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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0388 SubventionProjetsUNSS
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0388 SubventionProjetsUNSS)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0388
ss
A
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux projets UNSS
Le lundi 29 novembre 2021 à 18 heures 30, le conseil Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74 communautaire de la communauté de communes Le ee ne Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Pouvoirs : 9 Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 23 Absents : O ERGusSe “16 novembre 2021.
Pour : 65
Contre : 0
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN, Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0 Roger COHARD, Régine MILLET, Annick GUICHARD, Jean-
AGE lerdu-éKSE tas BE François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH, omeaislor ent Prétec ire |e Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI, 14. 12. 24 Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Dominique sr arenoge ke BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle FE LL. TA CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Christophe DURET,
Secrétaire de séance : Patrick BEAU | Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Pierre FORTE, Claudine GELLENS, Ilona GENTY,
Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY,
Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE,
Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle
MEGRET, Sylvain MICHALIK, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Sophie RIVENS, Cécile
ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Martine VENTURINI, Régine
VILLARINO
Pouvoir : Philippe LORIMIER à Claude BENOIT, Brigitte
DULONG à Martine KOHLY, Agnès DUPON à Martine
VENTURINI, Annie FRAGOLA à Patrick AYACHE, Clara
MONTEIL à Patrick BEAU, Youcef TABET à Olivier SALVETTI,
Annie TANI à Claire QUINETTE-MOURAT, Françoise VIDEAU
à Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER à Claude BENOIT
La communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir selon certains critères les associations sportives des collèges locaux relevant de l'intérêt communautaire. Les
subventions proposées dans le cadre de l'UNSS, le sont en lien avec la charte de partenariat
sportif. L'étude des dossiers de fonctionnement des associations sportives s'est notamment basée sur le nombre d'élèves du Grésivaudan scolarisés dans l'établissement, ceux licenciés à
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0388-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 l'association sportive, la prise en compte du budget de l'association et la présentation des
projets.
Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée
le 9 mai 2016:
- d'attribuer les subventions présentées dans le tableau ci-après
- de l'autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire
Nombre d'élèves
Bénéficiaire de la du Grésivaudan | Subvention FOBOANON Commune : ST IS in subvention subvention licenciés à l'UNSS sollicitée 2021 année N-1
UNSS- Association
sportive Collège Allevard 129 3 875€ 3 200 € Flavius Vaussenat
UNSS- Association
sportive Collège Crolles 14] 6 000 € 3 500 €
Simone de Beauvoir
UNSS- Association
sportive collège Domène #8 nt ee 1 530 € 1 500 € La Moulinière
UNSS- Association
sportive collège Gières 1e LT au 2 000 € 2 000 € Le Chamandier
UNSS- Association
sportive Collège Goncelin 66 2 500 € 2 500 €
Icare
UNSS- Association
sportive Collège Le Touvet 85 4 500 € 4 000 € La Pierre Aiguille
UNSS- Association
sportive Collège Pontcharra 96 2 800 € 2 500 €
Marcel Chêne
UNSS- Association
sportive Collège du St Ismier 185 5 000 € 4 000 €
Grésivaudan
UNSS- Association
sportive Collège Meylan 48 (sur 77 au total) 1 200 € 1 200 €
Terray
UNSS- Association
sportive Collège Villard-Bonnot 137 3 000 € 3 000 € Belledonne
Total 27 400 €
Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2021, au chapitre 65, à l'article 6574, à l'analytique COLLEG#, gestionnaire SPODIV {Enveloppe UNSS à affecter).
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOI
Crolles, le 4. (1: 24 KT AT. —
Gras Ÿ
Le Présidëñf,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0388-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021