Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 23 d1450362949711 397
Déliberation - 224 d1411471927333 397
Déliberation - 23 d1552914522003
Déliberation - 23 d1485242792827
Déliberation - 23 d1758871441962
Déliberation - 23 d1432890716663 134
Déliberation - 167 d1380275343702 397
Déliberation - 67 d1380809772367 397
Conseil Municipal - 167 d1380275343702 397
Conseil Municipal - 224 d1411471927333 397
Déliberation - 23 d1450362949711 397
Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 23 d1450362949711 397)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 30 novembre 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/11/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/11/2015
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2015
Délibération n° D-2015-397
Tarifs municipaux 2015 - Chalets du marché de Noël -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Christine HYPEAU, Madame Yvonne VACKER, Madame Agnès JARRY, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Catherine REYSSAT, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 2015
Délibération n° D-2015-397
Direction des Finances Tarifs municipaux 2015 - Chalets du marché de Noël - Modification
Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Afin de dynamiser le centre-ville, la Ville de Niort organise chaque année un marché de Noël qui aura lieu cette année du 4 au 24 décembre 2015.
Le marché de Noël 2015 se déroulera donc sur une durée de trois semaines au lieu de deux habituellement et il convient de modifier les tarifs de location de chalets adoptés par délibération du 19 décembre 2014 pour tenir compte de cette semaine supplémentaire.
Il vous est proposé d’appliquer un tarif forfaitaire unique pour tous les chalets quelle que soit la grandeur pour la période du 4 au 24 décembre 2015 inclus. Le tarif concernant les structures toilées de 4x4 m restant inchangé.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter un tarif unique de 587,16 € pour la location des chalets de Noël du 4 au 24 décembre 2015.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain GRIPPON