6 617,04 846,30 6 617,04 5 770,74
747888 Autres 211 899,96 211 899,96 211 899,96
Sous Total compte 74788 211 899,96 211 899,96 211 899,96
Sous Total compte 7478 211 899,96 211 899,96 211 899,96
Sous Total compte 747 2 446,30 223 417,00 2 446,30 223 417,00 220 970,70
74833 État - Compensation au titre des exonéra 136 003,00 136 003,00 136 003,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 14 900,82 14 900,82 14 900,82
748374 Biodiversité et aménités rurales 11 934,00 11 934,00 11 934,00
Sous Total compte 74837 11 934,00 11 934,00 11 934,00
Sous Total compte 7483 162 837,82 162 837,82 162 837,82
7485 Dotation pour les titres sécurisés 19 531,00 19 531,00 19 531,00
Sous Total compte 748 182 368,82 182 368,82 182 368,82
Sous Total compte 74 2 446,30 1 027 878,15 2 446,30 1 027 878,15 1 025 431,85
752 Revenus des immeubles 300,00 61 215,59 300,00 61 215,59 60 915,59
757341 Communes membres du GFP 846,30 846,30 846,30
Sous Total compte 75734 846,30 846,30 846,30
Sous Total compte 7573 846,30 846,30 846,30
Sous Total compte 757 846,30 846,30 846,30
75821 Excédent des budgets annexes à caractère 20 000,00 20 000,00 20 000,00
Sous Total compte 7582 20 000,00 20 000,00 20 000,00
75888 Autres 1 171,17 9 381,51 1 171,17 9 381,51 8 210,34 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 191
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7588 1 171,17 9 381,51 1 171,17 9 381,51 8 210,34
Sous Total compte 758 1 171,17 29 381,51 1 171,17 29 381,51 28 210,34
Sous Total compte 75 1 471,17 91 443,40 1 471,17 91 443,40 89 972,23
761 Produits de participations 6,00 6,00 6,00
Sous Total compte 76 6,00 6,00 6,00
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 7 124,99 7 124,99 7 124,99
775 Produits des cessions d'immobilisations 226 950,00 226 950,00 226 950,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 18 273,66 18 273,66 18 273,66
Sous Total compte 776 18 273,66 18 273,66 18 273,66
777 Recettes et quote-part des subventions d 5 464,00 5 464,00 5 464,00
Sous Total compte 77 257 812,65 257 812,65 257 812,65
Total classe 7 270 593,04 5 183 004,54 270 593,04 5 183 004,54 241 752,00 5 154 163,50
Total général 41 420 924,45 41 420 924,45 21 200 539,78 20 506 614,58 5 896 390,59 6 590 315,79 68 517 854,82 68 517 854,82 46 882 404,44 46 882 404,44 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 192
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 07500 - GRISOLLES Exercice 2024
Page 193
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 10/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Eric MARTINS du 01/01/2024 au 10/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
GEFFRE Carole (1018694394-0), Inspecteur divisionnaire FiP classe normale A DDFiP DU TARN-ET-GARONNE, le 11/03/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. MARTINS Eric (1013378202-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A MOISSAC, le 12/03/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le