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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0389 SubventionAssoSportives
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0389 SubventionAssoSportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
Er
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0389
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
associations sportives
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 56
Pouvoirs : 9
Absents : 0
Excusés : 18
Pour : 65
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
14:18 - TA
et affichage le
As TE. A
Secrétaire de séance : Patrick BEAU
Le lundi 29 novembre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 23
novembre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Annick GUICHARD, Jean-
François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH,
Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI,
Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Dominique
BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle
CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Christophe DURET,
Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Pierre FORTE, Claudine GELLENS, llona GENTY,
Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY,
Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE,
Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle
MEGRET, Sylvain MICHALIK, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Sophie RIVENS, Cécile
ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Martine VENTURINL, Régine
VILLARINO
Pouvoir: Philippe LORIMIER à Claude BENOIT, Brigitte
DULONG à Martine KOHLY, Agnès DUPON à Martine
VENTURINI, Annie FRAGOLA à Patrick AYACHE, Clara
MONTEIL à Patrick BEAU, Youcef TABET à Olivier SALVETTI,
Annie TANI à Claire QUINETTE-MOURAT, Françoise VIDEAU
à Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER à Claude BENOIT
La communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir selon
certains critères les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire.
Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte de partenariat sportif
adoptée le 9 mai 2016 et conformément au vote du Budget Primitif 2021 :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification-ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0389-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 -_ d'attribuer les subventions suivantes,
-_ de l'autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers et précise que les associations dont les manifestations ne se sont pas encore déroulées et seraient annulées, pourraient être amenées à restituer tout ou partie de la subvention reçue.
rte : è e Proposition Bénéficiaire Manifestation / Objet subvention 2021
Alliance Subvention de fonctionnement à Un club de judo Lei FRE : à 4 000€ Grésivaudan Judo |basé principalement à Bernin et au Touvet.
AS érésivaudan Subvention de fonctionnement à un club de football 3 800€
basé au Cheylas.
Basket Subvention de fonctionnement à un club de basket R: © 2 5 6 000€
Grésivaudan basé à Crolles et Froges.
Club Athlétique
Pontcharra La Subvention de fonctionnement à un club 6 600€
Rochette d'athlétisme basé à Pontcharra.
Grésivaudan
Cercle Sportif ; s : ki Subvention de fonctionnement à un club de rugby
Grésivaudan je À 4 500€ basé à Villard Bonnot
Belledonne
Club nautique du Subvention de fonctionnement à Un club de , . , 3 520€
Grésivaudan natation basé à Crolles
CO 7 Laux- Le Subvention de fonctionnement à un club de ski basé y . 4 600€ Grésivaudan sur la station des 7 Laux.
ES Manival Subvention de fonctionnement à un club de football 7 , . | 7 600€
Grésivaudan basé à Saint Ismier
FC Crolles Bernin Subvention de fonctionnement à ün club de football É Le . 10 000€ Grésivaudan basé à Crolles et Bernin
js ; Subvention de fonctionnement à un club
Grésl'athlé d'athlétisme basé à Villard Bonnot 4 000 €
Grésivaudan j Subvention de fonctionnement à un club de tennis Belledonne tennis 8 1% 1 500€
de table basé à Crolles, Froges et le Versoud de table
Gym ef ryihme Subvention de fonctionnement à un club de
Crolles mnastique basé à Crolles 4 000€ Grésivaudan JY 4
Handball club Subvention de fonctionnement à Un club de Crolles , 7 000€
V handball basé à Crolles Grésivaudan
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0389-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 Rugby Club du Subvention de fonctionnement à Un club de rugby
Grésivaudan basé sur Biviers/Montbonnot LA
Rugby club Touvet | Subvention de fonctionnement à un club de rugby Pontcharra basé au Touvet et à Pontcharra 4 000€ Grésivaudan
Les « Tire-Clous du
Grand Manti » - Subvention de fonctionnement à un club 2 000€
Grimpe en d'escalade basé à Saint Vincent de Mercuze. Grésivaudan
Tennis de table du |Subvention de fonctionnement à un club de tennis & à 1 500€
Grésivaudan de table basé au Touvet
UAISREYSIE 4e Subvention de fonctionnement à un club cycliste Pontcharra Re 2 400€ pd basé à Pontcharra. Grésivaudan
VelR Club Froges Subvention de fonctionnement à un club de Villard-Bonnot a : 500 €
6 à cyclisme basé à Froges et Villard Bonnot. Grésivaudan
Liam TOURKI Soutien à un snowboardeur, sportif de haui niveau 1 500€ dans le cadre de la charte de partenariat sportif
Coralie FRASSE- Soutien à une skieuse, sportive de haut niveau dans 1 500€ SOMBET le cadre de la charte de partenariat sportif
Soutien à une snowboardeuse, sportive de haut
Anouk TRONCHET niveau dans le cadre de la charte de partenariat 500 €
sportif
Loan BOISSY Soutien à un skieur, sportif de haut niveau dans le 500€ cadre de la charte de partenariat sportif
Eliot PREVE Soutien à un judoka, sportif de haut niveau dans le 500€
cadre de la charte de partenariat sportif
Soutien à une judokate, sportive de haut niveau
MSrARS ANRIS dans le cadre de la charte de partenariat sportif pou
Ski club cheminots | Organisation de la coupe de France de Télémark le 500€ de Montmélian 26 janvier 2022 au Collet d’Allevard
Subvention pour la course de la Belle étoile 20ème
Dauphiné ski édition, manifestation de ski alpinisme les 28-29 et
alpinisme et Team |30 janvier 2022. 1 000€ Isère Montagne Epreuve se déroulant dans le massif de Belledonne avec Un départ de la station des 7 Laux à Pipay.
Subvention pour l'organisation des bus pilotes le
week-end de la Coupe Icare. Les années passées
Coupe lcare.org cette prestation était prise en charge par le 3 100 €
Grésivaudan, dans le cadre de l'organisation
globale des transports grand public, qui n'ont pas
été mis en place cette année.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Tavregue
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0389-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 Soutien à la création d’une association qui
Echiquier du développe la pratique des échecs sur le nord du 250 € Grésivaudan territoire du Grésivaudan et doit investir dans du matériel.
Total 91670€
Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2021, au chapitre 65, à l'article 6574, à l'analytique SSUB#, gestionnaire SPODIV (Enveloppe à affecter - Diverses
associations sportives).
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOR
Crolles, le 24 .il. 24
nn EEE
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0389-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021